PARTIE I, CHAPITtS IX

remisa. C*ett Vm» de Livonière, Trùii4 dêê 331. Il ne peat pes même prétendre le remfiefs, et de phisienrs autres autenra. bonnement desimpenses utiles, dontle retrayant 3Z7. YasUn, sur Vart, 36 de La Rochelle, profita, lorsqu'elles n'étaient pas nécessaires. La apporte une deuxième exception , qui est , que raison est quHl ne doit pas lui être permis de Tacquéreur ne doit pas être reçu à se faire rem- rendre la condition du retrait plus onéreuse , en bouTser la remise, lorsqu'il n'a payé le profit et faisant, sur l'héritaipe sujet au retrait, des imobtenu la remise , que depuis la demande en penses qui , cfuoique utiles , n'étaient pas nécesretndt , parce que le lignager, qui exerce le re- saires, et d'empêcher, par ce moyen , les lignatrait sur TOUS , s'étant , par la demande qu'il a gers , qui n'auraient pas la commodité de les donnée contre tous , déèlaré acheteur en Totre rembourser, d'exercer le droit de retrait que la place , et étant dés lors , en TOtre place , chargé loi leur accorde. C'est par cette raison que la du profit , il est contre la bonne foi , qu'en pre- plupart des Coutumes , et entre autres celles de nant les devans , tous lui intercepties les moyens Paris , art. 146 , et d'Orléans , ari. 373 , défenqu'il ayait d'aller trourer le seigneur, et d'ob- dent aux acquéreurs de faire aucune innoTation tenir de lui la remise qu'il aurait Traisemblable- ni amélioration sur l'héritage sujet au retrait, ment obtenue comme tous. Il prétend que c'est pendant le temps du retrait. Si , contre cette pour cette raison que Coquille , sur Yari, 12 du défense , les acquéreurs font des impenses non ekap» 31 de la Coutume de Nerers, dit que nécessaires, il est juste, quelque utiles qu'elles Tachetenr, depuis les offres, ne doit payer les soient, de leur en dénier la répétition contre le profits séÈHs en avertir et eommer h reirttftmt, retrayant , en punition de leur contravention à Cette décision de Vasiin nous parait très équi* • la loi. On ne peut pas, en ce cas, alléguer la table. règle qui dit que Neminem aquum eet tocHple-

ARTICLE IV. ^^"^ ^^^ alteriue detHmento : car cette règle

ne peut être opposée par celui qui souHre la

Dee impenêeê, perte par sa faute , comme dans cette espèce et

dans plusieurs autres; putà, dans le cas de la

32^. Par la même raison que l'acquéreur doit prescription,

être remboursé des loyaux coûts qu'il a faits 332. Si le retrayant n'est pas obligé au rem-

pour son acquisition , il doit pareillement être boursement des impenses ou Toluptuaires , ou

remboursé des impenses qu'il a été obligé de même utiles , qui n'étaient pas nécessaires , au

faire sur l'héritage : ce remboursement lait moins doit-il permettre è l'acquéreur d'enlerer

élément partie de l'indemnité qui lui est due ce qui peut être enlevé sans détérioration de

pnr le retrayant. l'héritage , à la charge par l'acquéreur de remettre

329. Obsenret qu'il ne doit être remboursé les choses au même état qu'elles étaient , lors de que de celles qu'il a faites sur l'héritage même, son acquisition; car il ne fait, par là, *eucun t'ft rem $piam, telles que sont les réparations tort au retrayant. Par exemple , si un acquéreur qu'il a faites aux bàtimens ; mais il ne peut pré- avait mis des chambranles de marbre et des glaces tendre le remboursement de celles qu'il a faites, aux cheminées de la maison dont on aura depuis non sur l'héritage , mais seulement à l'occasion exercé le retrait sur lui , il pourrait emporter de l'héritage. Par exemple, si l'acquéreur d'un ses chambranles de marbre et ses glaces, en rehéritage, sur qui on exerce le retrait, avait, mettant les anciens, et rétablissant ces chemiavant la demande en retrait , acheté des chevaux nées en l'état qu'elles étaient : quelques Cou* pour faire valoir cet héritage, et que ces ehe- tnmesen ont les dispositions; Laon, art, 293; vaux fussent morts , il ne pourrait pas prétendre Chàtean-Neuf , art, 89.

qu'on lui remboursât le prix qu'ils lui ont coûté; Cela n'est permis à l'acquéreur, qu'autant car l'impense , qu'il a faite en achetant les che- qu'il peut , par là , se dédommager en partie des vaux , est à la vérité une dépense qu'il a faite à impenses qu'il a faites : mais si , sans qu'il lui l'occasion de l'acquisition qu'il a faite de cet en revint aucune utilité, il détruisait les améhéritage, puisqu'il n'aurait pas acheté de che- Uorations qu'il a faites, uniquement ommo novaux s'il n'eût pas acheté l'héritage ; mais ce cemU, et pour empêcher le retrayant d'en pron'est pas une impense faite sur l'héritage même, fiter ; comme s'il effaçait des peintures , s'il

330. A l'égard de celles, qui sont faites sur détruisait des plantations de charmilles, etc., l'héritage même, in rem ipeam, il ne doit pas il ne serait pas excusable, et il ne suffirait pas même être remboursé indistinctement de toutes : d'offiir de remettre les choses en l'état qu'elles il ne doit pas être remboursé de celles qui se- étaient lors de son acquisition ; il devrait être raient purement voluptuaires ; car le retrayant condamné aux dommages et intérêts du ren'en profite pas, et l'acquéreur doit s'imputer trayant : Neque enim maiitHs indutgendwM , de les avoir faites sans que besoin en fût. i . d8 , S. de rei vindicat.

333. Lorsque, par la clause d*un bail à rente temps du retrait, en faisant insérer dans le eon" rachetable, le preneur s'est obligé de faire oer- trat, que l'héritage appartient au vendeur par taines améliorations dans l'héritage , pour plus Tacquisition qu'il en a faite. On doit donc décigrande sûreté de la rente que le bailleur s'est der, en ce cas , par les circonstances , et n'accor* retenue; putà, s'il s'est obligé de planter une der à l'acquéreur la répétition de ces impenses, certainequantitéde terres en vignes; le preneur, jusqu'à concurrence de ce que le retrayant en sur qui le retrait est exercé, qui n'a pas attendu, profite, que lorsqu'il paraît, par les ctrcon' pour faire cette plantation , que le temps du re- stances , que l'acquéreur a eu un juste si^et trait fût passé , n'en doit pas avoir , en cas de d'ajouter foi à la déclaration du vendeur, et que retrait, la répétition. Il ne peut opposer qu'il l'insolvabilité du vendeur le prive du recours était obligé de la faire ; car il pouvait la différer contre lui pour la réparation du tort qu'il souffre jusqu^i l'expiration du temps du retrait. Il ne de la fausseté de la déclaration, peut pas, non plus, opposer que le retrayant , 335. Les rachats volontaires que l'acheteor a prenant le marché aux mêmes conditions que f^its des rentes foncières ou des droits de servilui, aurait été pareillement obligé de faire cette tudes dont l'héritage était chargé, sont des plantation ; que l'ayant faite à sa décharge , il en espèces d'impenses utiles que le retrayant n*est doitétre remboursé; car cette obligation n'étant pas, suivant notre principe, obligé de remcontractée que pour la sûreté de la rente , le bourser à l'acheteur , si ce n'est dans le cas retrayant peut s*en décharger en remboursant auquel le retrayant serait obligé A ce rachat, la rente. quand même l'acheteur ne les eut pas rem-

Quid, si la clause du contrat portait que l'ac* boursées , tuprà, n. 300. Mais , dans le cas où quéreur serait ieau, de faire cette amélioration le retrayant n'eût pas été obligé de les remincontinent et dans l'année? Il faudrait encore bourser, l'acheteur peut au moins faire revivre décider la même chose ; car le bailleur n'ayant a son profit la rente foncière qu'il a remboursée, pas d'intérêt que ce soit précisément dans l'an- et le retrayant ne peut se dispenser de la lut néequeces améliorations se fassent, cette clause continuer. Annotateurs de Duplestis, sur la doit être regardée comme faite en fraude du re- fin du chapitre 4. trait, et par conséquent nulle. Pareillement, lorsque l'acheteur a racheté,

334. Le principe, que l'acquéreur n'a pas la pour une certaine somme , un droit de servitude répétition des impenses utiles , souffre exception dont était chargée , envers une maison voisine , d«Jis le cas du retrait de mi-denier. Yoyes infrà, la maison qui a été depuis retirée , le retrayant les raisons de cette exception. n'est pas obligé de rendre cette somme à Tac-

Doit-il souffrir exception lorsque l'héritage a quéreur, pour ce rachat que le retrayant eut pu été vendu comme acquêt , et par conséquent se dispenser de faire , s'il eût mieux aimé aoufnon sujet au retrait; putà, lorsque, par le cou- frir la servitude. Mais , si le voisin voulait user trat de vente , il est dit que l'héritage appartient de la servitude qui lui a été rachetée , et que le au vendeur par l'acquisition qu'il en a faite? La retrayant l'en empêchât , lui opposant le rachat raison de douter est, qu'il semble, qu'en ce cas, qu'en a fait l'acquéreur sur qui Icf retrait a été l'acquéreur n'est pas en faute d'avoir fait ces exercé , ce serait , en ce cas , une approbation impenses utiles, pendant le temps du retrait, que le retrayant ferait de ce rachat , qui l'obli* puisqu'il avait sujet de croire que Théritage n'y gérait à rembourser à l'acquéreur le prix dudit était pas sujet; conséqnemment il ne doit pas rachat.

perdre ces impenses , dont le retrayant profite , D'un autre côté , si le voisin usait de ce droit et il en doit être remboursé jusqu'à concurrence de servitude, sans que le retrayant l'en empêde ce que l'héritage s'en trouve plus précieux , chat , l'acheteur pourrait répéter, de ce voisin , suivant la règle , Neminem œquum est locuple- le prix du rachat , par l'action qu'on appelle en tari cum alterius dêtrimento. Nonobstant ces droit , Condictio ob rem dati, re non aecutâ, raisons, je pense qu'on ne doit pas même, en ce 336. A l'égard des impenses, qui étaient nécas , accorder indistinctement à l'acquéreur la cessaires , l'acheteur, qui les a faites , en doit répétitiomde ces impenses. L'acquéreur esttou- être remboursé par le retrayant, jours en faute d'avoir ajouté foi trop légèrement Ces impenses nécessaires comprennent , non à la déclaration du vendeur, et de ne s'être pas seulement les grosses réparations , mais celles assuré de la vérité de cette déclaration , en se de simple entretien , quand même l'acquéreur faisant représenter les titres : si Ton accordait aurait perçu les fruits de Théritage avant la deindistinctement, en ce cas, la répétition, ce mande en retrait, pourvu que cène soient pas serait ouvrir une voie à la fraude, et rien ne se- celles qu'il a faites pour les fruits qu'il a perçu»; rait plus facile que d'éluder la défense de la car les réparations d'entretien sont bien chargés Coutume de faire aucune innovation pendant le de la jouissance d'un héritage , mais d'une jouis-