partie 2. manere ; dict. L

A moins que , par la longueur du temps , ce

ABTICLB II. morceau détaché de votre champ ne se fût tellement uni au mien , qu'il ne parût plus faire

Ve Vacceeêicn qui résulte de l'union dune q«'«n ">*"»« champ : Plané , ajoute Galus , ei

choeeaveclanâtre, qui se fait naturellement, longiore tempore fundo meo hœserit, arborée-

et eana le fait de l'homme, q^e, quae eecum troxerit, in fundum nteum

radiées egerint , ex eo tempore videtur fundo

156. Lorsque quelque cbose s'unit avec la chose ^neo acquisita esse; dict,,- J 2.

qui m'appartient, de manière qu'elles ne font 159. Par notre droit français, les alluvions

ensemble qu'un seul et même tout, dont ma qui se font surlesbords des fleuves et des rivières

chose fait ce qu'il y a de principal dans ce navigables , appartiennent au roi. Les proprié-

tottt , le domaine que j'ai de ma chose , me fait taires des héritages riverains n*y peuvcnlt rien

prétendre, à moins quHls niaient àe» titres de U insula in flumînê fit : uno quèm agrum y fui

concession que le roi leur a laite du droit d'allu* alvei non fuii, amniê circum/luii ; ali9fv ,

vion le long de leurs héritages. quùm locum, quialvei 9êêety 9iecum reUnquii

A regard des alluvions qui se formeraient le et eircumfluere cœpit; tertio ^ quùm paulaiin^

long des bords d^une rivière non navigable, dont coUuendo locum emittentem euprà aheum fa-

la propriété appartient aux propriétaires des cit^ et eum alluendo auxit : duobus poêterio^

héritages voisins, ou doit suivre la disposition ribuê modis privata insula fit ejus cujuê agor

du droit romain. propior fuerit, quikm primùm extitit. (Et par

Les alIuvioDS que la mer ajoute aux héritages notre droit , elle appartient au roi dans ces deux

voisins de la mer appartiennent aussi , par droit cas-ci : ).. .. Primo autem ilio modo cauea pr^

d^accession , aux propriétaires desdits héritages, prietatie non mutatur; liv. 30, ^ 2., ff. de aéq,

qui peu vent faire des digues pour se les conserver, rer. dom, Ejus est ager, cujus et fuit ; Ut. 7.

^ 4 , ff. dict. ti£,

SBCOiiD BXBMPLB. 163. Uy a une quatrième espèce d*iles, qa*on

appelle des iles flottantes, lorsqu'elles se forment

Des iles qui se forment dans les rivières; et du sur Teau sans être adhérentes au lit du fleuve :

lit que la rivière a abandonné. Qui virgultis aut aliû quaUbet levi materié ità

sustinetur in flumine, ut solum ejus non ton»

160. C'était par une espèce de droit d'accession qatj atque ipsa movelur; liv. 65, ^ 2, ff. deoilq, que, suivant le droit romain, les propriétaires rer. dom. Ces iles étaient, par le droit romain, des héritages riverains d'une rivière acquéraient, publiques , comme Tétaient les fleuves ; dict, i. chacun en droit soi , le domaine des iles qui se 2 , et § 4 ; et par notre droit, elles appartiennent formaient dans le fleuve , et même du lit entier au roi , de même que le fleuve.

du fleuve, lorsque le fleuve Tavait abandonné 164. A Tégard des rivières non navigables,

pour prendre un autre cours. lorsque ce sont les propriétaires des héritages

Les héritages de ces riverains ayant , du côté riverains qui sont aussi , chacun en droit soi ,

dufleuve, une étendue illimitée, qui n'avait d'au* propriétaires de la rivière, ils doivent l'être aussi,

très bornes que le fleuve , et qui comprenait chacun en droit soi , et des îles qui s'y forment,

même les rivages et tout ce qui n'était pas oc- et du lit de la rivière, lorsqu'elle l'a abandonné

cupé par le fleuve , le lit qu'avait occupé le pour prendre son cours ailleurs, fleuve , lorsque le fleuve cessait de l'occuper ,

était censé faire partie de ces héritages , et en taoisièmb rjcBMpLX. être un accroissement. Il en était de même des

îles qui se formaient dans ces fleuves, ces iles 165. Lorsque les pluies entraînent aveo ellei

n'étant autre chQ;se qu'une partie du lit du fleuve les parties les plus grasses de la terre des champa

que le fleuve avait cessé d'occuper. élevés, et les portent dans les champs bas, où

161. Par notre droit français , les fleuves et les ces part ies de terre restent et s'incorporent avec rivières navigables appartiennent au roi. Les lesdits champs, lesdites parties de terre, qui îles qui s'y formejit , aussi bien que le lit , lors- s'incorporent ainsi avec le champ bas , avec lequ'ils l'ont abandonné pour prendre leur cours quel elles ne font qu'un même tout et qu'une ailleurs , appartiennent au roi j les propriétaires même chose , devenant , de cette manière , des des héritages riverains n'y peuvent rien prélen- parties accessoires de ce champ, le domaine de dre, à moins qu'ils ne rapportent des titres de ces parties de terre est acquis par droit d'accesconcession du roi. sion, rf ac potestate rei sua, au propriétaire

162. Observez que les iles qui par le droit du champ, romain , appartenaient , par droit d'accession ,

aux propriétaires des héritages riverains du quatribmb bxbmplb. fleuve , et qui , par notre droit français , appartiennent au roi, sont celles qui sont formées 166. Lorsque des pigeons des colombiers voîdans le lit qu'occupait le fleuve : mais si un bras sins désertent de leurs colombiers pour venir du fleuve, s'étaut écarté du lit, avait pris son s'établir dans le mien, j'en acquiers le domaine cours tout autour du champ d'un particu- par droit d'accession.

lier, et en avait , par ce moyen , formé une ile , Pour bien comprendre ce droit d'accession ,

ce champ , depuis qae le fleuve l'a entouré, il faut observer que, les pigeons de nos colom-

étant toujours le même champ, il continue biers étant des animaux /%rcs na#«r(9^ qui sont

d'appartenir à celui qui en est le propriétaire, dans un état de liberté, in laxitate naturalij

C'est ce qu'enseigne Pompouius : Tribus modis nous ne sommes proprement ni propriétaires ni