TITRE V

Division des personnes tirée de TAge et du sexe, et d^autres causes. 180

TITRE YI.

Division des personnes par rapport aux différentes puissances qu*el]es ont dn>it d'exercer sur d'autres , ou qui s'exercent sur elles. ]8l

Sect. I. De la puissance maritale. Md.

Sect. II. De la puissance paternelle. Hii.

Sect. III. Delà garde-noble et boui|[eoise. 163 Sect. IY. De la tutelle. âW.

Art. I. Combien y a-t-il d*espècei de tutelle légitime. Md. § I. De la tutelle légitime. 184 § II. Do la tutelle dative. 18S Art. II. Des causes d'excuses de tutelle. 186 Art. m. Du pouvoir des tuteurs. 187 § I. Du pouvoir sur la personne. Md.

§ II. Du pouvoir sur les biens. ièid.

Art. IY. Des obligations du tuteur. '^ 188 Art. y. Des manières par lesquelles finit

la tutelle. 191

Art. YI. Du compte de tutelle. 192

Sect. Y. De la curatelle; des cumtears aux sourds , muets , fous , prodigues et autres semblables personnes. 199

Art. II. Des curateurs des mineurs. 194

Art. III. Des curateurs aux ventres. ibid.

TITRE Yn.

Des communautés. 195

Art. I. En quelles choses les corps ont-ils

moins de droit que les particuliers. 196

Art. II. Quels sont les avantages àeê communautés sur les particuliers. 200

TABLE BE9 MATIÈRES. 529

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SECONDE PARTIE

Des choses. 201 § II. Be la diTision des choses incorpo-

^ I. De la division des choses corporelles relies en meubles et immeubles. 204

en meubles et immeubles. ibid. § III. Des choses qui ont une situation , et

de celles qui n'en ont pas. 208

TRAITE