PARTIE II, CHAPITRE IL
la iuoeession , mais même celles qui araient *esi, wictâ hœreditaief resiiimere dehei, reluit
été prêtées, ou confiées, ou données en nan- iniêttiicium undè vi y autsiqnidpreearià c<m-
tissement au défunt. Lorsque le possesseur les a ceatit; IW. 40, J 2 , ff. de pet, hmred,
par-devers lui, le demandeur étant, en sa qualité 402. Le possesseur doit aussi rendre i riiéri-
dliérilter, obligé de les rendre à ceux de qui le tier qui a oblenu en sa demande en pétition
défunt les a reçues , il a intérêt, pour pouvoir d'hérédité, non seulement les héritages de la
s'acquitter de son obligation , que le possesseur, succession , mais aussi toutes les choses qui
par*deTers qui elles sont , les lui rende : Non serrent A leur exploitation , tels que sont les
ianiùm kareditaria eorpora, eedeiquœ non bestiaux, les instrumens aratoires, les cuves,
eunt hwreditan'a, quorum pertculum ad hœre' les ustensiles de pressoir, surtout lorsque ces
dem perHnet, ut ree pignori datœ defuneto, choses ont été acquises des deniers de la suc-
eel eommodatœ , depoeitœve ; liv. 19. cession ; mais même dans le cas où le possesseur
400. On doit comprendre , parmi les choses on aurait fait Templette de ses propres deniers ; appartenantes à une succession, non seulement sauf i lui, en ce cas, à se foire faire raison de celles qui existaient au temps de la mort du ce qu'elles lui ont coûté, par Théritier i qui défunt , et qu'il a laissées dans sa succession , il restitue les biens de la succession. C'est ce mais pareillement tout ce qui est né et provenu qu'enseigne Ulpien : Item veniunt in kmredi" desdites choses, tels que sont les fruits qu'elles tatem etiam ea quœ kareditatis cauêd eompa^ ont produits; car toutes les choses provenues rataeunt, ut putà , mancipia pecoraque , et et de choses appartenantes i une succession, appar- 9VO alia quœ neeeeeario hœreditati eunt corntiennent elles-mêmes à cette succession , et font parata ; et et quidem pecuniâ hœreditarid eunt partie de ce qui la compote. C'est ce qu'enseigne comparata , einè dubio ventent; et verà non Ulpien : Non eolùm ea quœ mortie tempore pecunid hœreditarid^ videndum erit. Et puto fiteruntf eed et ei quaposteà augmenta hœre- etiam hœc veniroy ei magna utiliiae hœrediditati aceeeeerunt, venire in hœreditatie petù- '<>'<• vereetur, pretium ecilicet reetituturo kmtionem; nam htereditae et augmentum recipit rede; liv. 20, ff. dict, tit,
et diminutùmem; liv, 20, ^3, ff. de petit. 403. Quoique des choses aient été accises des
kœred. 11 donne ensuite ces exemples : Fructue deniers de la succession , lorsque le possesseur
omnoe augent hareditatem y eive ante aditam, ^*i les a pas acquises pour la succession , mais
Hve p&et aditam heereditatem acceeeerint ; dict, pour lui, il n'est pas , par cela seul que ces choses
§ 3 : Augent hœreditatem gregum etpecudum ont été acquises des deniers de la succession,
partue ; liv. 25, § /S». , ff. dict. tit, Quàd ei ovee obligé de les restituer à l'héritier , à quiil est con-
uatee eint , deindè es kie aliœ , km quoque quaei damné de restituer les biens de la succession^ sauf
augmentum reetitui dehent ; liv. 26 , ff. dict, ^ c^ possesseur i faire raison|, de la manière dont
m. nous le verrons ci-après , des deniers qu'il a eus
Ces fmîti devant être rendus au demandeur, do la succession. C'est encore ce qu'enseigne
par la raison qu'étant provenus des choses de la Ulpion : Non omnia quœ ex kasreditarid pecu-
succession , ils composent eux-mêmes la succès- **^ comparata eunt y in keereditatie petitionem
sion et en font partie, il s'ensuit qu'il importe ^eniunt. Deniquè acripeit Julianue , si pos-
pen que le demandeur, à qui les biens de la suc- aeeeor ex pecunid kcfreditarid kominem emerit,
cession appartiennent , eût dû ou non les perce- •' <>^ eopetatur kœreditae, ità venire in kœre^
▼oir : Quikm kœreditae petita Ht y eoe fructue ditatie petitionem, kœreditatie interfuit eum
quoepoeeeeeorpercepitomnimodàreetituendœy omi; at ei euicaued émit, pretium venire;
êieipetitor eoe pereopturue nonjuerat; liv. 56 , dict, liv . 20 , § 1 . ff. diçt. tit. Vous opposeres peut-être que nous avons dit
401. Le pouesseur doit«aussi rendre, comme ci-dessus , que toutes les choses pro venues des choses dépendantes de la succession , les actions choses appartenantes à la succession , apparteqn'il a acquises par rapport i quelqu*une des naient elles-mêmes A la succession. Je léponds choses de la succession ; par exemple, s'il a été que nous ne regardons comme choses provedépouillé par violence , par un tiers , d'un héri- nues des choses appartenantes à la succession , tage de la succession dont il était eu possession, que celles qui en sont des productions natuou s'il en a accordé A quelqu'un la possession relies, comme sont les fruits; mais il n'en est précaire, il doit comprendre, dans la restitution pas de même da ce qui n'en est provenu qu*axqu'il doit faire au demandeur, les actions de #rii»sacùj, telles que sont les choses à Tacquisi. réintégrande et de précaire qu'il a pour se faire tion desquelles les deniers de la succession ont rendre cet héritage, et y subroger le demandeur pu servir. C'est encore Ulpien qui nous fournit à sd place : Aclionesy ei quae poseeseor naclue cette distinction : £!a quœ post aditam kœrc'
a06 DE LA PROPEIÉTÉ.
ditatem accedunt f ti quidêm ex ipsd haredi- daient, lai appartenait, et encore moins de
tat0 f puto hœreditati accêdere ; êi exirinêecùê y celles qu*il a manqué déposséder; seulement
non : quia ptrêonœ poêseMSori» acceduni ; dict. lorsqu'il a retiré quelque profit de celles qu*il ■
liv. 20 , ^ 3. cessé de posséder, soit en les vendant , ou autre-
404. Il nous reste a observer que, dans la ment, il est sujet à une prestation personnelle restitution , qui doit être faite au demandeur, en de la somme dont il se trouve profiter, comme eiécotion de la sentence rendue i son profit sur nous le verrons en la section suivante.
la demande en pétition d^hérédité , le possesseur Cette différence , entre le possesseur de mau-
c<^ntre qui elle est intervenue, y doit comprendre vaise foi et celui de bonne foi , se trouve portée
tous les effets de la succession, non seulement par le sénatus-oonsulte rendu sur la oonstitu-
ceui qu'il possédait déjà lors de la demande tion d'Adrien (1), où il est dit : £o8 qui hona
donnée contre lui, mais pareillement ceux qu'il invanêsent , quùm acirent ad m non perti-'
n'a commencé de posséder que depuis le procès : fiara , eiiamai anio litom contoêtaiam feeerini
Si quo tempore conveniebatur poêoeêsor hœre^ quominù» potsiderontf perindè condemnandos,
ditatiê, paueioreë reê poëMebai j doindè a/to- quati poêsidorent ; oosautem quijuëiaêeausaê
rum quoque rerum poêseMêionem adsumpêit , habuisêêni, quarebona ad se portinoro exwft-
eaê quoquevictuë rostiiuere debebit , êive anto maêsent , usquè eo duniavat quo locuphtioroê
roceptumjudicium, ëivopoëteà acquiëierit poê- es ed re factiesaent; liv. 20 , § 6 , dict. Ht,
êesëionem ; liv. 41 , ff. dict. tit La raison de cette différence vient de ee que
405. 11 y a plus :• quand même le défendeur la connaissance qu'a un possesseur, que la n'aurait rien possédé dépendant de la succession, succession des biens de laquelle il s'est mis en lors de la demande donnée contre lui , quoique possession , ne lui appartient pas , lui fait conla demande ne parût pas alors procéder contre tracter envers le véritable héritier Tobligation lui, si, depuis la demande, il a commencé à de les lui restituer. Lors donc qu'au préjudice posséder quelque chose dépendante de la suc- de cette obligation , il dispose de quelqu'un cession , il doit être condamné à la restituer : Si desdits biens , ou cesse par son fait, de quelque quie , 9«Hm peteretur ttb eo hœreditoëf neque manière que ce soit , de les posséder, il commet rat neque juria velvt poaaeëëor erat , veritm un dol envers cet héritier, A qui il est obligé de poeteà aliquid adeptu* est , an petitione hœre- les rendre; et ce dol doit le faire considérer ditatie videatur teneri? Celaua, lib, 4, ff., comme s'il les possédait encore , et le faire rectè Mcnbit, hune condemnandum , licèt ab condamner à les restituer : Qui dolo deaiii initie nihil poaaedit ; liv. 18, § 1, ff. dict. poësidere ^ pro poaaidente damnatur , quia pro tit, poaaeaeione doluê eat; liv. 131, ff. de reg.jurie.
Au contraire , le possesseur qui croit de bonne
$ lU. ni LA nirrisEiicE nm le possesseur de foi que la succession des biens dont il s'est
BomcB roi ET CELUI DE MAUVAISE FOI , PAR RAPPORT mis OU possessioo, luî appartient , peut très lici-
Aux CHOSES qu'ils omt czsst OU MANQUA DE pos- tomont disposor des choses qui en font partie ,
s^i^E*' et cesser , de telle manière que bon lui semble ,
de posséder ces choses qu'il croit de bonne foi
406. Il n'y a aucune différence entre le pos- lui appartenir. Il ne commet , en cela , aucun sesseur de bonne foi et le possesseur de mauvaise dol envers personne. Il n'a pu contracter, à foi, par rapport aux choses dépendantes de la Tégarddesditeschoses, aucune obligation envers succession, qui se trouvent être par>devers eux le véritable héritier, A qui il ignorait qu'elles et en leur possession , lors de la restitution qui appartenaient ; il n'a commencé à s'obliger est à faire au demandeur en pétition d'hérédité, envers cet héritier , que du jour que cet héritier qui a obtenu sur sa demande ; ils sont tenus l'un s'est présenté , et lui a justifié de son droit ; et i 1 et l'autre de les restituer. ne peut paraître s^étre obligé envers lui , qu^à
Mais il y a une grande différence entre eux, lui rendre les choses dépendantes de la succes-
par rapport à celles qu'ils ont cessé ou même ^ion , qui scr trouvaient pour lors par-devers lui,
manqué de posséder. Le possesseur de mauvaise
foi est tenu de la restitution de celles qu'il a ,
,., " . , "•""'" "** *■ *«»»"*""»'" "y» \*i*waTO persuos quœstorûs candidatos; et le sénat, qui leur
qu a a cessé de posséder, pendant qu il croyait ^^.jt ,„ervi , ne manquait pas de rendre un séoatasde bonne foi que la succession dont elles dépen- coosulte en «onformité.
