‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 271 sur 346 · CHAPITRE IL · texte numérisé non relu

CHAPITRE IL

Deê diffirenUê espèeeê de êoeUUê,

Les sociétés sont, ou universelles, ou parti- dustrie de celui qui est pauyre peut éqnipoUer

culiéres. à ce que le riche a de plus , qu^m pierumtqmi

SECTION PREMIÈRE. pauperior opéré ,uppUatquanlàm ^ p^c^-

CBA SOCIÉTÉS UHiYERSELLBA. Quand même cette raison ne se rencontrerait

pas , et que celui des associés , qui a le moins de

28. Le droit romain distingue deux espèces de biens , serait aussi celui qui aurait le moins sociétés universelles; celle qui s'appelle univër- d'industrie , cette société n'en serait pas moins êorum honorum , et ceUe qui s'appeUe univers valable. Cette inégalité fait seulement qu'en ce •orwmçtMV M çticps/uvem'tfiif. Dans notre droit c^ le contrat de société serait mêlé de dofrançais , outre ces deux espèces de sociétés, la nation , le plus riche ayant voulu gratifier le communauté conjugale , qui se contracte entre pauvre. Mais quoiqu'un contrat de société soit oonjoinU par mariage , et celle qui se continue mêle de donation , la société n'en est pas oioios entre le survivant desdits conjoints et des héri- valablement contractée , comme nous l'avons vu tiers du prédécédé, sont des espèces de sociétés »uprà n, 17.

universelles, différentes des autres , et qui se

gouvernent par des principes qui leur sont par- S H* comment se commuhiquert les bebxs bcs

ticuliers : elles méritent d'être traitées avec beau- associas .

coup d'étendue. Nous n'en traiterons pas ici , 3| . n est particulier à cette espèce de société

nous réservant d'en traiter au long dans notre que tous les biens qu'avait , lors du contrat.

Traité du Contrat de Mariage, ainsi que des con- chacun des associés, deviennent, dès l'instant do

Tentions qui ont coutume de raccompagner. contrat, communs entre eux, chacun d'eux étant

A Bvi/^r ■» »■»«•«■»» censé s'en être fait réciproquement une tradition

femte , et s en être constitué possesseur au nom

De la société univerêorum honorum, de la société : In socieiate omnium honot

omneê reë quœ coeuntium êunty continua

% I. CE QUE c'est; QrAH» EST-ELLE csHsiE COU- municGutur ; quio Ucét MpecioUtêr trodOùf

TEACTte, ET EUT» QUELLES »»so>]iEs PEUT-ELLE interveuiat, tocitè tameu crédiêur intorveniro ;

SE COnTEACTEE? iiriiojv «^

/. l , ^ l ; f. 2 , ff. pro êoc. ; ce qm néanmoins,

29. La société universorum honorum est celle suivant le droit romain , n'avait pas lieu à l'égard par laquelle les parties contractantes convien- de leurs dettes actives , lesquelles , par leur nanent de mettre en commun tous leurs biens pré- ture , ne sont pas susceptibles de tradition , et sens et à venir. ne peuvent passer d'une personne à l'autre que

Les parties, qui ont contracté société ensemble, par une cession d'action : mais an besoin cha-

ne sont pas censées avoir voulu contracter cette cun des associés est tenu de (aire cette cession.

espèce de société, si elles ne s'en sont formelle- C'est pourquoi Paul ajoute : Ea verà qum wn

ment expliquées j L7,1[. pro êoq, nominihus 9runt , manent in êuo êtaiu, s&é

90. Cette société peut être contractée entre actionem invicem prœêtare dehent; l. 3. Dans des personnes , quoique l'une soit beaucoup plus notre droit français , où nous sommes plus lariche que l'autre :i7iECsoct«f as cotW/»of««f«#it4im ciles à suppléer et sous-entendre ces cessions inter êoê qui non êunt œquis facuUoHhuB, d'actions , je pense que les dettes acIiTes des

La raison , qu'en apporte Ulpien , est que l'in- associés qui contractent ensemble une société

Page 1