Tome V. û

faite en ta faveur, peqt t'enlendre avec oetto thmatùmê mtirê'Wifê fmiit» par pêftonwn qmi

limitation , pourvu que, lonquil y déroge, il n'avaient point d'enfanê; et que, per.eonsé-

soit dons le même état et dans la même position quant , la donation , faite par une pettonne qui

dans laquelle il sera , lorsqu'il aura droit de se n'avait qu'un enfant lors de U donation , n'eit

servir de cette loi introduite en sa laveur, et non pas comprise dans la disposition de le loi et de

pas lorsqu'il est encore dans l'état en considé- î'Ondonnance , n'ayant pas d'enians , au pluriel,

ration duquel la loi a voulu lui subvenir. Ainsi puisqu'elle n'en a qu'un. Néanmoins , Il fiint

un mineur ne peut pas renoncer à la loi qui lui tenir la négative ; car , dans l'utage vulgaire de

accorde la restitution , pendant qu*il est encore parler , il suffit qu'une personne ait an enfant ,

dans l'état de minorité. Parla même raison, la pour qu'on ne puisse pas dire qu'elle n^a^pan

loi pour la révocation des donations au oas de d'enfans. Non eêinno likoriê cm unug fU»Mê ,

survenance d'enfans , ayant été faite pour sub* unaoo filia oot .* htoo enim enunciatio y hnkot

venir au défaut de prévoyance des gens qui n'ont ^s^rof y non kahtt Uheroê, oemp^r pluraNom

pas d'enfans, et se persuadent trop facilement numéro profertur oiout 9i pmgiUaroê et eoéi^

qu'ils ne changeront pas de volonté et qu'ils c»7i; /. 148, ff. de verb, «içfi. £t d'ailleurs, il

n'en auront pas, il ne leur est pas permis, est évident que la raison <le la loi ne milite qon

pendant qu'ils n'ont pas encore d'enfans, pen- lorsque le donateur n'a point d'enfans.

dant qu'ils sont dans l'erreur contre laquelle la Ou peut demander si, avant l'Ordonnanee,

loi a voulu subvenir, de renoncer au droit que la donation , faite par une personne qui n?avait

la loi a établi en leur faveur : autrement la qu'un •petit-fils lors de la donation, était eon^

prévoyance de la loi deviendrait inutile; car, prise dans la disposition de la loi 8, ood» et

dans la fausse assurance où ils sont de la perse- reeoc. donat^y et sujette i la révocation par In

vérance de leur volonté , ils consentiraient sans survenance d'un enfant au donateur. On ponvaii

peine à déroger à la loi. Or, cette clause de dire , pour l'affirmative , que celui , qui n'a qee

dérogation deviendrait un style de notaire qui des petits-enfans, est vraiment fiUoe nom kahent,

rendrait la loi inutile. On peut encore ajouter puisque ordinairement , filiomm oppeUaHomm

qu'il y a même quelque raison d'intérêt public nepoteè nom continontnr. Il faut oéanmosna

qui porte & n'avoir aucun égard à ces clauses, décider au contraire ; oar, quoique le terme de

afin que les donations ne détournent pas ceux fiU ne comprenne pas le petit-fils , néanraoini il

qui les ont faites de contracter mariage, et de le comprend quelquefois, ainsi que nous Tap*

donner par ce moyen des citoyens à l'État. Ce prend une loi du titre de oerb» eig» dont veioi

sentiment est confirmé par l'Ordonnance de b»s termes : Filii appeUaHone omnee Uberoo

1731. intelligimue ; /. 84, ff. de oerb. eignif,; et

cette interprétation doit avoir lieu dans les loia

S II. QCE aEQOiMT 1.^ loi EN LA Pissoifim OU DO- «« «« fl*" ««^ ^^^^ * l'égard du fiU reçoit me

jcATBVft POUE QUE LA oQNATiov SOIT 8U4BTTB A ^^ale Epplicatiou au petit -fils ; ce qui se trouve

LA RivocATioN PAB SDEVSKAHCE »*BHFàiu7 danis la loi 8 déjà citée : car, de mâme qu'un

donateur , qui a préféré son donataire aux enfana

Ce que la loi requiert en la personne du do- qu'il avait déjà, est censé les avoir pi^férés à

liateur, pour que la donation soit sujette à la eeuz qui lui surviendraient, qui ne doivent pat

révocation pour cause de survenance d^enfans, ^^ pour lui plus chers que ceux qu'il avait

est que le donateur n'eût pas d'enfans au temps déjà ; ainsi celui , qui a préféré le donataire à

delà donation. C'est ce qui résulte des termes son petit-fils, est censé l'avoir préféré à son

de la loi 8 , cod. de revoc» domat, y de ceux de propre fils qui lui surviendrait ; car l'arooar

rOrdonnonce de 1731 , art, 39 : Toutee dona» allont toigours en descendant, un grand -péra

tionê entre-vife faitee par pereonnee qui n'a pas une moindre tendresse pour un petit-

n avaient pae d'enfanê, ou de deecendane aC" fib , dans lequel il se voit revivre , que pour see

tuellement vioane dane le tempe de la donation, propres enfans. Au reste , la question ne souffre

De là naît une première question : La loi et plus de difficulté , et est nettement décidée par

l'Ordonnance s'étant exprimées an pluriel, la l'Ordonnance, qui dit, ot^ane ou deseendamon

donation faite par une personne , qui n'avait C'était une question , avant rOrdonoance , ù

qu'un enfant lors de la donation , serait-elle la donation faite par une personne qui n'avait

comprise dans la disposition de la loi et de TOr- pas à la vérité d'enfans lors de la donation , maie

donnance? On peut dire, pour l'affirmative, qui avait une espérance prochaine d'en avoir

qu'il se trouve dans les termes de loi Qms non par la grossesse de sa femme, dont il avait ocm*

habet fiUoè , et que l'arl. 39 de l'Ordonnance de naissance , était sqjette à la lévecaUon powr

1731 s'exprime pareillement au pluriel : Toutes survenance d'enfans. Avant rOrdonnance , j'en*

q«*eUa a^y eti pas wtjéOm, hà niaoB q«*elle w soit «40110 à U réfooation par aurro-

4o la loi Ba porall pM m renconlior daas œlto nance d*«iiftiis. Cela a liau :

Oo M peut pas dire que ce dooaleur ne !• Si reofaat , qui exislaii lors de la doua-

que panse qu'il oooipte ne pas avoir tion , était absent de loogue abtenoe et qaV>n

d*eii£ias , ol qu*il est dans une disposition de le oral perdu ; car par rapport ani molifo sur

voioolé de De pas donner s'il croyait en avoir ^ lesquels la loi est fondée , il est égal de n*aToir

car la oanaaitsanoe , qn*il avait de la grossetie point d'enfans on d'en avoir sans le savoir. Il

da sa femme, ae permet pas qu'on puisse dire fiiat, en ce cas, quo Teniant prouve rerreorda

qu'il ne comptait pas «voir d'enfans. Ajoutes donateur.

qaa aiéaae, suivant Iw lois, un homme n'est 2» On pourrait peut-èlre soutenir qu'il en

pas oeasé absolument sans enfans , lorsque sa serait de même si reniant , qui eiistait lors de

ast grosse , suivant celte règle : Si qmit la donation , s'était rendu indigne de l'amitié de

prmgnaHi9m reUnq^iai, non Ptdetur son père par quelques unes des causes qui

Oheriê dse^êMête, mérileat Teihérédation ; car c'est égal de n'avoir

Nonobatant ces raisons , l'Ordonnance décide pas d'enfans , ou d'en avoir dont la conduite

IceoaCraire, arf. 40, qui porte que la révooation nous ait fait perdre envers eux les sentimcns

aaim lieu , encore que l'eafant du donateur fût que la nature inspire.

aaaça an taasps de la donation. La raison en Cela peut néananetas soufirir cptelque dif-

astqoo oaloi , dont reniant n'est pas encore né, fieullé.

■i*a pas coeare senti la tendresse que la nature Ucard igoute un troisiènM cas , savoir : I019-

ÎBspiTO an pères pour leurs enlans. C'est pour- qa^un homme d^une maison illustre , au temps

qaoi la loi présume qu'en préISérant alors daas de la donation , n'avait que des filles , et qu*il a

am biens un étranger à bcb enlsns , il paraît ne fait une donation à l'un de ses parons de même

pas savoir ce qu'il fait , et il no l'aurait pas lait nom, de mêmes armes , je pense (dit-il) que la

si Mil fils a&t été né , et qu'il eut éprouvé ces donation est révocable par la survenance d'un

de tendresse que les pères ont pour eniant mâle an donateur , y ayant lieu de pré-

I* C*esl pourquoi la loi juge i propos sumer , dans cetW espèce , que le donateur n'a

de subvenir, en ce cas , à son erreur, et de lui lait cette donation que daas la vue de soutenir

aeoardar le droit de révoquer sa donation. La la lustre de sa maison ^ parce qu'il comptait qu'il

loi pasaaet à la vérité aux pères de préférer, 'n'aurait pas d'enfans miles qui pussent le son-

dans WM partie de leurs biens , des étrangers à tenir , et qu'il était dans la disposition de ne pas

leurs enfans , quoique ces biens soient, par le donner s'il eut cru en avoir. Ce sentiment de

de la nature , destinés à leurs enfans , lUoard parait asses conforme à Tesprit de la loi. qu'il peut y avoir quelquefois de bonnes

pour oela. Mais oUe ne veut pas qu'ils $ HL QUiaLS aspica nt susvaMifqa B'mrâHs .

rdant aoxétrangers cette préférence ineon< ^onnt lisu a là sivocATioN.

, et elle réputé eette préféranoe

d^inconsidération et latte sans asse» de ^ donation, faite par une personne qui n'avait

inoe de cause, lorsqu'un père donne à PM alors d'enfans , est révoquée par quelque

daa étrangers , avant que d'avoir senti oe que manière que ce soit qu'il en survienne au

e^aet qise d'être père . donateur.

Ca qna nous avons décidé pour la donation £lle ost donc révoquée , non seulement s'il

Csile par le père , dont la lamme était grosse , a nafit un enfaut à ce donateur , mais encore si ,

lieu pour celle laite par la femme depuis la donation , l'enCaut , que Ton croyait

an grossesse. perdu lors de la donation , revient , ou que l'on

Obaarves que lorsque la loi dit : FiUoê non reçoive de tes nouvelles.

kmhwnÊ, et l'Ordonnance , pwêonnt» qui n'a- En est-il de même , si un enfant jésuite est

—saisi ^ia# d'onftmê , la loi et l'Ordonnance congédié de la société avant trente-trois ans ?

■'aolandent parler que des enlans légitimes; car Ce dernier cas souffre difficulté , car le donateur

U n'y a que ceux-li qui soient regardés ooinime pouvait prévoir que son fils pourrait être con-

irafans et appelés aux biens de leurs pères. C'est gédié.

povfqaoi bi daaaâon n'en sera pas moins sujette Pareillemeot si un bâtard , que le donateur

é la révocation par survenance d'enfans, quoi- avait lors de la donation , devient légitime , de-

qoa la donateur cet des bâtards lors de la puis la donation, par le mariage que le donateur

doBMîon. contracte avec sa mère , c'est une espèce de

quelqiMlois même l'eiistenoe d'un eniant , au survenance d'enfant qui donne lieu â U révoca-

temps mèoie de la donalioit, n'empêche pas tion de la donation. (Ordonnance, ori. 39.) On

as TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-YIFS.

enfant , qui i orrient au donateur, lui donno un ayant été une foii détraîte , elle ne peat plus renouveau droit de jrévoquer la donation. C'ait ^i^rre. Le droit de rentrer de plein droit dans lea pourquoi si le droit , que lui a donné ion pre> ohoset données ayant été ane fois acquis au do^ mier enfant, est prescrit par le laps des trente nateur, la mort de Tenlant ne peut pas le lui années depuis , il lui reste encore le droit que faire perdre, lui donne la naissance du dernier. Quant à oe qui comome les rdsons nllé^éea

On fera peut-être cette objection : Le dona- par le sentiment contraire, la réponse est que

teur ayant acquis par la naissance du premier ce raisonnement confond la cause atteo le inoyaD.

.enfant le droit de révoquer la donation , la nais- La oaiise , qui a produit le droit de révoquer la

sance des autres ne peut plus rien lui faire ao- donation, est la eaose virtnellement et impliei-

quérir^ car ce que j'ai une fois acquis et qui est tement inhérente au coatrat de donation , qœ

à mot, ne peut plus le devenir davantage. Quod la donation demearerait révoquée en cas de sur-

mêum 9*tamph'i^ m^um fieri non pottBt» Je ré- venance d'enfans. Le naissance de Tenfant a Mt

ponds que cotte maxime est ici mal appliquée, et eiister la condition dont celte clause dépendait ;

qn*il faut distinguer entre le droit de propriété et mais c'est proprement la danse ûifaértonte au

le droit de créance. Lorsque je suis propriétaire contrat de donation qui a produit Teffet de In

d'une chose je ne peux plus le devenir davantage révocation de la donation. La naissance de l*«ii-

en vertu de quelque autre cause que ce soit. G*est tant n'est que la condition de cette clause et le

en oe sens que l'on dit : Quad tn^wm aaf msi»m moyen par lequel cette danse a produit son

omphûê fhri non pat09t , eifet; et la condition ayant une fois existé pnr

Mais lorsque je suis créancier d'nne chose, la naissance de l'enfant, et y ayant ea en conaé-

rien n'empêche que je ne puisse devenir encore quence ouverture i la elanse, pev importe que

créander de la mémo chose , sjr miiâ camêâ. cet enfant vienne à mourir par la suite.

Suivant ces principes , quoique le donateur C'était aussi une question , avant POrdonfut déjà devenu par la surveimnce' de oe pre- nanee, si le donateur était recevable daas In mier enlant créander de la restitution des mè- demande en révocation de la donation , lorsque , mes choses par loi données, rien n'empêche depuis la survenance d'enfans,iiravttit approiiqu'il ne puisse devenir de nouveau créancier de vée, soit expressément, soit tacitement, por la restitution des mêmes choses par la surve- exemple, en permettant , depuis la snrveoanoe nance du dernier, et que la créance, qu'il avait d'enfans au donataire, de se mettre en posseapar la naissance du premier, étant prescrite , sion des choses données. L'ordonnance, orf. 43, celle, qui lui a été acquise par la naissance du déclare de nul eifet ces confirmations , soit esdernier, puisse lui rester. presses , soit faciles. La raison est que la donn-

Ce que nous disons , que le droit de révoquer tion étant détruite de pldn droit par la surve-

pour cause de survenance d'enfans ne se prescrit nance d'enfans, die n'existe plus . Or, oe qui n'aet

que par trente ans depuis cette survenance, a plus ne peut pas être confirmé; c'est pourqnei

Ûeu , soit que oe soit le donataire , soit que oe «U* ordonne que le donateur ne pmirra donner

soit un tiers qui soit détenteur des choses don- les mêmes effets au donataire , que par une neit-

nées (Ordonnance de 1731 , art. 45) ; car la rai- velle disposition revêtue de toutes ses formes,

son, qu'on ne peut prescrire contre un droit auticle m.

avantqu'ilsoitouvert, milite également à l'égard ^ , . .,,...

du tiers détenteur comme à l'égard du donateur ^* '« ré.ocaffon do la donatton pour cause

lui-même. d ingratitude.

C'était une question , avant l'Ordonnance , si La loi dernière , cod. do rovoc, donmt,, décide

le donateur était recevable à demander la révo- que les donations peuvent être révoquées par

cation de la donation après la mort de l'enfant l'ingratitude du donataire envers le donateur,

dont la naissance avait donné lieu au droit de II n'est pas nécessaire , ponr le fondement de

la révoquer. Ricard pensait qu'il n'y était pas re- cette décision , de supposer dans le contrat de

cevable , et il rapporte des arrêts qui l'avaient donation une clause tacite pour la résolution de

jugé. On dit , pour ce sentiment , que l'existence la donation en cas d'ingratitude : ce cas ne peait

de cet enfant étant la cause qui a donné lieu au pas être supposé ; car lorsque quelqu'un donae

droit de révoquer la donation , cette cause ve- à son ami, il ne peut pas même s'imaginer qu'il

iMut à eesser par la mort de cet enfant , le drdt arrive jamais qu'il se porte envers lui aux excès

de révoquer la donation qui en était l'effet devdt qui donnent lieu à cette révocation,

aassi cesser. C9*êant9 oanêâ , ctuat «ffoctuê. Il suffit , pour fonder la révocation des dona-

L'Ordonnance, art, 43, a décidé au contraire tiens , de dire que les injures commises par un

qu'il y était recevable, parce que la donation donataire envers son bienfiûteur, outre le oa-

raetère de nmlice oominnn au injaref faites par réputation qui ne lui appartient pas. C'est «t>av.

d antres personnes , ayant un caractère parUcu- quoi ia loi 18 , ff. d» mjur. , ne regarde pas la

Uer de malice , qui est Tingratitude , elles doi- médisance comme une injure , lorsque lef laîti

vent être punies , outre la peine des injures or- sont vrais : qui noeeniem infamavit, non egi

dinaires, d^une peine particulière ; et il n'y en bonum êi œquum, ob eam rem candemnari

a pas de plus naturelle que de dépouiller le do- Par la même raison, la loi 14, <fo bon libor fin '

naUireJes bienfaits qu'il a reçus de celui qu'il dit que le fils d un patron nVst pas indigne dé

"'^ *^ •• «uocession d'un .affranchi , pour Tavôir ac-

. . ^o*^ <l*un erime qui était vrai. Au reste la nnAi.

S I. QCEZ.LES SOWT LES CAUSES D I1I6RATITDBB QOJ *;,. .. \ ,, ,. ? "^WW, IH quOS-

PEcvïNT DONiiER LIEU A LA BÉYocATioN M LA *î"^ "" «Ç««» ««*«» d «pplication daos la çra-

«oHATioïf . "?^* J <»' » quelque vrais que puissent être les

iisits que le donataire a répandus contre la ré- La loi dernière, au code de rooêeandis donat., pntation du donateur , ils ne passeront pas pour qw nous avons déjà citée, rapporte cinq causes vrais, et le donataire ne serait pas recevable A d'ingratitude. La première est , m injurioê en demander la preuve. C*est pourquoi il y auolTKM effundat. Il sait de ce mot atroces que rait toujours lieu de condamner le donataire. loQles ÎDJarea proférées par le donataire contre II suit du terme effmndat, dont se sert la lot * bdoMtear ne donnent pas lieu A la révocation; que , pour qu'il y ait lieu à la révocation de la il n'y a qoe celles qui sont atroces. donation, il ne suffit pat que le donataire ait

Peur qa*une injure soit atroce , il faut qu'elle dit à une ou deui personnes les faits injurieux tende à détraire la réputation du donateur dan» il faut qu'il les ait divulgués et rendus publics! les parties les plus essentielles , telles que la La seconde cause est , si manuo tmpioê in^ probité, les moeurs. Celles, qui attaquent les frrat, comme si le donataire avait donné au ■BBors, sent plus ou moins atroces, suivant la donateur des coups de bAton , un soufflet un qaaiiié des personnes. Ce qu*on répand contre uoup de poing; A moins que ce ne fût en se rôles moeurs d^nne personne peut être une injure vanchant. Cela a lien , non seulement si le doalroce A Tégord d'un ecclésiastique, d'un ma- nataire a fait lui-même cette insulte, mais s*il gMtrat , d'une personne du seie, et ne Têtre pas l'a fait laire par un autie^ Mnn ^nt mandaiipee à regard d'une personne d'une condition diff^ fecùeo videhtr,

*«■**. La troisième cause, oijaeturw molem ex in-

Il fiint aussi , pour que l'injure soit atroce , **diiê euie ingérai. Si le donataire canse la ruine

qu^elle ne seit pas vague, mais qu'elle contienne de la fortune du donateur en tout ou pour la

des faite cireonsteneiés. Ainsi il ne suffirait pas plut grande partie, comme si, par les bruite

qoe le donataire dit en général cpie le donateur qu'il avait semés, il a fait perdre le crédit du

est un fripon, un libertin , il fimt qu'il ait rap^ donateur qui était un marchand , et par lA ruilté

perlé des faite déterminés et oiroenstandés de sa fortune; s'il l'avait fait révoquer d'un emploi

ftiponerie et de libertinage. La raison en est dont il subsistait.

que las iigures vagues font fort peu d'impres^* Serait-ce une cause suffisante pour révoquer

ssea et ne font tout an plus que jeter des doutes U donation , s*il lui avait fait manquer un ma-

sur la réputation d'une personne, mais ne vont nage avantageux ? il semble que non , car la loi

pas A la détruire. parle du cas où le donataire a causé une perte

On demande s'il y a lieu A la révocation de ta au donateur dans ses biens ; mais en empêchant

destotien , non seulement dons le cas de le ca- ce mariage, il ne lui cause pas de perte , 0 Tem-

lomnie , nuis même lorsque les choses , que le pêche seulement de gagner.

doBitaire a répondues contre la réputation du La quatriènie cause, «s vitœ periculum aii-

éonalear , sont vraies. Ricard dit qu'oui : j'y quod et intuUrit. Comme s'il lui avait préparé

tfoove de la difficulté; car, quoique la simple du poison; s'il avait été l'attendre pour le tuer.

médÎMBMse soit en elle-même tMuvaise , et que La cinquième cause, ei quasdam eonven-

ce soit pécher contre la charité que de révéler iionee, eioeinecriptie donaiùmiimpoêHae, eiœ

ka &utea d'autrui , A moins qu'il n'y ait de justes «tiie eeriptiê kabéiae, quae donafionie aeeepior

s^jete de le faire , et que cette médisance ac» epopondiif minime impiere toluerii. Ce qui est

qûiefi un nouveau degré de malice , lorsqu'eUe dit des conventions qui n'ont pas été rédigées

cttoipie une pettonne A qui nous devons de la par écrit n'est pas reçu parmi nous ; car TOidon-

leeennoissanoe j néanmoina le oonpable , ayant nanoe de 1667 défendant la preuve testimoniale,

donné Uen pins que tout antre A ta médisance , entre te contenu d*un acte par écrit , te dona-

ne me panîl pas reeevaUe A s'en pkindre, ni tenr alléguerait en vain que le donataiie refose

A prétendre qu'on lui fasse tort en lui étant une d'exéonter les conventions qa*On tuppeseroit

éO TRAITÉ DES DON ATIOUS ENTRS-YIFS.

n aT«îr été faitea que TerlMlemont Ion de la do- mieux il n'aime lui resHiner ce qu*n possède des

nation , et n'avoir pas été insérées dans Tacte de choses données.

donation; car le donataire en serait quitte pour

les nier ; et lo donateur , suÎTant la disposition $ II. r àa qui et kntbks qvt Vornain ooit-blu

de rOrdonnance, ne serait pas recevable à les iTsa gommisb vook qo'n, t ait liev a. la a<TO-

justifier. catioh de la bosatioh.

Si les cooTentions sont par écrit , le refus dn donataire de les eiéouter opère la résolution Ae Pour qu'il y ait lieu à la réTOcation de la dola donation j mais un simple refus ne suffit pas nation , il faut que ce soit le donataire lui-même pour cela : il faut que le donateur fasse assigner qui eit commis roffense : celle faite par le tnle donataire pour les accomplir , et qu'ayant été tenr , par le père et gardien , n'y donne pas lien, condamné de le faire à' peine de déchéance de Par la même raison., lorsque la donation a la donation , il n'^it pas encore satisfait. Auquel été fiiite à la femme, Tol^ense commise par scm cas le donateur pourra alors faire prononcer mari n'y donne pas lieu : lorsqu'elle a été faite que, faute, par le donataire, d'avoir satisfait, i une église, Toffense commise par le titolaire il sera déchu de la donation, et, en censé- n'y donne pas lieu.

quence, condamné à la restitution des choses I«e mari et le titolaire ne doivent-ils pas été»

données. privés du droit qu'ils ont de jouir des choses

Plusieurs pensent que ces cinq causes énon- données? Je ne le pense pas ; car ni le mari ni

cées dans la loi ne doivent pas être regardées le titulaire ne sont pas donataires. L'injure par

comme les seules qui puissent donner lieu i la eux commise n'est pas une ii^ure commise par

révocation , qu'il peut y en avoir d'autres , qui un donataire , mais une injure ordinaire qui n«

sont laissées à l'arbitrage du juge, lequel esti- doit être punie que des peines ordinaires, et

mera si elles contiennent une aussi grande in- non, en aucune manière, par la peine de In

gratitude que celles énoncées en la loi. révocation de la donation , qui est une peine

C'est aussi un sentiment assez suivi , que lors- propre à l'offense commise par le donataire,

que c'est un enfant qui est donataire , les qua- Qu'on n'oppose pas oe que nous avons décidé

torse causes d'exhércdation , dont il est parlé dans notre traité des fiels, que l'offense com*

dans le code Justinien, sont autant de causes i mise par un mari, ou par un titulaire d'un

son égard pour révoquer les donations qui lui bénéfice, envers le seigneur du fief, était punie

ont été faites par ses père et mère. par la privation du droit de jouir de ce fief ,

C'est aussi une opinion fort plausible que celle qu'avait , soit le meri , soit le titulaire. La raison de ceux qui pensent que , si le donateur était de différence est que le mari est vassal pour les tombé dans une extrême indigence qui le mit propres de sa femme ; le titulaire d'an bénéfioe hors d'état d'avoir de quoi vivre et de pouvoir est vassal pour les fiefs de son église, et pnr en gagner , le refus d'alimeas , que lui ferait le conséquent ils sont sujets aux peines des vasdonataire , d'une portion considérable de ses saux. Mais le mari n'est pas donataire des biens biens, devrait être regardé comme une canse donnés i sa femme, ni le titulaire donataire des d'ingratitude assez considérable pour le faire dé- biens donnés à son église ; et , par conséqnent , choir de sa donation. C'est an devoir naturel du ils oe doivent pas être sujets aux peines propres donataire de donner des alimens à son bienfai- aux donataires.

teur dans le cas de nécessité lorsqu'il le peut. Que si l'offense est commise par le donataire

C'est sur le fondement de ce devoir que les lois lui-même, il y a lieu i la révocation de la de-

ne pertnettent pas au donataire d'exiger du do- nation, quand même il serait mineur; oar In

nateor ce qui lui a été donné , s'il ne reste pas minorité n'exempte pas de la peine des délits qni

au donateur de quoi fournir i ses alimens. se commettent par malice. In deliciis neastnens

Si les lois n'ont pas permis au donataire de œta» excusai .* et ailleurs , œiaii et impnê^ manquer è ce devoir naturel avant que la dona- deniiœ, non êtiam malilia venia iribwUnr, tion ait été consommée par la tradition , elles Pour qu'il y ait lieu à la révocation des domine doivent pas lui permettce davantage d'y tiens, il faut aussi que oe soit envers le donatenr manquer après la tradition : l'accomplissement Ini-même que l'offense ait été commise. Celle du bienfait , bien loin de le dispenser de ce de- faite à ses enfans ou autres héritiers n^y donne voir 9 ne doit servir qu'i l'y astreindre davan- pas lieu. C'est ce qni est décidé par la loi !'•, tage. C'est pourquoi c'est un sentiment fort cocf. de retceand, donat, Hûc juë êtéhit ini9r plausible que d'admettre le donateur d'une uni- tjMOS tontùm , qui lihêraUtaism dwUrint : cesversalité des biens ou d'une portion considéra* isrùm, use fiUiêorùm, née êueeêêsarêê ad kaa ble, à demander des alimens an donataire, si bcnsfcium pêrUnémni»

Gela est mas cUfficnité, lorsque Tofiense est Les remises faites à des débiteun n'y sont

commise après la mort du donateur envers ses pas sujettes , lorsqu'elles n^ont pas été faites par

enfans ou sa yeuve ; car n*étaat faite qu'après principes de libéralité , mais par transaction ,

sa mort, elle ne peut rejaillir sur lui, ni être pour éviter un procès; par contrat d'atermoie-

censée faite à lui-même. ment, pour faciliter le paiement; autiement

Mais y aurait>il lieu à la révocation de la do- elles y sont sujettes.

■ation , si Tinjure avait été faite du Tivant du La donation pour le titre clérical n*y est pas

donateur i sa femme ou à ses enfans, puisquo sujette, à moins que le donataire ne fût pourvu

telle injure rejaillit sur la personne du donateur, d'un bénéfice qui lui en tînt lieu. La raison est

et est censée faite i lui-même , suivant ce que que la révocation pour cause d'ingfratitude con-

Jostinien enseigne. Institut. Ut, dé injur, ^ 2. tient une espèce de commise des choses données

Paiitur qMdê injuriam non sclum per Mmet" au profit du donateur. Or c'est une raaiime ,

ifêum y sed Btiam pêr Uberoê êua* , it9m per que ce qui ne peut s'aliéner ne peut se corn-

usênm suam. mettre; d'où il suit que le titre clérical étant

Pour répondre è cette question , je dis qu'en- inaliénable , tant que le clerc n'est pas pourvu

core que l'injure faite a notre femme et k nos d'un bénéfice , il ne le peut commettre par son

enfans soit censée ' faite à nous-mêmes, néan- ingratitude.

moina celle qui nous est faite dans lear per Nec chêtat ce que nous avons dit ci-dessus ,

senne , ne nous est pas si griève que celle, qui que le mineur pouvait commettre les choses è

nons est faite dans notre propre personne. Les lui données pour cause de son ingratitude. La

oèmes injures qui, faites à notre propre per« raisou de différence est que les héritages du

sonne , douDeraient lieu à la révocation de nos mineur ne sont inaliénables qu'en faveur du

donatioBS, lorsqu'elles nous sont faites dans la seul mineur, de laquelle faveur il s'est rendu

penonne de notre femme et de nos enfans , n'y indigne par son délit ; au lieu que le titre clé-

donneront pas lieu, à moins qu'elles ne soient rioal est inaliénable, non seulement en faveur

antrèmement grîèves. de l'ecclésiastique, mais en faveur de l'église.

L'injure , faite après la mort du donateur à Que si l'offense commise par le clerc dona-

sa mémoire, pourrait être assez atroce pour taire était telle qu'il ait été puni, pour raison

donner lieu à la révocation de la donation, si, de celte offense, de la mort civile ou de la

par exemple, un donataire se rendait calom» dégradation, en ce cas, la personne n'apparie-

aieasement dénonciateur , après la mort du do- nant plus à l'église, rien n'empêcherait la révo-

SMteur , d'un crime pour lequel on Ht le procès cation àw biens à lui donnés pour titre clérical, à sa mémoire , ou si ^ par fanatisme , il le privait

de U sépulture. $ IV. os L'erraT db la révocation pour cause

d'ingratitude.

% ul. quelles donations sont sujettes a la

aivocATioN POUR cAL&B d'inoratitude. L'effet de la révocation pour cause d'ingratitude est très différent de celui de la révocation

Les donations , quoique faites en laveur du pour survenance d'enfans. La clause pour surmariage, sont sujettes i cette révocation. venance d'enfans étant une clause tacitement

Les rémunératoires et les onéreuses y sont sons-entendue au contrat de donation , en vertu

sojeilea jusqu'à concurrence de ce qu'elles es- de laquelle, le cas venant à avoir lieu, le droit

cèdent le prix des services ou des charges. du donataire se résout €x cautâ nêceasarid et

Les mutuelles, si nous suivons le sentiment antiqud,donatiûni8tve contractuiineristentif

de Ricard, n'y sont pas sujettes. On a jugé, par 'il s'ensuit, comme nous l'avons dit en son lieu,

arrêt dtt 18 décembre 17 14, rapporté au 6« tome que le donataire n'ayant qu'un droit de pro-

da Journal des audiences, qu'elles y étaient priété résoluble au cas de la survenance d'en-

sujettes. La raison est que, dans les donations fans, il n'a pu transférer i aucun autre qu'un

mutuelles , on doit présumer que c'est l'amitié , droit résoluble par l'existence de la même con-

.qne j^ai pour le donataire, qui est le principal dition; d'où il suit :

motif qui m'a porté è donner , quoique l'espé- U Que l'action en révocation pour cause de

nuice de profiter de celle qu'il me fait réoipro- survenance d'enfans a lieu contre les tiers-dé-

qœment y entre pour quelque chose ; en quoi tenteurs ;

ces donations diffèrent des contrats aléatoires : 2» Que le donateur doit reprendre les mêmes

c*ett pourquoi elles exigent de la gratitude, et choses données, sans aucune charge de servi-

eliea doivent être révocables, lorsque le dona- tude, hypothèques et antres droits réels que le

taire manque à ce devoir. donateur y aurait imposés.