‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 2)Chapitre 189 sur 210 · TITRE PREMIER · texte numérisé non relu

TITRE PREMIER

Bivision des personnes en ecclésiastiques, *

en nobles , gens du tiers-état , et serfs. 151 Sect. I. Des ecclésiastiques et de leurs privilèges, ibid.

Sect. II. De la noblesse et de ses privilèges ; comme elle se perd ^ de quelle manière elle se recouvre , et des usurpateurs de noblesse. ISâ Art. I. De la noblesse de race. ibid. Art. II. De la noblesse de concession. 154 Art. III. Des privilèges de la noblesse. 158 Art. IY. Comment se perd la noblesse. 160 Art. y. Comment se peut recouvrer la noblesse. 161 Art. YI. Des usurpateurs delà noblesse, ibid, Sect. III. Des gens du tiers-ètat. tbid. Sect. IY. Des serfs. ibid.

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