PARTIE II, CHAPITRE I

une preiuièra demande contre le posseMeur qui déboursée!; néanmoins feulement dans le cas

l'a acquis de bonne foi , laquelle, après la litis* auquel ces intéréU excéderaient les fruits qu*il

contestation, est tombée en péremption : depuis, a perçus depuis qu'il a déboursé ces sommes;

il en a donné une seconde , sur laquelle il a car ces intérêts doivent se compenser avec les

justifié de son droit. Ce possesseur doit-il être fruits.

condamné à la restitution des fruits , du jour de C'est ce qu'enseigne Papinien : Emptor pra~

la litiscontestation sur la première demande, qui dium , quod à non domino omii esceph'one doit

a été périmée? Il dit, pour raison de douter, ponid, non aliter domino reêiiiuêre cogetur,

que quoique la demande ail été périmée , cette çudm êipecuniam croditortejus êolutam , qui

péremption n'a pas purgé sa mauvaise foi, c'est- pignori datumpn»diwm habuii, Uêurarumgue

*-dîre, n'a pas détruit la connaissance qu'il a medii tomporiê snpor/luum recuporacoHt ; êci-

eue du droit du demandeur , par les titres pro- UceUiminùê in frucHbuê onio litem porcoptiê

duits dans l'instance qui a été périmée. 11 ne fuerit; nom eoê neuHt (l) noviê duntaxat (2)

trouve pas cette raison suffisante. En effet , on compenêaH êumptuum in prœdium factorum

peut dire que l'abandon que le demandeur a oxemplo, œquum eat; liv. 65, ff. do ni vind.

fait de ses poursuites , sur la première demande. Cette compensation des intéréU de la somme

a pu jeter un doute raisonnable sur les titres du que le possesseur a payée , qui courent à son

demandeur, et lui faire coire que le demandeur profit, et lui sont dûs du jour qu'il l'a payée,

ne les croyait pas suffisans , et se défiait de son avec les fruits qu'il a perçus depuis ledit jour, a

droit : la copie et la communication qu'il en a lieu , quand même ce possesseur serait un pos-

eues dans ta première instance , ne lui ont donc sesseur de bonne foi. Quoique ce possesseur ne

pas donné une connaissance assex certaine du soit pas tenu , par voie d'action , de la restitution

droit du demandeur, pour le constituer en mau- des fruits qu'il a perçus avant la demande , il en

vaiae foi. est tenu par voie de compensation.