CHAPITRE m

Pareillemeiit, si, outio la somme dont chacun niéros de le réootnpenaer de cette industrie et «les associés a contribué à la société, soit en de son travail, lo On peut convenir qu'en réargent, soit en effets, auxquels on a donné une compense de son industrie et de son travail, il estimation, rund'entreeuxa apporté à la société ne supportera rien de la perte quUl pourra y une industrie qui lui est particulière , pour avoir à souffrir, si la société ne iiéussit pas î ou raison de laquelle il demande i avoir une plus qu'il en souffrira une perte moindre que le tiers grande part que les autres dans les gains , ou à qu'il aurait eu dans les gains, si la société eût sonfirir une moindre part dans les pertes, il prospéré. Nous avons vu «uprà, chap, 1, § 4, faut régler par une clause du contrat quelle sera que cette convention était équitable , lorsque le cette part. Sur Téquité ou Tiniquité de ces prix de son industrie et de son travail était égal clauses qui règlent lei parts que chacun des . au prix de la décharge du risque de supporter associés devra avoir dans les- gains ou dans les dans la perte la part qui lui est assignée dans les pertes, voyez ce que noue apone dit euprà, gains. chap, l, J 4. 2» On peut, en laissant participer cet associé

74. Quelquefois les parties ne règlent pas aux pertes comme aux gains pour son tiers , le

elles-mêmes les parts que chacun des associés récompenser d'ailleurs de son industrie et de

aura; mais elles conviennent , par le contrat de son travail qu'il apporte de plus que les autres

société , de s'en rapporter au règlement qui en à la société , en convenant qu'il prélèvera tous

sera fait par une certaine personne, ou même les ans sur le fonds de la société une certaine

quelquefois par Tune des parties. Ce règlement, somme, à laquelle les parties contractantes au-

auquel elles conviennent de s^en rapporter, ne ront évalué le prix de son industrie et de son

doit pas s'entendre d'un règlement puremeut travail qu'il a apporté à la société de plus que

arbitraire, mais d'un règlement qui sera fait les autres associés*

selon les règles de l'équité j arbitrium boni viri; On peut aussi évaluer le prix de Tindustrie et

U. 76, 77, 78, S*pro eoc. du travail de cet associé i une certaine somme

C'est pourquoi si le règlement, qu'aurait fait unique qui doive être par lui prélevée sur le

Texpert auquel elles se sont rapportées, était fonds de la société, au partage qui sera à faire

manifestement inique , la partie léçèe pourrait entre les associés à la fin du temps que doit

le faire réformer : Si arbitrium itàpravum eet, durer la société.

ui manifesté iniquiiae ejua appareat, corrigi 76. Lorsque l'un des associés a apporté en

poteet perjuddcium bonœ fidei; l. 79 , ibidem, argent ou en marchandises plus que les autres i

Mais à moins que l'iniquité du règlement ne ]a société qu'ils ont contractée, pour en partager

fût évidente , la présomption est pour l'équité entre eux les profils par parties égales , on con-

du règlement, et l'une des parties n'est pas re- vient ordinairement que cet associé prélèvera

cevable à s'en plaindre. celte somme au partage qui se fera à la fin du

temps de la société, avec les intérêts de cette

S IV. DES CLAOSES QOI CONCIBNEUT LES MAHliBES ^^^^ ^^^^^ ^^ j^ ^ ,^,p ^^^^