Le second cas est celui que Papinien

AtlTlCLB Vi. nous indique par ces derniers termes de la loi ,

Bumpîuum in prœdium factorum exemplo.

Des prêêtationê pertonneUos du demandeur, Lorsque le possesseur a fait des impenses néces-

dans l'action de revendication, saires pour la conservation de la chose , que le

propriétaire eût été obligé de faire , si le pos-

343. Lorsque, sur l'action de revendication, sesseur ne les eût pas faites , autres néanmoins

le demandeur a justifié de son droit, le posses- que celles de simple entretien , le propriétaire

seur est condamné i lui délaisser ta chose ne peut pas non plus , en ce cas , obliger ta pos-

revendiquée 5 mais dans certains cas , lorsque le sesseur i lui délaisser ta chose, s'il n'a remboursé

possesseur a déboursé quelque somme ou con- au préalable à ce possesseur la somme qu'il a

tracté quelque obligation pour la libération , ta déboursée pour cette impense , et les intérêts de

conservation, ou l'amélioration de la chose qu'il cette somme depuis qu'il l'a déboursée, en ce est condamné de détaisser, le possesseur qui

excipe de ces impenses , n'est condamné à la détaisser, qu'à la charge par le demandeur de le

rembourser au préalabta de ce qu'il a déboursé, (,) p,piqfeo entend par cei lermct , usuHs notais,

et de l'indemniser. les intérêts de U somme que le possesseur a payée

Le premier cas est , lorsque le possessseur a pour le sort principal , intérêts qui ont commencé à

payé àdescréanotars des sommes pour lesquelles courir au profit de ce possesseur, du jour qu'il l'a

- , .,--....« , j,,. ^„ „ j,„..,« '/; , . Cujas , «rf hanc Ug. in Ub. a . Résp, Tanin,

déMser ta chose , sans rembourser au préalabta (,) duntaxat; c est-â-dire qa'H «y a lieu k U com-

le possesseur, des sommes qu'il a payées auxdiU peosatlon avec les fruits, que pour ces nouveaux

créanciers, ces sommes ayant servi à libérer la iotéréu de la somme prtacipata qui était due au

chose des hypothèques dont elle était chargée, créaneier, qui ont commeneé â courir au profit du

et étant des sommes que ce propriétaire serait possesseur qui est devenu aux droiu du créancier &

obligé de payer, si le possesseur ne les eût pas ^"' ** *'■ P'^^* ^ l'égard de la somme que le posses-

p0Y^£f seur a payée an créancier pour les anciens intérêts à

Leproi>ri<tun>doitnoiiseiilem«ntT«mbo«r.er i"!!*"'''!'! """* " P™*"" ^''Tn'fX!^^

' ^ ...... 4. . y«tt'« «OH otf/i/irr tfjunt «^«/«rHm , el elle doit cire

au possesseurces sommes; il doit lui tau-eraison ,endne au possesseur qui r. payée , sans qu'il y aU

des intérôU desdites sommes , depuis qu'il les a lieu â U compensaUcn avec les fruits.

qu'ils excéderaient les fnitts que le possesseur a tions , qui doÎTent être sous-entendues dans oe

perçus depuis ledit temps , avec lesquels la conk« que nous venons de rapporter du texte des Insti-

pensation doit s^en faire. tules , comme Ta remarqué Vinnius dans son

Nous avons excepté de notre principe les im- Commentaire sur ce texte,

penses de simple entretien ; car cette espèce La première est , que ce possesseur ne doit

d^impenses est une charge des fruits : c^est pour- pas être remboursé précisément et absolument

quoi le possesseur de bonne foi , qui perçoit A de tout ce quHl a déboursé pour lesdites impen-

son profit les fruits avant la demande , sans être, ses, mais seulement jusqu'à concurrence de ce

A cet égard , sujet à aucune restitution envers le que la chose sur laquelle il les a faites , et qui

propriétaire , ne doit pareillement avoir contre fait Tobjet de Faction en revendication , se

le propriétaire aucune répétition des impenses trouve en être augmentée de valeur au temps du

de simple entretien qu'il a faites pendant ce délais qu'il en doit faire.

temps, ces impenses étant une charge de la c*est ce que nous apprenons de Paul, dans

jouissance qu'il a eue. Tespèce d'un acheteur de bonne foi, qui avait

A l'égard du possesseur de mauvaise foi , il construit un bâtiment sur une place qui était

couche les impenses d*entretien qu'il a faites, hypothéquée. Paul dit : Juê soli superficies

dans le chapiti-e de dépense du compte qu'il doit secutam videri aed hond fide poêêeseoret

rendre des fruits qu'il a perçus , n'en étant tenu non aliter cogendos creditoribus œdificium rea-

que deductis impeneia. tituere , quàtn êumptua in extructione eroga~

345. Il n'y a aucune diffiSrence à faire entre le *^' 7 quateniîê ree pretioaior fada eat, recipepossesseur de bonne foi et le possesseur de mau- '*'•^* *»▼• 29, J 2, S. depign.

vaise foi, pour le remboursement qui doit leur C'est ce qui résulte du principe sur lequel

être fait de ce qu'ils ont déboursé , dans le pre- est fondée Tobligation en laquelle est le pro-

mier et le second cas que nous avons ci-dessus prié taire , de rembourser ces impenses au pos-

rapportés; mais il y a de la différence A faire sesseur de bonne foi.

entre l'un et l'autre , A l'égard des impenses Cette obligation ne natt que de cette règle qu*ils ont faites , qui n'étaient pas nécessaires , d'équité , qui ne permet pas que quelqu^un s'enmais seulement utiles, et qui ont seulement richisse aux dépens d'autnii. Suivant cette règle, amélioré la chose qui fait l'objet de l'action en le propriétaire ne doit pas profiter , aux dérevendication, pens de ce possesseur, de l'impense que ce

A regard du possesseur de bonne foi , le pro- possesseur a faite , mais il n'en profite qu'autant

priétaire , sur l'action en revendication , ne peut que sa chose se trouve augmentée de valeur par

obliger ce possesseur A lui délaisser la chose cette impense : il ne doit donc être obligé A

revendiquée , s'il ne le rembourse au préalable le rembourser que jusqu'A cette concurrence ,

des impenses qu'il y a faites , quoique ces im- quand même le possesseur aurait remboursé

penses ne fussent pas nécessaires , et aient seu> davantage.

îement augmenté la chose revendiquée, et l'aient Contra, vice vered, si la valeur dont la

rendue d'un plus grand prix. chose est augmentée par cette impense ,. est

Justinien donne un exemple de ce principe , d'une somme plus grande que celle qu'elle a

dans l'espèce d'un possesseur, qui a construit coûtée, le propriétaire n'est obligé derembour-

un bfttiment sur un héritage qu'il possédait de ser que ce qu'elle a coûté ; car, quoique le

bonne foi; et il décide que le propriétaire de propriétaireprofitede plus, ce n'est que jusqu'A

l'héritage n'est reçu A revendiquer l'héritage, concurrence de la somme que l'impense a

qu'en offrant de rembourser au préalable cette coûtée, qu'il profiterait, aux dépens du pos-

impense à ce possesseur : Si guia in alieno aolo sesseur , de l'impense qu'il a faite.

ex aud materid domum œdificaverit illud 347. La seconde limiUtion au principe, que

conatat, ai in poaaeaaione conatituto œdifica- |e possesseur de bonne foi doit être remboursé

tore aoli dominuapetat domum auam eaae, nec de ses impenses utiles , au moins jusqu'A con-

aolvat pretium materiœ et mercedea fahrorum , currence de ce que la chose se trouve augmen tée

poaae eumper exceptionem doli mali repelli, de valeur, est que ce principe n'est pas si gé-

utique ai honœ fidei poaaeaaor fuerit qui œdifi- néral, que le juge ne puisse quelquefois s'en

cavit; Inatit. tit, de rer. die, % 30. écarter, suivant les circonstances. C'est es que

346. Ce principe , que le possesseur de bonne nous enseigne Celse : In fundo alieno, quen% foi doit être remboursé des impenses utiles imprudena emeraa , œdificaati aut conaeruisti , qu*il a faites sur la chose qui fait l'objet de l'ac- deindè evincitur, bonuajndex rariè ex pertion en revendication , souffre quelques limita- sonia cauaiague conatituet : finge et domi-