‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 32 sur 346 · CHAPITRE VI · texte numérisé non relu

CHAPITRE VI

Comment le retrait peut-il iexercer^ et é'il peut i exercer pour partie

de ce qui est contenu au contrat.

On peut, sur cette question, supposer trois quel le temps du retrait serait passé pour quel-

différens cas; le premier, lorsque tous les héri- ques-uns des héritages compris au marché, et

tages compris au contrat sont de la ligne du re> durerait encore i l'égard des autres. Supposons,

trayant; lesecond, lorsqu'un héritage de la ligne par exemple, que les héritages sont situés en

du retrayant a été vendu par un même contrat différentes juridictions. L'année, depuis l'insi-

et pour un même prix, avec d'autres qui sont nuation faite dans la juridiction où est situé l'un

d'une autre ligne ou qui sont acquêts; le troi- des héritages, est passée, et l'on a omis de la

sième , lorsque l'héritage de la ligne du retrayant faire dans la juridiction où l'autre héritage est

a été vendu par un même contrat et pour un situé; le retrayant ne sera pas admis au retrait

même prix, avec un autre héritage dont le de cet héritage seul, si l'acquéreur ne veut pas

retrayant est propriétaire. lui délaisser l'un sans l'autre. Le lignager ne

peut pas , pour se dispenser de retirer l'héritage

Premier c(u. à l'égard duquel l'acquéreur a satisfait è l'insinuation, alléguer que le temps de le retirer est

201 . Lorsque tous les héritages , compris en passé ; car ce n'est pas en faveur du lignager,

un contrat de vente , sont de la ligne du re- mais en faveur de l'acquéreur, que la Coutume

trayant , tous conviennent que le retrayant n'est a prescrit ce temps.

point admis à exercer le retrait pour partie contre Ce lignager, qui peut être obligé , en ce cas ,

l'acquéreur du total; qu'il doit les retirer tous, de retirer le tout, peut-il de même, en ce cas «

et prendre le marché en entier. obliger l'acquéreur à souffrir le retrait du tout?

Cette décision a lieu , même dans le cas au- Quelques Coutumes ont décidé pour l'affirma^

Page 1