TITRE PREMIER

Diotswfi deê perëonneê en eeeUêioêtiqueé , en nobles, genê du itère-

itat, et eerfê.

SECTIOlf PREMIER B. corps da clergé précède aussi les autres corps ,

comme il paraît par les séances des états-géné-

Des eecl^siastifiiies , et de leurs priril^ges. raux ou particuliers ] de même , dans les parle-

mens , on prend les Toix des conseillers-clercs

Lss ecclésiastiques composent le premier or- avant celles des laïques ; dans les proTinces ,

dre du royaume ; ils sont distingués des autres rarcheréque précède les gouTomeurs ; les corps

njets par plusieurs privilèges que nos rois leur des chapitres des églises cathédrales ont la pré-

oat accordés . séance sur les corps des bailliages , sénéchaussées

Les avantages dont ils jouissent sont, ou des ou présidiaux.

honneurs , ou des droits utiles. A Tégard du rang que les corps du clergé

Nous ne parlerons pas ici des droits utiles qui doivent garder entre eux , il se règle suivant les

lear ont été accordés, parce que nons n^avons anciens usages. (Voyes M. Fleury, partie lr«,

maintenant pour objet que de traiter des per- chap. 29.)

lomies. ' Les exemptions accordées aux ecclésiastiques

Hous novs bornerons donc aux droits person- sont de deux sortes : les unes sont purement

neb qui concernent les ecclésiastiques. personnelles , et tendent à leur conserver le re-

Lorsque nous disons que les ecclésiastiques pos nécessaire pour vaquer à leurs fonctions ;

composent le premier ordre du royaume , d*tst- les autres sont réslles-personnelles , et regardent

è-dire qu*ils ont le pas et la préséance sur les plus la conservation de leurs biens ; car puisque

laïques dana les églises et dans les cérémoiiies le public les entretient et les récompense de leur

de reUgion : dans les assemblées politiques , le travail , il est juste de leur conserver leur re-

152 TRAIT& DES VERSOlINfiS,

▼enu , et de ne pat prendre d*une main ee qu*on Tant posséder des biens nobles sans être snjets

leur donne de Tantre. ( M. Fleury , Instit. au aux droits de franc-fief : la plupart des Coutu-

droit ecclësiast.) mes les exemptent même des corvées réelles ; et

Les exemptions réelles-personnelles sont, dans celles où ÎU n'en sont pas exempts , ils ne

1« que le, ecclésiastique, ne sont compris dans ***»»P" obligés de les wmphr par eox-mêm« .1

aucune des imposiUons pour la subsistance des »"** ^'^ *»' *" ^«»~* ^•Z" P" ^ ^^^:}}' "T

troupes et fortification d«s villes, réparations »<>'»» P«»°o«^ plus assujettis aux banalités de

de murs, ponts et chaussées .' ni généralement "*^"*»'* > **« ^*»«^ ** ^^ P^»^»'*-

pour aucuns octrois , subventions ou autres em- 4o Dans les pays où Timpôt du sel a lieu , les

prunU de communautés (Mêm., part. 4, chap. ecclésiastiques en sont exempts , comme de la

23); ce qui est fondé sur les Ordonnances de ▼«»>*« de leur maison pour recherche de faux

1568 , 1571 , 1572 et 1574. Néanmoins celte «^ - î^s «ont encore eiempU du droit d'aides

exemption ne doit pas s*étendre aux cas de né- pour les vins de leur crû , soit bénéfice ou pa-

cessités publiques , suivant Farrét solennel de Irimoine , ou provenant de leur Ulre clérical. Il

la cour des aides de 1596, rendu en afril , qui *»• «on* P«« »«!««» »>« droit de ringtiime , s'iU le

déclare les ecclésiastiques contribuables aut vendenten gros, ni au huitième ni au quatrième,

nécessités publiques , telles que la forUfication et »'»!« 1« vendent en détail ( Arrêt de la cour des

le clôture des villes , comme aussi aux frais qui «ides , du 4 août 1632 , Ordonnance de 1616. )

se font pour honorer les premières entrées des I* •« «* de même du vin qui provient de leur

rois et reines de ce royaume. Ils doivent aussi , dîme , ou des pressoirs banaux dont la banaUté

dans les temps de misère et de disette , contribuer «* ^^^^^^ «^«n* ^^^* ^ ▼"" donné aux curés

aux aumônes publiques pour lA nourriture des ^^ •»« vicaires pour leur portion , est réputé vin

pauvres. de leur crû.

L'assemblée pour faire la taxe , doit même 5« Par un pririlége particulier , on a accordé

se faire en présence de Tévêque, qui doit y *^u< ecclésiastiques, à cause des troubles qui

ver dans les villes où il y a parlement , et où il «ion qui puissent y suppléer.

n'y a pas d'évêché. Pour ce qui est des exemptions personnelles

2o Les ecclésiastiques sont exempts des tailles des ecclésiastiques , elles consistent :

personnelles pour leurs biens ecclésiastiques , 1*^ £° <^elle de la juridiction. Les ecolésiasti-

pour leur titre clérical , et pour ce qui leur ques ont obtenu de nos rois le privilège de

«choit par succession , en ligne directe seule- pouvoir demander leur renvoi dans leurs causes

ment , pour leur part héréditaire , aussi bien que pures personnelles^ où ils sont défendeurs,

.pour les revenus des bénéfices et des dîmes devant les juges d'Église; et les juges d'Église

qu'ils font valoir par leurs mains ou qu'ils tien- peuvent aussi les revendiquer lorsqu'ils n'ont pas

nent à ferme : mais ces privilèges , dit M . Fleury, demandé le renvoi.

ont reçu de grandes atteintes dans les derniers II faut néanmoins observer que le juge ecdétemps. En la plupart des lieux, lesecclésiasti- siastique serait incompétent, s'il était question ques sont compris à la taille pour les biens qu'ils d'une cause pure personnelle qui emportât défont valoir, les intendans les taxent pour les rogation au privilège ecclésiastique, par exemdîmes qu'ils tiennent à ferme , et les habitans pie , si un ecclésiastique avait accepté une les imposent sous le nom de faisant valoir leurs tutelle , dont il serait comptable au juge laïque, dîmes. Les ecclésiastiques ne sont plus exempts ou s'il avait fait quelques actes de commerce ; que pour une des feshies de leur bénéfice ; du auquel cas , il serait justiciable des consuls ou reste , ils peuvent faire valoir leurs terres par autres juges laïques. ^ leurs mains jusqu'à concurrence de quatre char- Mais cette permission de demander son renvoi rues, pourvu qu'elles soient situées dans la devant le juge ecclésiastique n'est accordée qu'à même paroisse. S'ils en font valoir davantage , ceux qui sont dans les ordres sacrés , c'est-èou s'il en prennent à ferme , ils sont sujets à la dire au moins sous-diacres , et aux religieux taille. Cependant les curés peuvent prendre à profès.

ferme les dîmes de leur paroisse, sans qu'on u» ont aussi le même privilège dans les ma*

puisse les imposer à la taille. tières orimineUes; et s'il s'agit du délit commun,

9» Les biens appartenant à l'Église sontlranes le juge ecclésiastique en connaît seul : si , au

comme les biens nobles. Les ecclésiastiques peu» oontraire , il s'agit d*ttn cas privilégié , la prooé-