CHAPITRE V

-^ qui le retrait lignager est -il ctccordé? Par qui et sur qui peut -il

être exercé?

âRTiCLE PREMIER. trait des acquêts, lorsqu'un mari vend un héri-

tage oonquêt de sa communauté , la famille de A qui le retrait eet-il accordé? j^ fg^j^g ..t^eUe droit de retrait lignager? ou

14-9 T .. • 1' M, m oe droit appartient-il pour le total à celle da

127. Le retrait I.gnager est accordé par le. ^j, q^ jj,, ,, j,^y,^ j, ,, f,

Cootume, à la famille do vendeur. De là deux , ,, J'^^ „,^^ J^^ g, propriétùre de.

questions. La première : qui est dans celte ma- ^,^ ^^„ ,^„ ,, ,i,^ j, ^,,^f j^ ^ „„„„„.

tière, réputé le vendeur , i la famille duquel le „,„,^ ^ „.^„ .„„ ç^j,^ ,,i,^ ,jl ,„ „„j .

droitderetra.tl.6na6erestaccordé?ladeux.eme: ^,^^ j, .^^^ ,„i^„ ,, f,^^ ^.j ^^

quelle est la famille du vendeur à qui ce droit .„ .„„j„. „„:„:;,,.„., .„.„ i.,; „•„.-__.« (. ... ^ les vendre coniointement aveclui 4 «;«# orgoito,

est accordé? . i ; •. n ■ i l.-T »

et pour la part %u elle ; a au moins haotlu ; et

SI. Qm EST ^tn^fà La tindeuh a la famille conséquemmenl que le droit de retrait doit être

DUQUEL LE BETBAIT LIORAOER EST ACCORDÉ. O"'®'^ *" P^^^^* ^^ *" f»™*^^® P*^"'^ «^«"^ P""*-

Nonobstant ces raisons , Tiraqueau , art, 32 ,

128. Le vendeur, dans cette matière , est celui ». 100, décide que le droit de retrait appartient qui aliène son héritage à titre de vente , ou à pour le total de l'héritage à la famille du mari , quelque autre titre équipollent à vente , soit que et que celle de la femme n'y peut préfendre auce soit lui-même qui l'ait vendu , soit qu'il ait cune part. La raison est , que , pendant que la seulement consenti , ou qu'il ait été forcé de communauté dure , le mari , suivant notre droit consentir a la vente qui en a été faite par un coutumier, est réputé seul seigneur formaliter autre. des acquêts qu'il a faits durant la communauté;

Suivant ce principe , lorsque c'est le mari , qui le droit qu'y a la femme n'est qu'un droit in sp«

a vendu en son nom l'héritage propre de sa «t in habitUf qui se termine à celui de prendre

femme , et que la femme a seulement consenti part aux biens dont la communauté se trouvera

à la vente, c'est la femme, qui, dans cette ma- composée lors de la dissolution. La condition,

tière de retrait lignager, est censée la vende- d'où dépend tout le droit qu'elle y peut pré-

resse , et c'est au profil de la famille de >a femme tendre , venant à défaillir par l'aliénation même

que le retrait lignager est ouvert; car c'est la qui en est faite, elle ne peut être considérée

femme qui , par le consentement qu'elle a donné comme ayant véritablement une part dans les

à cette vente , a aliéné cet héritage , et l'a mis conquêts que son mari vend durant la commu-

hors de sa famille. nauté, et conséquemment sa famille n'en peut

129. Dans les Coutumes , qui accordent le re- prétendre le retrait.