MATIÈRES

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$ III. De la tradition tongœ manéâ, 256

§ IV . Si la marque qu'un acheteur met, du consentement du vendeur, aux choses qu'il lui a vendues , tient lieu de U tradition. Mi-

J y. De la tradition qui est censée intervenir par la fiction br^viê manûê. 257

5 VI. De la tradition feinte qui résulte de certaines clauses apposées au contrat de vente ou de donation de la chose, ou autres contrats semblables. A«i

$ VII. Des traditions qui ont liea à l'égard des choses incorporelles. 258

Art. II. Des conditions requises pour que la tradition transfère la propriété. 259

§ I. Première condition. Il faut que la tradition se fasse par le propriétaire de Is chose , ou de son consentement. M.

J II. Seconde condition. II faut que le propriétaire qui fait la tradition , ou qui y consent , soit capable d*aliéner. 261

§ III. Il faut que la tradition soit faite en vertu d'un titre vrai , ou du moins putatif, qui soit de nature i transférer la propriété. 263

§ IV. Du consentement des parties , nécessaire pour que la tradition transfère la propriété. <W.

J V. D*une autre condition pour que la tradition transfère la propriété, condition particulière à la tradition qui se fait en exécution d'un contrat de vente. 2m

Art. III. De l'effet de la tradition. «^*

Art. rV. Si la seule convention peut faire passer le domaine de propriété d*ùne personne à une autre , sans la tradition. 266

Sbct. V. Des manières de transmettre le domaine de propriété par le droit civil. 267

Sbct. VI. Comment, et par quelles personnes acquérons-nous le domaine de propriété des choses. 269

§ I. Par quelles personnes. *^

I II. Comment acquérons-nous le domaine de propriété. «W^

Sbct. VII. Comment se perd le domaine de propriété. 271

§ I. En quels cas sommes-nous censés perdre, par notre volonté, le domaine de propriété des choses qui nous appartiennent. «W*

§ II. En quels cas perdons-nous, sans notre consentement, le domaine de propriété des choses qui nous appartiennent «''

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SECONDE PARTIE