PARTIE II, CHAPITRE I

num (I) eadem faciurum fuiêêe; rêcUUit tm- ijui n*en augmentent pas le rerenu dans le cas

pêntam ei fundum recipiai^ usquè (2) eo dun- aaquel il compterait la garder : le propriétaire

tiisai quo pretioêior factuê eêt, et sipluspretio qui , en gardant celte chose , ne profite point de

fundi acceênt, êolùm quod impensum eêt, cette impense , n'est point obligé de rembourser

JF'inge pauperem, qui, êi id reddere cogatur, le possesseur de bonne foi qui Ta faite , à moins

laribue j sepulchris avitiê carendum habeat, que ce propriétaire ne fût un homme qui fit

eufficit tihi permitti toUere ex hù rébus quœ commerce des choses de Tespèce-dont est la

posciê , dùm ità ne deterior eit fundua quàm chose revendiquée j auquel cas , profitant de ce

eit initia non fiterit œdificatum ; liT. 38 , ff. (I9 dont les impenses ont augmenté le prix de cette

rei vind, chose , il en doit rembourser le possesseur de

Dans cette dernière espèce , s'il y a une raison bonne foi qui les a faites. Les lois apportent cet

d'écyiité qui milite en faveur du possesseur, eLCm^le : Si puerum (l) meum, quUm poêsi-

qui consiste à dire, que le propriétaire ne doit deres, erudieeee, nec idem obeervandum Pro-

pas profiter à ses dépens de Taugmentation de culue exietimat : quia neque carere aervo meo

valeur que ces impenses ont apportée à rhéri- debeam , nec potest remedium idem adhiberi

tage; d'un autre côté , il y a une autre raison 9^od in ared diximue (2) ; /. 27, § fin, S. de

d'équité encore plus forte en faveur du proprié- «•' «•'"<'. ( ^orté quodpictorem aut librarium

taire, i laquelle celle-ci doit céder , qui est que ^ocuerie ) , dicitur non aliter officio judicie

réquité permet encore moins que le propriétaire t'ttimationem haber^poêae ; /. 28 ; niei si e«-

soit privé de son hériUge , pour lequel il a une ^wlem eum habeas (3), et plue ex pretio ejuê

juste affection , faute de pouvoir rembourser coneecuturue eispropter artificium ; /. 29 , ff.

des impenses qu'il n^a pas le moyen de rem- d»ct, tit,

bourser, dont il pouvait se passer aussi bien ^^ peut imaginer d'autres exemples. Finge :

que de l'augmentation de valeur qu'elles ont Vnbomme a acheté de bonne foi un jeune chien

apportée à son héritage , qu'il ne veut pas *1**'®" m'avait volé, et a donné une somme d'ar-

▼endre,etqui]ui suffisait dans son ancien état. ««"* PO"»" '"» apprendre à arrêter le gibier:

Lorsque les impenses utiles faites par le pos- •Y»»* <*«P"»» reconnu mon chien , je l'ai revensesseur de bonne foi , sont tellement considéra- ^^^^^' ^^ »• «"» P«» obligé de lui rendre la blés , que le propriétaire n'a pas la commodité «o"»™» qu'il « donnée pour instruire mon chien, d'en faire le remboursement avant que de ren- ^^^^ dépense m'étant inutile, parce que je ne trer dans son héritage , et que ces impenses ont »"" P** chasseur : mais si j'étais connu pour produit dans le revenu de l'héritage une aug- ^^ commerce de chiens , je serais obligé de la mentation considérable, il me paraît qu'on 1"* rendre, profitant, en ce cas, de cette dépeut concilier les intérêts des parties , en per- pense , qui me ferait vendre mon chien plus cher metUnt au propriétaire de rentrer dans son *1"® »''! n'était pas dressé, héritage , sans rembourser au préalable les im- ^^- ^ H-oisième limitetion qui doit être appenses du possesseur de bonne foi , et en se P**'**^ «" principe qui oblige le propriétaire à chargeant, envers ce possesseur, d'une rente rembourser au possesseur de bonne foi les imd'une somme approchante de ce dont le revenu P«"*~ "*»'«» «1"'»^ • ^^^^^^ P°»"' ** «**'»»* ^^^ de l'héritage a été augmenté par lesdites im- ^**^ ^'<>^J*^* ^« V^c\Àon en revendication, est que penses ; laquelle serait remboursable aux bons 1« propriétaire n'est tenu de rembourser au pospoints du propriéUire, à laquelle l'héritage serait »«»»«»«• d« ^o°°« ^<>' *» »<>""« ^"» '"' •»* **"« affecté par privilège. Par ce moyen , les intérêts P®""* *««^»*«» impenses, que sous ia déducUon de chacune des parties sont conservés: le proprié- <*« c« q»« «• possesseur s'en trouve déjàrem-

tairen'est pointprivéde son héritage , faute de bourse par les fruits qu'il a perçus C'est ce

pouvoir rembourser les impenses; et il ne profite q« «nseigne Papinien : Sumptus in prœdium,

pas, auxdépens du possesseur, de l'augmentation 9**^ alienum esse apparuit, à bond fide poe-

du revenu qu'elles ont causé à son héritage. ««•«<"'• facti.,,, eifructuum ante Ittem contée-