PARTIE V

queleloottUirepnUsetrouveràsopotiiToird^me Quelqoefois les parties règlent elles-niéinea

autre maison. par le bail le dédommagement qni sera dû au

On doit , à cet égard , suivre les usages des locataire , si le propriétaire le fait déloger pour

différons lieux. venir occuper sa maison ; elles penvent le régler

A Orléans , plusieurs prétendent que le pro- à telle somme que bon leur semble, priétaire doit avertir le locataire trois mois avant

le terme, faute de quoi le congé qu'il donne au $ '>^' " »-• '*ow«*»^« »«"» «ehomcm a la lo. locataire ne doit être déclaré valable que pour ^^^' Tannée suivante. La jurisprudence n'en est pas 339. Le propriétaire peut renoncer entièrebien constante ; il serait fort équitable de Fad- ment par le bail au droit que la loi lui donne nnettre, lorsque le propriétaire, qui a tardé i d'occuper sa maison , si elle lut était nécessaire avertir le locataire, a pu l'avertir plus tôt. pendant le cours du bail; et cette convention

Mais lorsque c'est par un accident imprévu et est valable ; car on peut, par des conventions,

nouvellement survenu qu'il se trouve avoir be- dérober aux lois , lorsqu'elles n'ont pour objet

aoin de la maison qu'il a louée , il est recevable qu'une utilité particulière. C'est sur ce principe

à signifier le cong;éà son locataire , quoique peu qu'Ulpien dit : Paciâci contra edictum œdilium

de jours avant la Saint- Jean. omm modo licet ; l. 31 , if. de pact.

Il faut aussi avoir éa;ard à la qualité du loca- Il n'y a que le propriétaire ou son fondé de taire. S'il est d'un état i ne pas trouver facile- procuration spéciale qui puisse faire cette renient une .maison convenable à son état , le pro- nonciation. Celui . à qui j'aurais donné procupriétaire ne peut le déloger qu'il ne lui ait laissé ration de louer ma maison pour tel prix et i on temps asses considérable pour qu'il puisse se telles conditions qu'il jugerait à propos , n'a pas pourvoir ailleurs. Si c'est un bourgeois à qui il pouvoir de consentir pour moi cette renonciasoit indifférent où il demeure, il n'a pas besoin tion. La procuration ne doit s'entendre que des d'un aussi long temps. conditions qui sont ordinaires dans les baux.