‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 2)Chapitre 193 sur 210 · CHAPITRE II. S II- 1>« roiselerie. ikid · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. S II- 1>« roiselerie. ikid

Aar. lY. De Pinvention; des trésors; des Comment s'acquiert le domaine de pro- épates; et de la découverte des payi

priété, et comment il se perd. 214 inhabités. 224

^/BCT. I. De Toccupation des choses qui J I. De l'inTention. ibié.

n'appartiennent à personne. ibid, § II. Des trésors. 225

Ibt. I. Quelles sont les choses qui n'appar- ^ III. Des épa?es. tbid.

tiennent à personne , dont le domaine de § IV. Des essaims d'abeilles. 228

propriété peut être acquis à titre d'occu- § V. Du droit do yarech et choses gaîves. ibid,

pation. 215 ^ VI. De l'occupation des terres inhabitées. 229

Vbt. II. De la chasse. ibid. Abt. V. De l'occupatiou simplement dite, ibid,

j I. Quels étaient les principes du droit Sxct. II. De ce qui est pris sur l'ennemL. 2âO

romain sur la chasse. 216 Art. I. Des conquêtes et du butin. ibid.

\ II. De l'abro^tion du droit qui permet- J I. Des conquêtes. ibid,

tait la chasse à tout le monde. Quelles \ II. Du butin. ibid.

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