OU CONTRAT DE NANTISSEXENT
différente du contrat de vente. Traité du cim- faire que par la tradition do U choie qnat
trat dé vente y part, 5. donnée en nantissement, comme nouiFifon
TU en rarticle précédent, J2.
% III. IL rAVT QUB LA Fiiv, PODM LAQUELLE LA CBOSB 14. Il ost dc U classc dcs contnts syuliif-
EST noNHÉE , SOIT POUR QUE CELUI , A QUI ELLE EST nMtiqucs j Car il produît des obligations ré^
BOHHiE.LADÉTiBKiiEPctfRsvBETioESACftiAHCE. proquos. Il ost dc oellc dcs sjnaUagoiaiKpa
imparfaits ; car, dans ce contrat , il n^y • ^
10. Cette fin est de Tessence du contrat de Tobligation, que le créancier, qui a nçok nantissement; c'est elle qui le caractérise, et chose, contracte de rendra cette choie, 1»le différencie dos autres contrats réels.Dans le que la dette aura été acquittée , qui soit loèfi. contrat de prêt , la chose est donnée pour que g,tion principale de ce contrat, et qui est, pnr celui , i qui elle est donnée, en fasse un cer- cela, appelée oi/i^affopf^M^raft/failim/a. La tain usage : elle est donnée , dans le contrat obligations , que contracte celui qui a donné h de dépôt , pour que celui à qui elle est donnée , chose en nantissement , ne ^ont qu'incidealB rende à celui qui la lui a donnée en dépôt, le au contrat , et ne lui sont pas essentieHei; et bon office de la lui garder : dans le contrat de c'est pour cela qu'on les appelle obUyaUopit nantissement, elle est donnée pour que celui, neratitia contraria.
à qui elle est donnée , la détknne pour sûreté 15, Le contrat de nantissement est de Is di«
de sa créance. Ce sont ces différentes fins qui des contrats intérassés de part et d'aatwjî
caractérisent ces différons contrats. intervient pour l'intérêt réciproque des partick
1 1. Il n'importe quelle soit la créance pour £« créancier, à qui la chose et donnée en nat' sûraté de laquelle la chose soit donnée en nan- tissemcnt , trouve , dans ce contrat, U sûnié tissement. dosa créance; et celui, qui donne la chw
De même qu'on peut donner des cautions en nantissement, trouve, dans ce contrai, le
pour toutes sortes d'obligations, comme nous crédit dont il a besoin, qu'on ne lui ferait pu
l'avons vu en notre Traiié de» OhUgaHon», on ,a„8 le nantissement. Ce n'est que dans la w
peut aussi donner des gages pour toutes sortes ae se procurer ce crédit, qu'il n'aurait p«
d'obligations. ^^^ ^i^^ ^t ,,0^ ^3^3 j^ ^^^ j^. ^^^ „„ ^^
12. Il suffit même, pour que le contrat de f,it à son créancier, que le débiteur luidonas, nantissement subsiste, que la chose ait été par ce contrat, sa chose en nantiisemaot ; donnée a quelqu un, afin qu'il la détienne pour j'ou il suit que le contrat n'est pas un conbit surate d'une créance qu'on se proposait de con- de bienfaisance , mais un contrat intéresié ik tracter envers lui, quoiqu'elle n'ait pas été part et d'autre»
contractée; ou d'une créance qu'on croyait 16. Lorsque c'est un tiers, qui, par part
exister et qui n existait pas. ,„i,ié p^„ 1, débiteur, et à sa prière, a donaé
Il est vrai qu II ne peut y avoir de gage sans pour lui la chose en nantissement, il y a, eace
une créance à la quelle le gage accède : mais , cas , deux contrats : un contrat de nantissemenl,
dans ce cas , quoique la chose , qui a été donnée qui intervient entra le créancier et celai ipi
en nantissement ne devienne pas obligée à lui donne la chose en nantissement; et 0-
celui a qui elle a été donnée en nantissement, contrat demandât, qui intervient entra ceW,
faute de créance a laquelle cette chose puisse qui a donné la chose en nantissement poarb
être obligée , néanmoins le contrat, par lequel débiteur, et le débiteur à la prière duquel illt
e le a été donnée en nantissement, ne laisse pas donnée. Il n'y a que ce dernier contrat, 4
d être valable comme contrat de nantissement . renferme un bienfait , que celui , qui a donné u
de produire entre les parties contractantes les chose en nantissement, fait au débiteur pour
actions qui naissent des contrats de nantisse- q„i a y^ donnée; le contrat de nanlisscmeot
ment. C est ce que nous apprend Ulpien : Si „'en renferme aucun ; le créancier ne reçoit pu
quaet daturue /li, pecunjam ptgnus accepero i^ chose qui lui est donnée en nantissement, à
necdodero P^HnerattUd actione tenehor, et ^^^ de bienfait, mais pour la sûreté du «édil
numsoiut^onefactd;L 1 1, § 2, ff. depign, act. qu'il n'aurait pal accordé sans cela.
ARTicr.E II. ^^' ^^^^ 1® contrat de nantissement est de U
classe de ceux qui se régissent par les règl« ^'^
À quellee clastea de contrats appartient le V^^ ^^^^^ naturel ; le droit civil né l'a assojelti
contrat de nantissement. ^ aucunes formes. Celles prescrites par TOrdon-
nance de 1673, tit, 6, art. 8 e< 9, ne concer-
13. Le contrat de nantissement est de la nent pas la substance de ce contrat. Voici le» classe des contrats réels , puisqu'il ne se peut termes de ces articles : « Aucun prêt ne »«rs
