Outre le droit d'occupation, par lequel pecul

nous acquérons le domaine des choses qui Quoique le domaine de tout le butin soit

n'apportiennent â personne , en nous en empa- ocquis au roi , quelquefois le général , ovec le

rant, dont nous avons traité dans la section consentement présumé du roi , en distribue une

précédente , il y a une autre espèce de droit partie aux troupes pour les encourager,

d'occupation, qui est du droit des gens, par 89. Une seconde espèce de butin est celui

lequel un souverain et ceux auxquels il commu- que les troupes font dans un pillage qn^on leur

nique son droit, acquièrent le domaine des a permis de faire d'une ville , tel que fut celui

choses qu'ils prennent sur leurs ennemis dans de Berg-op-Zoom. Dans ce cos, le général, au

une guerre juste. • nom du roi , et comme étant cen&é avoir pouvoir

On doit rapporter â cette espèce d'occupa- de lui , cède à ses troupes le droit qu'il a , jure

tion les conquêtes et le butin, qui feront la 6«//i^ de semparer , et d'acquérir eu s'en empa-

matiêre du premier article; et les prises sur mer, rant , le domaine des choses dont il leur per-

qui feront la matière du second. Mous ajoute- met le pillage : en conséquence , chaque soldat.