CONTRAT

non poBêtt.

462. Nous avons vu que trois choses étaient Tout ce que nous avons dit dans notre Traité de l'essence du véritable contrat de louage : une du contrat de louage , part. 1, chap, 2 , art. 2, chose dont Tune des parties s'oblige d*accorder sur les choses qui sont susceptibles ou non du la jouissance ou l'usage à l'autre ; un loyer con- contrat de louage, reçoit application au contrat venu, que l'autre s'oblige de payer pour le prix dont nous traitons.

de cet usage ou jouissance , et enfin le consente- 464. Ce contrat étant une espèce de double

ment des parties . Pareillement , trois choses sont contrat de louage ; de même qu'il est de l'essence

de l'essence du contrat dont nous traitons : une du contrat de louage qu'il y ait un loyer, il est

chose dont je m'oblige de vous accorder la jouis- de même de l'essence de ce contrat qu'il y ait

sance ou l'usage ; une autre chose dont vous quelque chose qui tienne lieu de loyer : c'est

vous obliget réciproquement de m'accorder la pourquoi il faut que l'intention de chacune des

jouissance ou l'usage, pour me tenir lieu du parties, en occordant à l'autre l'usage d'une

certaine chose, soit de lui accorder cet usaçe labourear du loyer de aon cheval, le roalîer loi

pour hii tenir lieu du loyer de celle dont Tautre donne la jouissance d*un certain q^rtier da

partie lui accorde réciproquement Tusage. Il TÎgne , il sera censé avoir accordé la jouiaianot faut queTusage de chacune des choses soit à peu ' d^une année de ce quartier de vigne,

près Téquivaleut , et soit donné comme l'équiva- 468. Lorsqu*on n^a exprimé par le contrat, ni

lent de Tusage de Tautre. d*une part ni de Tautre, le temps pour lequel

Si les parties n^ont pas eu cette intention ; si chacune des deux parties accordail i Tautre

chacune d^elles s^est portée à accorder Tusagede Tusage de sa chose; si Tune de ces choses est de

la chose à l'autre , pour lui faire plaisir^ plutôt celles à Tégard desquelles il est d*asage de soes-

que pour avoir Tusage de la sienne , ce n^est entendre un certain temps , lorsqu^on les baille

plus, en ce cas, le contrat dont nous traitons, à loyer ou à ferme sans expression du temi»;

qui est une espèce de double contrat de louage comme lorsque Tune de ces choses est une mé-

et un contrat commutatif , mais c'est un prêt i tairie dont les terres sont distribuées en trob

usage que chacune des parties se fait , lequel saisons , et dont en conséquence le bail on la

prêt à usage est de la classe des contrats de ferme est censée faite pour trois ans , lorsque le

bienfaisance. temps n'est pas exprimé ; en ce cas , T usage que

Pïous avons observé quelque chose de sem- chacune des parties s'est réciproquement accordé

blable a l'égard du contrat d'échange , en notre par ce contrat sans aucune expression de temps,

Traité du contrat de vente , n. 618. est censé accordé de part et diantre pour ledit

465. Enfin , à l'égard du consentement qui est temps de trois ans.

de l'essence de ce contrat, presque tout ce que 469. Lorsque les choses ne sont ni Tnne ni nous avons dit à cet égard sur celui qui doit in- Tautre de celles pour le louage desquelles l'usage tervenir dans le contrat de louage, ckap. Il , ait déterminé un certain temps, quand il n^est êect. 3, art, 12, peut recevoir ici* application, pas exprimé; en ce cas, lorsqu'il n^y a aucoa

temps exprimé par le contrat dont nous traitons,

S III. BO TEMPS POC» LEQUEL. PàB CE COUTII^T, j^^ ^.^^ ^^^^ ^^^^^^^ ^^ ^,^^ ^^^ aCCOrdé lé-