PARTIS TI

le temps de la tacite recoodaoiion est de six bail , recommence la jouissance des terres qui

mois seulement ou de trois mois , suivant les dif- lui avaient été affermées par le précédent bail

férens usages des lieux. qui est expiré } car , dans la présente espèce , on

360. A regard de la tacite reconduction des ne lui avait affermé* par le bail qui est expiré, héritages de campagne, il faut distinguer; lors- que les terres d*une saison : mais ce n^est pas que o^est un héritage dont la jouissance est dis- des terres de cette saison , c'est de colles «de la tribuée en plusieurs portions, qu on appelle «oiébs saison de Tannée suivante qu'il a commencé de ou saisons , le temps de la tacite reconduction jouir. S'il n'y a pas lieu , dans cette espèce , i la est d'autant d'années quUl y a de saisons. sorte de tacite reconduction dont nous traitons,

Par exemple , en Seauce , en Picardie , en on ne peut disconvenir que le commencement Flandre , où les terres sont distribuées en trois d'exploitation du laboureur an vu et au su du proportions ou saisons , qui sont tour à tour cfaa- priétaire, et la souffrance du propriétaire, ne fascitoe ensemencées , une année en blé, la seconde sent présu mer un bail tacitement intervenu entre en mars , et qui se reposent la troisième année , les parties . La question est si ce bail tacite sera de la tacite reconduction est de trois ans; car deuxans, ou seulement d'un an. Ceux, qui soucomme ces saisons ou portions de terre sont or- tiennent qu'il doitétre de deux ans, se fondent sur dinairement inégales, soit par la qualité, soit le principe posé ci-dessus , que la durée des baux par la quantité des terres , et que néanmoins le de terres partagées en deux ou trois saisons , est prix de la ferme qui se paie par chaque année d'autant d'années qu'il y a de saisons. Pour l'opi* est le même, il est nécessaire, pour l'égalité, nion contraire, on dit que ce principe a lieu que le fermier, qui jouit par la tacite reconduc- dans la thèse générale ; mais que , dans l'espèce tion, jouisse des trois saisons. Les Coutumes de particulière, ce bail tacite succédant au précé- LiUe et de la Salle de Lille en ont une disposi- dent bail qui n'avait été fait que pour un an par tion ; c'était Tavis de Bartbole. Gela se pratique les mêmes parties , la présomption est qu'elles aussi en Allemagne et en £spagne , suivant que l'ont voulu faire pour le même temps pour lequel nous l'apprenons de Bruneman, iui L 16, Cod. elles avaient fait le premier. A l'égard du prix de ioeai, , et de Molina par lui cité. de ce nouveau bail, il ne sera pas , comme dans

Ajoutes que cotte tacite reconduction n'est les tacites reconductions ordinaires , le même

autre chose qu'un nouveau bail , qu'on présume <iue celui du précédent bail ; mais il devra être

être tacitement inter? enu entre les parties , par réglé par arbitres; car le prix eu précédent bail

lequel les parties ne se sont pas expliquées sur le n'étant le prix que d'une saison qui peut être

temps de sa durée. Or, suivant les principes éta- beaucoup plus ou beaucoup moins précieuse que

blis auprà , «s. 28, un bail de terres partagées la jouissance de l'autre saison, il ne serait pas

en deux ou trois saisons , par lequel les parties juste que le prix de celte saison fût le prix de

ne se sont pas expliquées sur le temps de sa du- l'autre.

rée, est censé fait pour autant d'années qu'il y a 362. Lorsque le temps de la tacite reconduc*

de saisons. tion n'est que d'un an, et que le locataire ou

Dans notre Val'de-Loire , où les terres se par- fermier, depuis l'expiration du bail par écrit, a

tagent en deux saisons , dont l'une t^or à tour joui pendant plusieurs années , il faut supposer

est ensemencée, et l'autre se repose, le temps autant de conventions de reconduction, autant

de la reconduction est de deux ans. de baux par reconduction qu'il y a d'années : si

La tacite reconduction des vignes, des prés, c'est une métairie dont la reconduction est de

et des autres terres qui ne se partagent point en trois ans, il y aura eu autant de reconductions

saisons , a lieu pour un an. qu'il y aura de jouissances triennales.