L'héritage , que l'un des associés a acquis

durant la société par droit de retrait lignager, 54. On peut contracter société de choêM par*

ne doit pas non plus tomber dans la société ; car ticuUères , et même d'une seule choae : Sodt'

ce droit , par sa nature , n'étant pas cessible , ne tateê contrahuntur unius rei; {. 5 , ff. pro «oc.;

doit pas par conséquent être communicable. comme lorsque deux Toisines comienneiit

50. Quoique l'échange soit un titre de com- d^acheter i frais communs une vache, pour la merce , néanmoins comme l'héritage acquis en nourrir et la soigner en commun , et en partager contre-échange est subrogé à celui qui a été le profit.

échangé , et en prend la nature , l'héritage acquis On peut mettre dans cette espèce de socîélés

par l'un des associés durant la société, en contre- de choses particulières , de même que dans les

échange d'un héritage qui lui était propre, lui sociétés universelles, ou les choses mêmes, oa

sera pareillement propre , et ne tombera pas seulement l'usage et les firuits à percevoir de ces

dans la société. choses.

51 . Il n'y a que ce que chacun des associés a Par exemple , lorsque deux voisines , qui (Mtquis à titre de commerce durant la société , avaient chacune une vache , sont convenues que qui y tombe. les deux vaches seraient communes entre elles.

Ce qui avient à l'un des associés à titre de c'est une société des choses mêmes : cbacnne

succession , don ou legs , n'y tombe pas ; l. 9, des associées n'est plus propriétaire séparément

I0,llet7l,§l,£f. pro soc, de sa vache , elles sont chacune propriétaire en

Notre Coutume d'Orléans , art. 217, en a aussi commun de deux vaches. C'est pourquoi si Tune

une disposition. Cela a lieu, quand même la des deux vaches vient à mourir, la perte sera

donation lui aurait été faite i l'occasion des af- commune , et celle qui reste continuera d'ap-

faires de la société qui lui auraient procuré la partenir en commun aux deux associées, sans

connaissance du donateur, I. 60, § 1 , ti» fine, que ceUe, qui l'a apportée à la société, puisse

ff. pro 80C, y prétendre plus de droit que l'autre. Hais si ces

52. Quant aux charges de cette société , sui- deux voisines , sans convenir que leurs vaches vaut le droit romain, les associés n'apportant seraient communes, sont seulement convenues dans cette société aucune chose des biens qu'ils qu'elles en percevraient en commun tous les avaient lorsqu'ils l'ont contractée, elle ne doit fruits et profits qui en proviendraient, ce ne pas être tenue des dettes dont ils étaient débi- sont pas en ce cas les vaches elles-mêmes qui teurs. sont mises en société; chacune des associées

Mais notre droit coutumier faisant entrer dans demeure propriétaire séparément de sa vache;

cette société les biens meubles que les conjoints ot si elle vient à mourir, elle en souffre seule la

avaient lorsqu'ils l'ont contractée, c'est une con- perte , sans pouvoir rien prétendre dans l'antre,

séquence que cette société doit être tenue de Pareillement, lorsque deux personnes con-

toutes les dettes mobilières dont ils étaient alors tractent entre elles une société pour vendre en

débiteurs ; les dettes mobilières , suivant les commun certaines choses qui appartiennent à

principes de notre ancien droit français , devant chacune d'elles , et en partager le prix, il faut

suivre le mobilier, et en étant une charge. bien examiner quelle a été leur intention. Si elle

53. A l'égard des dettes qui sont contractées a été de mettre en société les choses mêmes, la

par les associés durant la société, il n'y a que société sera des choses; et si Tune des choses

celles qui sont contractées pour les affaires de vient à périr avant la vente que les parties se

la société , dont la société soit tenue : Sed nec proposaient d'en faire , la perte en sera oom

œs aiienum, niai quod es quœstu pendebii, ve- mune. Mais si elle a été de mettre en société ,

niei in raHonem societatiê; l, 12. non les choses mêmes , mais le prix de la vente

qui en serait faite , la perte tombera en entier

o£.^jj.uii xt. ,„j. ce[||i de3 associés à qui la chose apparle-

DBS sociéTBS PARTicULiiRBS. "«»*• ^'cst la distinctiou que fait Celse dans l'espèce suivante : Quûm iree equoê habere», H

Il y a plusieurs espèces de sociétés particu- ego unum, societaiem coimus, ui accepte equo

lières. Il y en a qui se contractent pour avoir en meo quadrigam vendereê, et expretio qmartatm

commun certaines choses particulières, et en mihi reddereê : êi antè venditûmem eq'ume

partager les fruits. Il y en a qui se contractent meuê mortuue eit, non putare êe Celeus ati