PARTIE I, CHAPITRE T

cer le retrait, quelques Coutumes préfèrent le œcupaiionis, ce droit de retrait, et en exclut

plus proche parent du vendeur à celui qui est tous les autres parons.

plus éloigné , quoiqu'il ait donné la demande le 175. Observez néanmoins qu^il faut pour cela

premier. que la demande soit valable; une demande

172. Cette proximité , en matière de retrait , nulle ne peut avoir cet effet : Quod nuUum de niérae qu'en matière de succession , se con- est, nullum producii effectvm. Il faut aussi sidère avec la personne du vendeur, et non avec que ce parent ne se soit pas laissé déchoir du celui qui a mis Théritage dans la famille. C'est retrait , qui, sur cette demande, lui aurait été pourquoi, il n'est pas douteux que, dans ces reconnu ou adjugé, faute par lui d'avoir satis- Coutumes, le neveu du vendeur est préféré , - fait à la Coutume : car, en ce cas, la demande, pour le retrait, au grand-oncle du vendeur, qu'il a donnée, n'ayant pas eu son effet, est quoique celui-ci soit plus proche de celui qui a comme non avenue ; le demandeur n^ayant pu mis rhéritage dans la famille. C'est l'avis de Ti- s'approprier le droit de retrait par cette denique«u,qui ne souffre aucune difficulté , quoi- mande, dont il s'est laissé déchoir, cette deque quelques anciens -docteurs, par lui cités, mande n'en a pu exclure les autres parens. aient été, en matière de retrait, d'une opinion 176. Suivant ces principes , lorsque deux pacontraire. rens , en différens temps , ont donné la demande

173. Ces Coutumes diffèrent entre elles sur en retrait, le sort de la seconde demande dépend cette préférence : il y en a, qui raccordent au de celui de la première. Si , sur la première déplus proche parent, même après que le retrait mande, le reirait a été reconnu ou adjugé et a été entièrement exécuté au profit d'un ligna- exécuté , la seconde demande tombe : si , au gor plus éloigné , pourvu que le parent plus pro- contraire , le premier demandeiu- est débouté , chaili réclame cette préférence dans le temps ou déclaré déchu du reirait, le second demanaccordé par la Coutume pour exercer le retrait ; deur pourra suivre sa demande.

Troyeê, art, 145; Normandie, art. 475, etc, 177. De là il suit , que le juge doit surseoir i

B'aulres n'accordent cette préférence au plus faire droit sur la seconde demande, jusqu'à ce

prochain sur le plus éloigné , qu'à la charge de que le procès sur la première demande ait été

se présenter avant l'exécution réelle et actuelle terminé.

du retrait fait par le parent plus éloigné, et Néanmoins, si le premier demandeur ne fairemboursement de l'acquéreur; Ca/ata^arMSO. s&il pas les poursuites nécessaires pour le faire Les Coutumes de Blois , de Tours , d'Anjou , terminer, le second , sur la demande de qui il a disent que le plus prochain doit venir dans le été sursis, peut faire prescrire un temps à ce temps accordé pour le remboursement. Quel- premier demandeur, dans lequel il sera tenu de ques Coutumes restreignent encore davantage faire juger sa demande; et faute par lui de Taoette préférence. La Coutume de ChÂteau-Neuf, Voir fait dans ledit temps, le second rctrayant art, 11^ ne l'accorde au plus prochain, qu'à la peut faire déclarer collusoire la demande du précharge de le requérir en jugement dans la quin- mier. et être admis à suivre la sienne. saine après la première assignation en retrait 178. Le second demandeur, ayant intérêt que donnée par le parent plus éloigné. Celle de le premier soit débouté de sa demande , peut-il, Chartres , art, 68, veut que ce soit dans la hui- en intervenant en l'instance sur la première detaine. mande , opposer à ce premier demandeur les dé-

174. Suivant la Coutume de Paris, art, 141, fauts de forme qui peuvent l'en faire débouter? celle d'Orléans, art. 378, et la plupart des Non; car ce n'est qu'en faveur de l'acquéreur que Coutumes, le parent, quoique en degré plus les formalités du retrait ont été établies; tout éloigné , lorsqu'il a prévenu , est préféré au pa- autre que lui par conséquent ne peut être admis rent plus proche qui n'a formé sa demande qu'a- è en opposer le défaut. Il en est de même des dépr^s. fauts de forme dans les exploits de demande :

La raison est que, suivant l'esprit de ces comme ces formes ne sont élablies qu'en faveur

Coutumes, le droit de retrait lignager est ac- de la partie assignée, le défaut ne peut en être

eordé à toute la famille eu général. Avant que opposé que par elle.

la demande ait été formée par quelqu'un de la 179. Il en serait autrement , si le second defamille, ce droit n'appartient déterminément à mandeur entendait contester au premier sa quaaucun de la famille generaliter et indetermi- lité de lignager, et son habileté au retrait ; il noté; chacun de ceux qui composent cette fa- n'est pas douteux, en ce cas, qu'il ne dût être mille, celui qui est dans le degré le plus éloigné, admis à intervenir dans l'instance pour la lui de même que celui qui est dans le degré le plus contester, et même à interjeter appel de la senproche, a droit de former la demande; en la tence qui aurait adjugé le retrait au premier déformant, il s'approprie, quaêi quodam jure mandeur, à son préjudice.

40 TRAITÉ DES RETEAIT3.

180. Le prineipe , que noiu TeDons d^étiblir, eeU, celui , dont la demande exprime l'heure , que le lignager, qui a prévenu en donnant le doit avoir la préférence sur celui qui ne Ta pas premier la demande , est préféré à tous les au- exprimée. Par exemple , si mon exploit de de* très parens du vendeur, quoique plus prochains mande porte , tel jour, à neufheureê du en degré, reçoit, dans notre Coutume d*Orléans, et que le vAtre porte seulement itljourf art, 338 , une exception en faveur des enfans , exprimer en quel temps de la journée , ou porte frères ou sœurs du vendeur, pourvu que deux seulement tel jour y avant midi, je dois vous ^tre choses concourent; !<> qu^ils aient de leur chef préféré ;carjejustifie que j^ai donné ma demauide une portion dans Théritage que le vendenr a à neuf heures , au lieu que vous ne pouyes pas vendu pour la portion qu'il y avait ; 2» qulls se justifier avoir donné la vôtre plus tdt qu*A la présentent avant que le retrait ait été adjugé au dernière heure du jour ou d^avant midi, lignager qui les a prévenus. 184. Dans les Coutumes telles que oelle de

181. Lorsque deux ou plusieurs parens ligna- Paris, qui se contentent de dire que celui qui gers du vendeur, qui ont donné chacun la de- premier fait ajourner en retrait, doit être prémande en retrait , se trouvent en concurrence de féré , sans expliquer si Ton doit avoir égard , on temps , il n*est pas douteux , en ce cas , que le non , à la priorité d'heure, doii-on y avoir égard? plus proche en degré ne soit préféré au plus Le grand nombre des Coutumes parait faire aa éloigné. assex fort argument pour la négative : Guérin ei

Notre Coutume d'Orléans, en Vari, 378, et Lemaitre, sur Paris, sont néanmoins d*avisqu*oii

plusieurs autres, en ont des dispositions. Le- y ait égard, et que le premier, qui a fait assi-

maître , sor Paris , cile un arrêt de 1663, qui Ta gner, doive être préféré à ceux qui n'ont donné

jugé dans la Coutume de Paris , qui ne s'en est leur demande qu'après, quoique le même jour» pas expliquée.

182. Suffit-il, pour que les parens soient ré- ^ »"• »' ^* Piirtaiicx et cohctoeekce xKxaa pûtes en concurrence de temps, qu'iU aient '™«ws pauevs au >t>E degr*. donné chacun leur demande le même jour? Les 185. Entre deux ou plusieurs lignagers an Coutumes varient sur cette question. La plupart même degré, qui ont donné chacun une deréputent en concurrence de temps ceux qui ont mande en retrait, c*est ordinairement celui qui donné leur demande le même jour, et ne veulent a prévenu qui est préféré.

point qu'on ait égard à l'heure ; Sens , art. 52 , Cela n'est pas douteux dans les Coutumes qoi

et plusieurs autres Coutumes; s'en expliquent accordent la préférence à celui qui a prévenu,

formellement. Au contraire, notre Coutume même sur ceux qui tent dans un degré plus

d'Orléans ne répute les lignagers en concurrence proche. La plupart de celles , qui la lui refusent

de temps , que lorsqu'il y a eu entre eux concur- sur ceux qui sont dans un degré plus proche , la

rence de jour et HBuaB en l'ajournement, et lui accordent sur ceux qui sont au même degré;

qu'il n'apparaît lequel a prévenu; art. 378. Calais, art» 150; Troyee, art, 146; Bloie, art,

La décbion de la Coutume d'Orléans renferme 201 , e/c.

une conséquence exacte et rigoureuse du prin- Il y a néanmoins quelques Coutumes qui n'ae-

cipe , que le lignager, par la demande en retrait cordent aucune préférence à celui qui a prévenu,

quUl donne , s'approprie , quaei quodam jure sur ceux qui sont en pareil degré , et qui les font

occupationi» ,\e droit de reirait ; car, dès Tin- concourir, pourvu qu'ils aient donné leur de-

slant qu'il se Test une fois approprié , les autres mande dans le temps de la Coutume ; Bardêaus,

parens en sont exclus , et ne peuvent plus, par chap. 2. art. 6 ; Normandie, art. 476.

conséquent , rexercer, quand même ce serait le 186. Lorsque les parens , au même degré , qui

même jour. ont donné la demande en retrait , se trouvent

Le principe , sur lequel se sont fondées les en concurrence de. temps , le droit le plus com-

autres Coutumes , qui ne veulent pas qu'on ait mun est , qu'ils sont admis concurremment au

égard à la priorité d'heiuv , mais seulement à retrait : néanmoins , quelques Coutumes préfè-

celle du jour, paraît être que la priorité d'heure rent , en ce cas , le mâle 4 la femelle , et l'atné

peut souvent être incertaine : c'est pourquoi , ou l'atnée aux puinés; Chartree, art. 68; Ckâ-

pour retrancher toutes les contestations qui teau-Neuf, 11.

pourraient naître de cette incertitude , elles ont Quelques Coutumes , dans ce cas de concurvoulu qu'on n'eût aucun égard à la priorité rence de proximité de degré et de temps, permetd'heure , et que toutes les demandes du même tent à l'acquéreur de choisir, entre les retrayans, jour fussent censées en concurrence de temps, celui en faveur duquel il voudra reconnaître le

183. Dans la Coutume d'Orléans, qui admet la retrait; Laon, art. 230 ; Ribemont, art. 35. priorité d'heure, les huissiers doivent exprimer 187. Il nous reste une question ; c'est de sal'heure dans les demandes en retrait ; faute de voir si , en matière de retrait , la représentation