CHAPITRE X

Dê4 oUigaHonê de taequJreur qui a reconnu le retrait ^ <m eur qui il a

été a^ugé.

386. L^acquéniir, sur qui le retnit a été ■▼ail eue de Ms biens , Tao^iuéreiir , en ee <»s ,

a«Uugé , est obligé de délaisser au rotrayant Thé- n*est pas tenu , sur ma demande en retrait , de

ritage ; il est encore tenu envers lui à certaines me délaisser Théritage avant la liquidation et le

prestations , soit par rapport aux fruits qu*il a remboursement de sa créance, en paiement de

perçus , soit par rapport aux dégradations faites laquelle Théritage lui a été donné; mais , comme

par sa faute dans rhéritage. il pourrait tirer les choses en loogueur, le juge

doit lui fixer un temps pour la faire ; OrtUMBH-

S I. DU DELAIS SB l'hAritaoe. dêt f TU , 13.

397. Premièrement , Facquéreur est obligé de $ il. ses rstiiTS. délaisser au retrayant Théritage.

Si, depuis le contrat, il s'est fait quelque 400. A Tégard des fruits , ceux, qui se trooaccroissement naturel i Théritage, putà, per vent pendans lors de Tadjudication ou reconalluvionem, Tacquéreur ne pourra pas le re- naissance du retrait , doivent appartenir an tenir, et il sera obligé de délaisser rhéritage avec retrayant, en remboursant racheteur des lacet accroissement qui en lait partie. On oppo- bours et semences ; Théritage doit lui être reasera peutrétre que , dans le cas du réméré , nous titué tel qu'il se trouve , et par conséquent avec avons décidé , conformément à Topinion de plu- les fruits qui y sont pendans et qui en font sieurs docteurs, que Tacheteur, sur qui on partie.

exerçait le réméré, pouvait retenir cet accroisse- Il y a néanmoins quelques Coutumes qui les

ment. La raison de différence vient de la nature partagent entre le retrayant et Vacheteur, à qui

de ces droits. Le droit de réméré est le droit que elles en accordent une partie , au prorata du

s'est retenu le vendeur de so faire rendre ce temps qu'H n*aura été remboursé do son prix.

qu'il a vendu : il ne peut pas prétendre avoir Ce sont les termes dont se sert la Coutume de

vendu cet accroissement, qui n'a commencé Berry,ft#. xit, art, 2; Angoumois, chap.6,

d'exister que depuis la vente : il ne peut donc art. 78. Ce partage est accordé poor indemniser

être sujet au réméré. Le droit de retrait est de l'acheteur du défaut de jouissance de l'argent

prendre le marché de l'acheteur sur qui le re- qu'il a payé pour le prix de son acquisition. Dans

trait s'exerce, et par conséquent de profiter de nos Coutumes , on pourvoit d'une autre manière

tous les avantages qui ont résulté de ce marché, è cette indemnité , en lut passant en loyaux coûts

398. L'acquéreur doit faire ce délais aussitôt les intérêts du prix, qu'il a payé , jusqu'au jour après que le retrayant lui a remboursé le prix et des offres qui lui ont été faites de le rembourser, les auti*es sommes liquides qui doivent lui être comme nous l'avons vu êuprày «i. 317. remboursées, et lui a rapporté quittance ou 401. A l'égard de ceux perçus avant Tadjudidécharge de ce qui en était dû. cation , il faut distinguer eotre ceux qui ont

Le délais de l'héritage ne peut être différé été recueillis avant la demande et les offres dn

jusqu'après la liquidation des antres choses non retrayant , et ceux qui n'ont été recueillis que

liquides qui doivent être remboursées à l'acqué- depuis.

reur : l'acquéreur ne peut pas même prétendre A l'égard de ceux , qui n'ont été recneillis que que le retrayaut , pour entrer en possession de depuis la demande et les offres du retrayant , l'héritage avant cette liquidation, doive lui l'acheteur, qui les a recueillis , doit pareillement donner caution : il doit suffire à l'acquéreur les rendre entièrement au retrayant , sous U d'avoir, pour ces créances non liquides , un pri- déduction des frais de labours et semences. C'est vilége sur le fonds. la disposition de Paris, art. 134, d'Orléans,

399. Si c'était le pri^ principal qui ne fut pas art. 374 , et du plus grand nombre des Conliquide , comme dans le cas auquel mon parent tûmes , sauf celles qui en ordonnent le partage aurait cédé à quelqu'un un héritage , pour être au prorata du temps entre le retrayant et Tache-, tenu quitte envers lui de l'administration qu'il teur.