PARTIE I, CHAPITRE II

ducUon de sacTéftace,jiuqa*àla findu paiement, tcquërir par droit d^acœnion , ti ac potostate

Dans cet cat , ce n>st point à celni qui a le rei mea , celai do tout ce qui est uni à cotte

domaine de la chose, que les fruits sont acquis, chose , et qui est censé en faire partie.

c^est à son fermier ou à son créancier. Mais Cette union se fait naturellement , sans le fait

comme ils ne sont acquis à ce fermier ou à ce de Thomme , ou par le fait de Thomme. If eus ne

créancier, qu'autant que ce fermier ou ce créan- rapporterons , dans cet article , que des exem-

cier est aux droits du sei^eur de la chose qui pies de celle qui se fait naturellement , et sans

Vy a subrogé , notre principe , que le domaine le fait de Thomme.

des fruits suit le domaine de la chose dont ils

•oDt les accessoires , ne reçoit encore aucune prbmixr bxxmpli.

atteinte dans ce cas-ci, puisque c'est du seigneur

auquel ces fruits appartiennent par droit d'ac- Del'aliuvion,

cession , que ce fermier ou ce créancier les tient,

et qu'on peut supposer le domaine de ces fruits 157. On appelle àUuvion, Paccrue qtt*une

être , par droit d^accession , acquis pendant un rivière a faite à la longue à un champ , par les

instant de raison au seigneur de la chose , et terres qu'elle y a charroyées d'une façon imper-

passer incontinent de sa personne en celle du fer- ceptiblc : MluHo 9st excrem^ntum latens. Per

mier, ou do créancier, qu'il a rais en ses droits, allvvionem autem id videtur adjici, quod ità

155. Le troisième cas d^exception est lorsque paulatim adjicitur, ut non poêêit intelligi, la chose est possédée par quelqu'un qui s'en quantum quoquotemporismomêntoadjiciaiurf porte pour propriétaire sans l'ôtre. Les fruits Jnêtit. tit. de nr, div., ^ 20.

qui naissent de la chose pendant loiit le temps Selon les principes du droit naturel et du droit

qu'il la possède lui sont acquis plutôt qu'à celui romain , ces terres , à mesure que la rivière les

qui est le Téritable propriétaire. Cette exception apporte et les unit à mon champ , devenant des

n'est encore qu'une exception apparente, qui ne parties de mon champ , avec lequel elles ne font

donne aucune atteinte à notre principe, que le qu'un seuIetmémetout,j'en acquiers le domaine

domaine des fruits suit celui de la chose dont ils par «l'oit d'accession , et ac poieêtate rei mea,

sont des accessoires ; car si le possesseur qui , C'est ce qu'enseigne Gaîus : Quod per alluvio-

dans la vérité , n'est pas propriéUire , semble , nemjagro noslro /lumen adjecit , jure gentium

en ce cas, acquérir les fruits de la chose, ce n^^ê acqviritur ; liv. l,^\^deadq, rer.dom,

n'est qu'en tant qu'il est réputé le propriétaire, !-«» propriétaires des champs d'où la' rivière

tout possesseur étant réputé le propriétaire de la » détaché ces terres pour les charroyer et les

chose qu'il possède , jusqu'à ce que le véritable unir à mon champ, ne peuvent pas les réclamer,

propriétaire ait paru, et ait justifié de son droit : parce que cela se fait d'une manière impercep-

de roémeqa'il en résulte que ce possesseur n'était tible.

propriétaire qu'en apparence , il en résulte aussi 158. Il en serait autrement si le fleuTC , uno

que ce n'est qu'en apparence qu'il a paru en *f>*petu , avait apporté le long de mon champ

acquérir les fruits, lesquels, dans la vérité, tout à la fois un morceau considérable du champ

appartenaient au véritable propriétaire de la ^^ ^^^ voisin : ce morceau étant reconnaissa-

chose , comme en éUnt des accessoires ; lesquels J>l«i ™on yroisin conserverait le droit de propriété

fruiU il doit, en conséquence , restituer au pro- d« c« morceau de terre , qu'il avait avant qu'il

priétaire de la chose , à moins que la bonne foi ««* ^1^ détaché du reste de son champ : Si ri s

de sa possession ne le fasse décharger de cette fluminis partem aliquam ex tuo detraxit , ut

obligation, comme nous le verrons, infrà, meoprœdioaituleritjpalàm eeteamtuamper-