PARTIE II, CHAPITRE I
•pparliaDne au demandeur, et par conséquent ad propriêtati* nomên attinei, /rueiu* ulluê
celle de la conserver en bon état et de ne la pas inieUigi poUët : neque utuê/ructUs nirêûs
détériorer, qui en est accessoire. C*est suivant fiructuê (I) ehganfer computobtiurl; qui'd toi-
ces distinctions qu*on doit entendre ce que dit tur si nuda proprietaa pelita êit'r Ex quo
Vlpwn: Si d9tenorr9sfaeia ni, rah'ontm judes perdiderii fruchtanuê uaumfrmtum, œstttna-
kabere dêbékit ; liv. 13 , ff. <ie r« etiMf . bunturinpeHtione fructu». Item H UMusfruciuê
P^tilMê Mit (2) , Proculué ait, «n fructus per-
" "^^ ' v. ç^/^ condemnari, Prœtenà Gallua jElius
Da la restitution des fruits dont le défendeur ^!!*^ ^^sHmenta autscyphus petita sint,
doit faire raison au demandeur qui « jW- ** ^^^^ hœc numeranda esse, quod, locatd
fifié de son droit de propriété de la chose ^J?' *** *"^'"' capipotuerif; liv. 19,
revendiquée. r *^''\^.. a. a ^
Ce qui est dit à la fin de ce texte , que , da ns
Nous verrons , dans un premier paragraphe, [•^^"•"^«•'«▼«n^îicaWon d'un gobelet ou d'un
à regard de quelles choses il y a lieu i la resli- "■^'J ' , P<>»8«"«"'' ^«»»t condamné à faire rai-
tuUon des fruits dans Taction de revendication ; •®" ""• '**y'" ^^'°" •^^ P" retirerde ces choses ,
dans un second, nous verrons depuis quel temps J" j P'"^* ^^^^^ ^" restreint au cas auquel
leposscsseur de mauvaise foi doit faire raison au ?, "®™'*»^«"'' «" revendication serait un homme
demandeur , et de quels fruits. Nous examine- "" ^^ * donner i loyer ces choses,
rons , dans un troisième paragraphe , depuis ,. "P|"»«" "<>"« enseigne pareillement qu'il y a
quel temps le possesseur de bonne foi est obligé *** * " restitution des fruits , dans les demandes
de rendre les fruits. Nous exposerons , dans un *" '••7«n<*»c«»»on i ^on même que la chose
quatrième , quels sont les principes du droit "^«"^»<1"^« «* <*« "•*«« A ne produire aucuns
français sur la resUtulion des fruits. """^ naturels , et qu'il suffit qu'elle en produise
de civils par Tusage qu'on en fait : Quùm in
5 1. à L*toA«D Di QUELLES CBosEs Y À-i^Ti LIEU ▲ *■*** ogi^ur y dil-il , eorum quoque nominequ»
lA aasTiTUTiOH DES FBuiTS sAHs L*ACTT0H SE **'*» *<>* fructui sunt, rsstitui fructus certum
aETEBDicATioN? est , Uv. 64, ff. cfo rei vind,
. 334. Il y a lieu à la restitution des fruits dans S U. depuis quel temps le possesseur oe mauvaise
l'action de revendication, soit que ce soit un hérî- '<>t est-il tenu de paibe baisoic des psuits; et
tage ou un autre immeuble qui soit revendiqué, ^' quels vbuits?
soit que ce soit un meuble , non seulement qqk t
lorsque c'est une chose frugifère qui produit des , r' P®"®"®"' ^^ mauvaise foi est tenu
fruits naturels, comme est une vache, un trou- * **T® raison de tous les fruits de la chose
peau de moutons, mais pareillement lorsque '«'^"^'q"^® T« «» a perçus, non seulement de
c'est une chose qui ne peut produire que des ^^"^ "*" '* " Pf^"' ''^P"^* '^ demande, mais de
fruiU civils , tel qu'est un navire : Si navis à *°*". ^®"^ ^" *^ ' P®*^'" **®P'"» »°n "nd«« po»-
makefidei poesessore petatur , et fructus œs- »«»»»<>«• ^«'■^•'«» m' nialœ fidei possessorem
iimandi sunt; ui in tabemd et ared quœ locari ?"*" f^^^*^ "'^^'^ prœstare cum iped re,
soient', liv. 63, ff. de rei vind. *'^;,^ ' ^^''- ^^ **• *^»''<'-
En général , il suffit que le demandeur eût pu " .*'* **"'* ^^ ^**" *^ ™**°" > "*™« **« «eux qui
retirer de sa chose quelque uUlité appréciable à P'"®^*®""^"* ^«> semences qu'il a mises dans les
prix d'ai^nt , dont le possesseur Ta privé en la î*"" revendiquées , et des labours qu'il y a
retenant injustement. "*^* • **"^ *I"®' •"'" ^« P"* desdits fruits , on
Si c'était la nue propriété d'une chose qui fût '''"^ '"' ^**'"* «^^«^^^lion do ses semences et de
l'objet de la demande en revendication , il n'y *«•'«'»'»";«•
anraitaucunerestituUondesiruitsifaire,sioe ^ ''"'f°? ®'* Tatous les fniits que la
n'est depuis qu'elle serait devenue propriété {erre prodnit sont des accessoires de la terre ,
pleine par l'extinction de l'usufruit qui serait '««H".®" » aussitôt qu'ils sont perçus , sont
survenue depuis la demande : ^ideamus, nous •cquis,>reoccM«tom», au propriétaire desdites
dit Gaîus, aninomnibus rebuepetitisin fructus *^''"'* ' ^°™"** "°"* ^'*^**"» ^" "*P^^f »• 151 »
quoque condemnelur possessor. Quid enim ei ___.«- ^-^«.^^
argenium,autveetimentuM,autaliamsimilem ,,„
rem?quidprœtereàsiusumfructumautnudam rilvTrf '^T^T/T'''" '^''"'^r' T^
• i / ». » . fructus, sea rei cujus quts usumfntctum kehei
proprtetatem , quum ahenue uêusfiructuê eii y fmeiussunt. '' ^^ "'" ''•~'
petioHt f Neque enim nudœ propHetatis, quod (s) Jctione tn rem eonsetsoHâ,
plutôt qu'à celui qui les a eniemei|oëetet laboa- nature, est évidente. Le potsessenr de mauvaise
rées. De là cette maxime : Otnniê fruciuê non foi , ayant connaissance que la chose ne lui
jure ieminù, êedjurû aoli perdpiiur ; H?. 25 , appartient pas , a pareillement connaissance que
ff. de u&ur. les fruits qu'il perçoit de cette cliose , ne lui
Le possesseur est tenu de faire raison , non appartiennent pas ; et par cette oonnaiMance
seulement des fniits qui sont nés de la chose qu'il en a , il contracte fobligation de les ren-
même , qu'on appelle fruité naturele ; il doit dre au propriétaire de la chose à qui ils appar-
pareillement faire raison des fruits ci vils, comme tiennent; laquelle obligation natt de ce grand
nous l'avons vu au paragraphe précédent. principe de la loi naturelle : Bien d*autrui ne
336; Le possesseur de mauvaise foi est tenu retiendras à ton escient. Il ne peut , en coude faire raison , non seulement des fruits qu^il a sommant ces fruib , se décharger de Tobligation perçus , mais même de ceux qu'il n'a pas perçus, qu'il a contractée de les rendre et d'en faire mais que le demandeur eût perçus , s'il lui eût raison au propriétaire.
rendu la chose : Generaliter, dit Papinien , Aucontraire, le possesseur de bonne foi, qui,
quûm de fructihuê œsHmandis quœritur, con- ayant la chose en vertu d'un juste titre , a un
statadverti dehere, nonantnalœ fidei possessor juste sujet de croire qu'elle lui appartient, ne
fruit us sitj sed an petitor frui potuerit , si et contracte point envers le propriétaire l'obliga-
possidere licuisset ; liv. 62 , J l , ff. (ia rei vind. tion de la lui rendre , ni de lui en rendre les
La raison est , que le possesseur de mauvaise fruits ] cette obligation n'étant contractée que
foi contracte , par la connaissauce qu'il a que par la connaissance qu'a le possesseur que la
la chose ne lui appartient pas , l'obligation de la chose ne lui appartient pas. Lors donc que le
rendre au propriétaire : faute d^y satisfaire , il propriétaire paraît , et lui fait connattre par la
est tenu des dommages et intérêts résultans de litiscontestation son droit de propriété , ce n'est
son obligation , dans lesquels sont compris les que de ce jour-là que ce possesseur contracte
fruits de la chose que le propriétaire a manqué Tobligation de rendre les choses qu^il possède ,
de percevoir. appartenantes à ce propriétaire pi ne peut donc
L'héritier ou autre successeur universel du étra obligé à ne lui rendre que la chose reven-
possesseur de mauvaise foi , quand même il diquée , et les fruits , qu'il a perçus , qui sont
aurait cru de bonne foi que la chose lui appar- encore par-derers lui extans en nature,
tient, est tenu de compter de tous les fruits , A l'égard des fruits perçus avant la litiscontes-
depuis rindue possession du défunt auquel il a tation , qu*il a consomniés , ou dont il a dispo«é
succédé, comme en serait tenu le défunt s^il pendant que durait la bonne foi de sa possession;
vivait encore ; car , en sa qualité d'héritier, il a les ayant consommés de bonne foi, et avant
succédé à toutes ses obligations , et sa possession qu'il ait pu contracter aucune obligation de les
n^est qu'une continuation de celle du défunt , rendre, il ne peut en être aucunement tenu
qui en a tous les vices , comme nous Pavons déjà envers le demandeur. La qualité de possesseur
observé en l'article précédent. de bonne foi qu'avait ce possesseur, le faisant
réputer propriétaire de la chose , tant que le
$ m. Dï QviifD La PossEssEra DE BOKirs FOI EST -IL véritable possesseur ne se faisait pas connartre ,
TEMU DES raurrs , et oe quels fruits? \^{ donnait , par rapport à la chose qu'il possédait de bonne foi , les mêmes droits qu'à un
387. SuiTant les principes du droit romain , propriétaire ; Bonafides tantumdem possidenti le possesseur de bonne foi n'est point sujet à la prastat quantum veritas'^ liv. 136, ff. de reg, restitution des fruits qu'il a perçus avant lalitis- jur, ; et par conséquent le droit de percevoir contestation , sauf de ceux qui se trouveraient à son profit les fruits de la chose qu'il possède alors extans en nature ; mais il est tenu de tous de bonne foi , de les consommer , et d^en disles fruits depuis la litiscontestation , de même poser, de même que s'il en était le véritable que le possesseur de mauvaise foi : Certum est^ propriétaire. C'est pourquoi Justinien , au titre mutlœ fidei possessores omnes fructus prœstare; des Institutes de rer, divis, ; § 30 dit .* Si guis bonœ fidei verà , extantes post litiscontestation à non domino , quom dominum esse crédit nom universos ; liv. 22 , Cod. de rei vind. derit, bond fide fundum emerit, vel es dona-
La raison de différence entre le possesseur de Hono , alidve quâlibetjustd eausd , mqui bond
bonne foi et le possesseur de mauvaise foi , par fido acceperit, naturali ratione placet fructus,
rapport aux fruits perçus pendant tout le temps quos percepit , ejus esse pro culture et eurd, ot
de leur possession , qui a précédé la liliscontes- idoàf siposteàdomsnuêeupertenerit et fundum
tation , et qui ont été consommés , et ne se trou- vindieet, dé fimotibus sb eo oonoumptis agere
vent pas par-devers le possesaeur, eilans en non potosi.
