PARTIE I, CHAPITRE III

à un héritage , est propre et sajet au retrait , de à champart , ou bail à rente foncière , le droit

même que Théritage aucpiel il est uni. Tels sont de cens , de champart , ou de rente foncière ,

les édifices construits sur un terrain propre ; car que je me suis retenu dans cet héritage , sera

ces édifices , n^étant que des accessoires du ter- propre et sujet au retrait lignager, de même qne

rain sur lequel ils sont constniits , et ne pouvant Tétait Théritage.

subsister séparément , ils ne peuvent avoir une Pareillement , les droits que j*ai retenus ou

qualité d'acquêt qui leur soit particulière ; ils ne conservés par rapport à mon héritage propre,

peuvent avoir que les mêmes qualités qu^a la lorsque je Tai aliéné, tels que sont les droits

chose principale dont ils font partie. Il en est de rescisoires , le droit de réméré , etc., sont pro-

Eaême de ce qui est accru à mon héritage par près et sujets au retrait li^ager comme Tétait

alluvion ; n^en étant propriétaire que jure fundi, lliéritage.

et comme d^n accessoire de mon héritage, il 59. Enfin, les héritages subrogés à Théritage ne peut avoir d'autres qualités que celles qu'a propre que j*ai aliéné , ont, par la fiction de la mon héritage. subrogation , la même qualité de propres qu'ail en est autrement lorsque l'union n'est vait l'héritage que j'ai aliéné , auquel ils sont qu'une union civile. Par exemple, lorsque j'ai subrogés, et ils sont sujets au retrait lignager. acquis une métairie relevante de mon fief pro- Cette subrogation a lieu , lorsque j'ai acquis cet pre , quoique , par l'acquisition , il se fasse une héritage immédiatement pour et i la place de réunion de fief, et que cette métairie ne com* mon héritage propre, comme lorsque je l'ai ac« pose plus qu'un seul et même fief, avec mon quis en échange de mon héritage propre. Hais « fief de qui elle relevait , néanmoins elle sera un si j*avais vendu mon héritage propre pour une acquêt , et ne sera pas sujette au retrait ligna- certaine somme d'argent , à la charge de Temger; car il ne se fait d'union que du fief; ces ployer en l'acquisition d'un autre héritage; quoihéritages n'en sont pas moins des corps distin- que , par l'acquisition que j'ai faite d'un autre gués et séparés , dont je suis propriétaire i des héritage , j'aie déclaré que les deniers , pour lestitres difiérens, qui peuvent par conséquent a voir quels je l'acquérais, sont les mêmes qui prudes qualités différentes. viennent du prix de l'héritage propre que j'ai On doit dire la même chose de l'union de vendu, et que j'entends acquérir celui-ci, pour simple destination. Lorsque j'achète un lot de tenir lieu de celui que j'ai vendu, cet héritage terre , enclavé dans celles d'une métairie de ne laisserait pas d'être un acquêt qui ne serait mon propre , pour le réunir à cette métairie , ce pas sujet au retrait lignager; car il ne me tient lot de terre n'en sera pas moins un acquêt ; car pas lieu immédiatement de mon héritage propre il est aussi distingué et séparé des autres terres que j'ai vendu , mais plutôt du prix pour lequel de ma métairie, qu'il l'était avant que je l'eusse je l'ai vendu; yojnnotre Introduction générale acquis ; et c'est à un différent titre que j'en suis à la Coutume d'Orléans, n, 85 ot tuiv, le propriétaire. 60. Lorsque j'ai acquis un héritage, en échange

57. Ce qui reste d'un héritage propre conserve d'une rente propre, quoique cet héritage aosa qualité de propre , pourvu qu'il conserve la quière , par la subrogation , la qualité de propre qualité d'immeuble. Par exemple , si ma maison de succession et de disposition de la ligne dont propre a été incendiée, non seulement la place la rente m'était provenue, il n'aura pas la quaretient sa qualité de propre; les matériaux, qui lité de propre de retrait, et n'y sera pas sujet; en ont été détachés , tant qu'ils conservent la car la rente , dont il me tient lieu, n'éttit pas qualité d'immeubles , par leur destination à sujette au retrait , et une chose ne peut acquérentrer dans la reconstruction de la maison , rir , par la subrogation , d'autres qualités , que conservent aussi la qualité de propres. C'est celles qu'avait la chose à laquelle elle est subropourquoi, si je vends la place avec les maté- gée. C'est l'avis de Lanrière sur Vart. 143 de riaux , ils seront , aussi bien que la place , sujets Paris. Par la même raison , lorsque cet héritage au retrait lignager ; mais , si je les vendais sans sera passé dans ma succession à mon héritier, il la place , il n'y aurait pas lieu au retrait , parce deviendra , à la vérité , sujet au retrait lignager, que n'étant plus destinés à entrer dans la recon- mais il ne sera réputé pour le retrait que propre struction de la maison , ils ne sont plus immeu- naissant.

blés , ni par conséquent propres . yice versa , lorsque j'acquiers une rente , par

58. Tous les droits, que j'ai retenus dans mon échange de mon héritage propre, cette rente héritage propre , par raliénation que j'en ai faite, n'est pas sujette au retrait ; car elle ne peut aosonl des propres de même nature que Tétait quérir, par la subrogation , une qaalité dont elle l'héritage , et sont par conséquent pareillement n'est pas susceptible.

sujets au retrait lignager. Par exemple , si j'ai 61 . Lorsqu'un héritage propre a perdu sa qua-

aliéné mon héritage propre par bail à cens , bail lité de propre en sortant de la famille par Talié-

nation que j'en ai faite à un étranger , quoique 64. Si c'était un père qui eût Tendu et aliéné j'en redevienne propriétaire par un nouveau titre cet héritage, et que, comme héritier de mon d'acquisition , putà , par la vente ou par la do- père , j'y fusse rentré , en vertu de la convention nation que m'en ont faite celui à qui je l'avais que j'aurais eue avec l'acheteur , qui n'en avait vendu ou ses successeurs , il ne reprend pas son pas encore payé le prix , par laquelle il se serait ancienne qualité de propre , mais il est acquêt , désisté de son achat ; la vente , que mon pèr« et non sujet au retrait; Bouguier, l, R» n. 8. avait faite de cet héritage, se trouve résolue Pareillement, si, après avoir aliéné un propre par cette convention ; l'héritage reprend la quapaternel , j'en redeviens propriétaire à titre de ïité qu'il avait d'acquêt de mon père , et devient, succession d'un parent maternel à qui il était en ma personne , propre paternel , sujet au repassé , il ne reprend pas sa qualité de propre trait ; car les acquêts d'un défunt sont propres paternel qu'il avait lorsque je l'ai aliéné ; et il en la personne de leurs héritiers. On opposera est propre maternel et sujet au retrait lignager, peut-être que , cet héritage ne s'étant pas trouvé en faveur de ma famille maternelle seulement, dans la succession de mon père , qui l'avait

62. Mais , lorsque je redeviens propriétaire aliéné avant sa mort , je ne puis être censé le de l'héritage propre que j'avais aliéné , non en tenir de la succession de mon père. La réponse vertu d'aucun nouveau titre , mais par la resci- est , que si je n'ai pas trouvé l'héritage même sion de l'aliénation quej'en avais faite, ou même dans la succession, j'y ai trouvé l'action ex seulement par la résolution et cessation de cette vendito, qui, n'étant d'ahord qu'une action aliénation, cet héritage me rentre tel qu'il mobilière ad pretium consequendum , s'est, était, et avec toutes les qualités qu'il avait par la convention que j'ai faite avec l'acheteur, lorsque je l'ai aliéné ] par conséquent , avec celle convertie en une action pour rentrer dans l'héde propre et de sujet au retrait, s'il avait lors ntage, et s'est effectivement terminée à l'héricette qualité ; Introduction à la Coutume d'Or- tage dans lequel je suis rentré ; ce qui suffit léans f n. 72. Par exemple , si je suis rentré dans pour que cet héritage soit eensé m'êlre venu de un héritage que j'avais vendu, par des lettres la succession de mon père; suprà, m. 55. D'ailde rescision obtenues contre cette vente , ou en leurs , on ne peut nier que je ne tienne de la vertu d'une clause de réméré portée par le con- succession démon père un héritage , dans lequel trat; ou, lorsqu'ayant donné un héritage, j'y je ne suis rentré qu'en qualité d'héritier de mon rentre pour cause de survenance d'enfant ; en père.

tous ces cas , et autres semblables , l'héritage , 65. Lorsque je rentre dans un héritage prodans lequel je rentre, reprend la qualité de pre, en vertu d'une sentence qui déclare la propre qu'il avait , et est sujet au retrait lorsque donation , que j'en avais faite , révoquée pour je le vendrai. cause d'ingratitude du donataire, on doit pareil-

63. Il pourrait paraître y avoir plus de diffi- lement décider qu'il reprend la qualité de proculté , lorsque la résolution du titre d'aliénation pre sujet au retrait ; car je rentre plutôt que je se fait ex nova causa et voluntariâ. Par exem- n'acquiers.

pie , lorsqu'après avoir vendu un héritage, et en 66. Il en est autrement, lorsque j'ai vendu avoir mis l'acheteur en possession , j'y rentre en mon héritage , avec la clause que j'aurais le vertu d'une convention , par laquelle cet ache- droit de refus lorsqu'il serait revendu , et que teur, qui n'avait pas encore payé le prix , con- j'ai exercé ce droit sur un acheteur à qui il a été vient avec moi de se désister de son achat , cette revendu ; car, en ce cas , ce n'est pas par la rénouvelle convention pourrait paraître un nou- solution de la vente que j'avais faite , que j'en veau titre d'acquisition qui rendrait cet héritage redeviens propriétaire , mais c'est par un nouacquét ; néanmoins , il faut décider que cette veau titre d'acquisition , savoir par la vente faite convention n'est pas une nouvelle vente qui me à celui sur qui j'ai exercé le droit de refus , aux soit faite de cet héritage par celui qui l'avait droits duquel je suis subrogé, acheté de moi , mais une simple résolution et f^oyez plusieurs autres questions sur la maexttnction de celle que je lui en avais faite, tière des propres , en notre Introduction gêné- C'est ce qui résulte de Yarticle 112 d'Orlianêy raie sur la Coutume d'Orléanê. qui décide que cette convention ne donne pas

lieu à un nouveau profit; ce qui suppose qu'elle ARTICLE m.

ne contient pas une nouvelle vente, mais une Sileechoaei qui , par eUee-méme» , nenontpae

simple résolution de celle quej'en avais faite : sujetteê au retrait, y deviennent sujettes,

d'où il suit, que je redeviens propriétaire de hrsqu elles sontvenduespar un même marché

l'héritage au même titre auquel je l'étais lorsque ^^ec ^n Ihéritage qui y est sujet, je l'ai aliéné , et que cet héritage doit reprendre

la même qualité de propre qu'il avait. 67. Suivant te droit commun , les choses, qui