PARTIE J, CHAPITRE II

99i empiasirum aitt coUyria ad medicamenta table , et doit être suWie , de manière néanmoins

reverti possuni ; 1. 7, § 7, ff. de adq. rer. dom, qu'on doive laisser à Tarbitrage du juge de s'en

Observez que Gaïus a mal à propos compris écarter, suivant les différentes circonstances,

parmi les exemples du cas auquel quelqu'un a Par exemple, un orfèvre a acheté de bonne foi,

formé une nouvelle substance avec des matières d'une personne connue ,* des lingots d'argent

qui ne lui appartenaient pas, ceux du vin ou qu'on m'avait volés , et a fait avec mes lingots

de rhuile que quelqu'un ■a faits de mes raisins un excellent ouvrage d^orfèvrerie. Quoique mes

et de mes olives ; car le vin et Tbuile qu'il en lingots , avec lesquels l'ouvrage a été fait , ne

a exprimés existaient et étaient renfermés dans soient pas tellement détruits qu'ils ne {missent

mes raisins et dans mes olives : ce n'est donc reprendre leur première forme , néanmoins je

point une nouvelle substance i laquelle il ait ne dois pas être écouté i revendiquer l'ouvrage

donné l'être ; il n'a fait que les exprimer de mes fait avec mes lingots , en offrant seulement de

raisins et de mes olives , en les débarrassant des payer le prix de la façon d'une vaisselle ordi-

enveloppes qui les y tenaient renfermés; ce naire; mais l'orfèvre doit être reçu à retenir

n'est dono point la proprement spécification ; et son ouvrage ,' en me rendant de l'argent en

il n'est pas douteux que, si quelqu'un ayant masse, en pareil poids et de pareille qualité :

trouvé ma vendange, soit de mes raisins , soit les lingots étant de la nature des choses fongi-

de mes olives , qu'il a prise par erreur pour la blés qui se remplacent par d'autres , en me ren-

sienne , Ta fait mettre sur le pressoir , et en a dant cela , c'est me rendre mes lingots. fait du vin et de l'huile , le vin ou l'huile qui 189. D*un autre côté , je suppose que j'avais

m'appartenaient pendant qu'ils étaient renfer- des simples très rares, qui m'étaient venus de

mes dans mes raisins ou dans mes olives , doi- l'Amérique , dont je comptais faire un onguent

▼ent continuer de m'appar|enir , en payant la excellent : on me les a volés , et on les a portés

façon du pressurage. à un apothicaire, qui les a achetés de bonne

187. Justinien a embrassé la troisième de ces foi , et en a fait un onguent tel que celui que je opinions dans ses Institutes , Ut. de rar. divis,, me proposais défaire. Quoique les simples avec ^ 25. lesquels l'onguent a été fait, ne puissent plus

Bans cette troisième opinion que Justinien a reprendre leur première forme , néanmoins ,

embraasée , la même distinction qu'on fait dans dans ce cas particulier, comme ce sont les sim-

le cas auquel quelqu'un a fait une chose en- pies qui font tout le prix de l'onguent , que la

tièrement avec une matière qui m'appartenait, façon est très peu de chose , je crois qu'on doit,

a pareillement lieu dans le cas auquel il l'a faite contre la règle ordinaire, m^adjuger l'onguent

en partie avec sa matière, et en partie avec la qui a été fait avec mes simples , a la charge de

mienna. Si , pour faire cette chose , il a détruit payer à l'apothicaire le prix de la façon de Ton-

sa matière et la mienne , de manière qu'elles ne guent. L'apothicaire , à qui on paie le prix de

puissent plus reprendre leur première forme, la sa façon, ne souffre aucun préjudice : au con-

chose qu*il a fiûte de ces matières lui appar- traire , si l'apothicaire était écouté 4 retenir

tient entièrement : mais si ma matière et la l'onguent, en me payant le prix de mes simples,

sienne , qu'il a employées pour faire la chose j'en souffrirais un très grand ; car , outre qu*il

qu'il a faite , ne sont pas entièrement détruites, ne serait pas facile de fixer le prix de mes sim-

quand même elles seraient tellement mêlées en- pies, quelque somme qu'on me donnât, je ne

semble, qu'on aurait de la peine è les séparer, pourrais pas en avoir d'autres, la chose doit appartenir en commun è lui et a

moi, à proportion de la matière que nous y S II. de la confusion.

avoua chacun : Pomponiuê acrihit , H ex malle

meo et vino iuo factum ait muUum , quoadam ' 190. La confusion est encore une manière

( «Sb^ffitafioa acilicet) exiatimaaae id quoque d^acquérir par droit d'accession, et oc joo^eafafe

communicari; aedputo veriua, ut et ipae aigni- rai auœ»

fcat y ejua potiûs aaae qui facit , quoniamauam Lorsqu'une chose est formée parle mélange

apaciam priatinam non continat : aed aiplum- de plusieurs matières appartenantes è différons

bum cum arganto nUxtum fvarit, pro parte propriétaires , ils acquièrent en commun la

aaaa vindicandum..., naquaquaim erit dican- chose formée par ce mélange, et ils y ont cha^

dum quod in mulao dictum aat, quià utraqua cun une part indivise, 4 proportion de ce qui

mat€ria,ataiconfusa,manattamen;\,6,^ty1î, appartenait è chacun d'eux dans les matières

da rai vindic, dont la chose a été formée.

188. Cette troisième opinion, que Justinien Par exemple, si un demi-muid de vin blanc, a embrassée, paraît effectivement la plus équi- <le valeur de 50 livres, qui m'appartenait , a élé

mêlé ayeo un demi-muid de vin rouge qui ▼oui nonobstant leur mélange , de subsister telles

appartenait, de Taleur de 100 livres; le muid qu*eUesétaient auparavant. C est ce qu^enseigne

de vin formé de ce mélange nous appartiendra CaUistrat : Si œre m^o, et argênio tuo amftato,

en commun j à vous pour les deux tiers , et à aliqua speciBs facta sit^ non erit «a nottra

moi pour un tiers; votre matière , qui y est en- communia; qnià quûm divêirêa maiêHa œm

trée , étant du double de la valeur de la mienne, atque argentum sit, ab artificibuê separari 9t

Cela n*a pas seulement lieu dans le cas au- inpriêtinam materitKH^ rtduei êolet; 1. 12, ^ I,

quel ce mélange se fait par la volonté de ceux ff. de adq. rer. dom.

à qui les matières appartiennent , auquel cas il 192. Je croirais qu'il serait plus équitable et

ne pei|t être douteux que la chose que ce mé- plus raisonnable de dire , que , lorsque ma

lange a produite , leur est commune : f^oluntQS matière, qui, par son mélange avec votre matière,

duorum tlominorum micentinm materûu corn-' a formé la chose , surpasse de beaucoup la vôtre,

mune tetum eorpuê efficit ; 1.7, §8, lS,de adq. et par la quantité et par le prix, cette ehose

rar. dom. doit m^appartenir, à la charge par moi de vous

Cela a lieu pareillement lorsque ce mélange rendre le prix de votre matière , ou , si mieux

s'est fait fortuitement et à Tinsu des proprié- vous Taimies , à la charge de vous rendre autant

taires de ces matières : Sed etêi (poursuit Gaîus) de cette matière en poids et en qualité. êin9 voluntatt dùminorum, caêu confusw tint Je pense même que , dans le cas auquel la

duorum materiœ, vel ejuêdtm generis, vel di- matière de Tun des propriétaires serait à peu

verëŒ, idem Juriê e»t; dict. 1,^9. Ceux à qui près égale en quantité et en prix à celle de

appartenaient ces matières , acquièrent, en ce Tautre , si la séparation de ces matières, quoique

cas , en commun la chose formée de ce mélange, possible , ne pouvait néanmoins se faire sans

chacun au prorata de sa matière; et ils font dommage, la demande que Tun d'eux ferait,

chacun cette acquisition par une espèce de droit par mauvaise humeur, pour la séparation des

d'accession, t>i ac poteetaie rei êuœ. Le do- matières, ne devrait pas être écoutée, et qu'il

maine que chacun d'eux a de la matière qui a en devrait être donné congé , si l'autre proprié-

contribué à la formation de cette chose , fait à taire lui offrait de liciler la chose comme chose

chacun d'eux , vi ac poteetate euœ materiœ , commune , si mieux il n'aimait qu'on lui rendît

une part dans cette chose , comme étant , pour la valeur de sa matière, ou en deniers, ou en

cette partie , uue production de cette matière, pareille quantité, ou de pareil poids.

191. Observez une grande différence entre le Les jurisconsultes romains avaient, sur cette

cas auquel le mélange des matières s'est fait matière, poussé la subtilité jusqu'à dire, que

fortuitement et à l'insu de ceux à qui elles ap- lorsque deux monceaux de blé, appartenans à

partiennent; et celui auquel il s'est fait de leur deux différens propriétaires, avaient été mêlés

consentement. en un seul monceau , de manière à ne pouvoir

Dans ce cas-ci ils acquièrent en commun la plus se démêler, le monceau ne devenait pas

chose formée de ce mélange , soit que leurs commun par ce mélange , i moins qu'il ne se fût

matières, dont elle est formée, ne puissent se fait du consentement des propriétaires; parce

séparer, soit qu'elles puissent se séparer. Mais que les grains de leurs blés, quoique mêlés,

dans le premier cas , lorsque le mélange s'est continuant d'exister dans la même substance, et

fait fortuitement et à l'insu des propriétaires de tels qu'ils étaient auparavant, chacun conti-

ces matières, ils n'acquièrent en commun la nuait d'avoir dans le monceau un domaine

chose formée de ce mélange , que dans le seul séparé du blé qu'il y avait ; /. 5 , ff. lie rat vind,

cas auquel les matières dont elle est formée ne C'est une pure subtilité. Chacun ne pouvant

peuvent plus se séparer, comme lorsqu'on a démêler le blé qu'il a dans le monceau d'avec

mêlé des vins ensemble appartenans à différens celui qu'y a l'autre , il est nécessaire de déclarer

maitres , ou lorsqu'on a mêlé mon vin avec votre le monceau commun entre eux , dans lequel ils

miel : mais lorsque les matières dont la chose ont chacun une part indivise , à proportion de

a été formée peuvent se séparer, il ne se fait point, la quantité et qualité du blé qu'ils o|it dans le

parle mélange qui en a été fait, d'acquisition moncean. Par exemple, si j'y ai trois muids, et

en commun de la chose qui a été formée de ce que vous en ayez deux dont le prix égale celui

mélange ; chacun de ceux à qui les matières de mes trois , le monceau sera commun entre

appartenaient , conserve , en ce cas , un domaine nous pour chacun moitié, séparé de la matière qu'il a dans cette chose; SECTION IV

les matières dont cette chose est formée , étant

censées , en ce cas , n'avoir point été détruites "*■ ^^ trâditioit.

par le mélange qui eu a été fait , et continuer , 193. Nous avons traité , dans les précédentes