‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 113 sur 346 · CHAPITRE VI · texte numérisé non relu

CHAPITRE VI

aiieriuê deirimtntê hcupUtari? La réponse est, que la règle opposée ne reçoit ici aucune application : car, ou la rente vaut autant, ou même plus que rhéritage qu'on déguerpit, avec les bâtimens qu'on y a construits , ou bien elle vaut moins. Dans le premier cas, le déguerpissement, qui en est fait , n^enrichit pas le créancier, puisqu'on suppose que sa rente , qu'il perd par le déguerpissement, valait autant que Théritage qu'on lui déguerpit. Dans le second cas , le déguerpissant n'est pas recevable à se. plamdre que le créancier s^enrichit à ses dépens , par le déguerpissement qu'il lui fait , puisqu'il ne tenait qu'A lui de ne le pas faire , et que volenti non fit injuria. D'ailleurs , il ne doit pas être écouté A dire que l'héritage, qu'il déguerpit «Tec les bâtimens, vaut plus que la rente; car le déguerpissement , qu'il en fait , est une preuve du contraire : s'il valait plus , il ne le déguerpirait pas.

ARTICLE III. ,«* , 1 . .*

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