PARTIE I, CHAPITRE III

ne sont pas par elles-mêmes sujettes au retrait le droit qu'a le lignager de se faire subroger au

lignager, n'y deviennent pas sujettes , quoi- marché de racquëreur étranger, lorsque Théri-

qu'elles soient Tendues , par un même marché , tage de sa ligne est vendu , elle a tiré cette con-

ayec un héritage qui y est sujet. C'est pourquoi séquence, que n'y ayant qu'un marché par lequel

l'acquéreur, assigné en retrait; n'est tenu de son héritage était vendu avec les autres choses,

délaisser au retrayant que l'héritage de sa ligne, le lignager avait droit d'être subrogé à ce marché

et il est le maître de retenir, si bon lui semble , tel qu'il est , et par conséquent de le prendre

les autres choses , quoique comprises dans le en entier, et de retirer tout ce qui y était com-

méme marché. Plusieurs Coutumes en ont des pris j voyes ledit article 395 , et noe notes eur

dispositions, comme Meaux, 104; Melun, 140; icelui.

Mantes, 87; Péronne, 246; Touraine, 174, et 71. Si un héritage de ma ligne, situé à Orplusieurs autres. Ce droit doit être suivi dans léans, a été vendu pour un même prix avec un les autres Coutumes qui ne s'en sont pas expli- autre héritage qui n'est pas de ma ligne , situé quées , non seulement parce qu'il est autorisé sous une autre Coutume qui n'a pas une pareille par le plus grand nombre des Coutumes , mais disposition , puis-je , en exerçant le retrait de parce qu'il est fondé sur une raison évidente, l'héritage qui est de ma ligne, retirer aussi que le lignager ne peut avoir de droit que sur l'autre héritage que l'acquéreur veut retenir ? les héritages de sa ligne , sur lesquels la loi le Non ; car les Coutumes n'ayant d'empire que sur lui accorde , et non sur les choses sur lesquelles les héritages situés dans leur territoire , notre la loi ne le lui a pas accordé. disposition de la Coutume d'Orléans n'a pu assu-

68. Maître Guyot , Traité det fiefê, apporte jettir au retrait un héritage situé sous une autre une exception à ce principe, à l'égard des Coutume.

meubles destinés à l'exploitation d'une métairie , Par une semblable raison , si mon parent pari-

comme sont les cuves , les bestiaux , et meubles sien a vendu un héritage de ma ligne , situé à

aratoires. Il veut que , lorsqu'ib ont été vendus Orléans , avec plusieurs effets mobiliers , par un

avec la métairie , le lignager puisse lo^ retenir même marché , je ne pourrai pas , en exerçant

avec la métairie , malgré l'acquéreur. Cette opi- le retrait de l'héritage , retirer aussi les meubles

nion , qui est adoptée par le commentateur de que l'acquéreur veut retenir ; car la Coutume

la Rochelle, est asseï plausible. Il y a une es- d'Orléans ne peut rendre retrayables que les

pèce d'intérêt public que ces meubles ne soient choses sur lesquelles elle a empire , ou par rap-

pas séparés de la métairie i l'exploitation de port à elles-mêmes , lorsqu'elles ont une situa-

laquelle ils servent , cette séparation étant pré- tion ; ou par rapport à la personne à qui elles

judiciable à la culture des terres. Cette raison appartiennent , lorsque ce sont des choses mo-

d'intérêt public paraît avoir servi de fondement bilières , qui , n'ayant pas de situation , sont

à YOrdonnance des êubititutionSfp, l, art, 6, régies par la loi qui régit la personne à qui elles

et il peut pareillement servir de fondement à appartiennent ; d'où il suit , que la Coutume

cette décision. Ajoutez que l'acquéreur n'ayant d'Orléans n'a pu rendre retrayables ces meubles,

pas ordinairement intérêt de conserver ces meu- qui ont été vendus par un Parisien, qui n'est

blés, lorsqu'il ne conserve pas la métairie, ce pas soumis à son empire, ne serait que par une mauvaise humeur qu'il en 72. Quid, vice versd y si un parent Orléanais,

refuserait le retrait. qui a vendu un héritage de ma ligne , situé à

69. A l'égard des autres meubles , quoique le Paris , avec des meubles , et avec des acquêts lignager ne puisse pas obliger l'acquéreur à lui situés à Orléans ; pourrai-je , en ce cas , en délaisser ces choses avec l'héritage sujet au exerçant le retrait de l'héritage de ma ligne, retrait, si l'acquéreur ne le veut, l'acquéreur retirer aussi toutes ces choses? Ifon; car la ne peut-il pas , pour son indemnité , obliger le Coutume d'Orléans n'accorde pas le retrait de retrayant i retirer tout ce qui est compris au ces choses principaliler, et par elles-mêmes , marché, ou rien? C'est une question que nous mais en tant qu'elles sont comprises dans un traiterons au chapitre cinquième. même marché avec un héritage dont elle accorde

70. Notre Coutume d'Orléans , art. 395, s'est le retrait. Or, dans cette espèce-ci , ce n'est pas écartée du droit commun. Elle donne au ligna- la Coutunke d'Orléans qui m'accorde le retrait ger le droit de retirer tout ce qui a été vendu par de l'héritage de ma ligne , qui est hors de son un même marché , et pour un même prix , avec territoire ; elle ne m'accorde donc pas non plus l'héritage de sa ligne : le droit de retrait étant le retrait du surplus.

VW^WW^toW» VWV%WV«A 1