CHAPITRE XI

De Fefpst du retrait Ugnojfer,

Nous établirons , dans un premier article, des qnence , obligé de le délaisser au retrayant , en

principes généraux sur l'effet du retrait lignager. la personne duquel la loi transfère le titre en

Nous traiterons dans un second , de la résolu- vertu duquel cet #icheteur le possédait,

tion des droits d'hypothèques et autres , imposés II ne laisse pas néanmoins d'en être proprié-

par l'acheteur, que le retrait opère. Dans le troi- taire , jusqu'à ce qu'il l'ait effectivement délaissé

sième , nous verrons si le retrayant est tenu de au retrayant ; car ordinairement le domaine des

l'entretien des baux à ferme ou i loyer, faits , choses ne passe d'une personne à Tautre que par

soit par le vendeur, soit par l'acheteur sur qui le la tradition. La propriété de l'héritage retiré ne

retrait est exercé. Nous traiterons , dans le qna- peut donc passer de la personne de l'acquéreur

trième , des droits retenus dans Thériti^ , on qui l'a une fois acquise , en celle du retrayant ,

par rapport à l'héritage f droits que le vendeur que par le délais que lui en fera cet acquéreur,

peut exercer contre le retrayant. Dans un ein- 424. De là , il me paraît suivre que, lorsque

quième, nous parlerons du profit dû par la Tacquéreur est mort dans l'année du retrait,

vente sur laquelle le retrait a été exercé. Nous avant aucune demande en retrait donnée contre

traiterons , dans nn sixième article , de la qualité lui , laissant un héritier aux meubles , et un

de propre ou d'acquêt que l'héritage , retiré par autre héritier aux acquêts immeubles, le prix du

le retrait lignager, est censé avoir en la personne retrait, exercé sur l'héritier aux acquêts, doit

du retrayant , soit par rapport à la communauté appartenir à cet héritier aux acquêts , et ne peut

conjugale , soit par rapport à sa succession et à être prétendu par l'héritier aux meubles ; car on

celle de ses héritiers. ne peut pas dire que ce soit la somme qui est

remboursée par le retrayant , qui se soit trouvée

ARTICLE PREMIER. dans la succession de l'acquéreur : c'est l'héritage

qui s'y est trouvé , auquel a succédé son héritier

Principes gènénms fwr l'effet du retrait aux acquêts. Comme c'est sur lui que le retrait

lignager, s'exerce, et que c'est lui qui a succédé à'I'héri-

tage sujet au retrait , c'est à lui que le prix du

423. Le droit de retrait lignager étant , comme retrait doit appartenir. Tiraqueau ^ ad fin, tH. ,

nous l'avons dit au commencement de ce traité, ft. 14, et son fidèle disciple Grimaudet, vnr, 24,

le droit de prendre le marché de l'acheteur sont d'avis contraire. Les raisons de Tiraqueau

étranger , et de devenir acheteur à sa place , il sont ^ que le retrait , comme nous le verrons au

suit de là que l'effet du retrait lignager est que , numéro suivant , détruit , dans la personne de

par le retrait , tous les droits actifs résultans du l'acquéreur, l'achat que cet acquéreur a fait de

contrat qu'avait Tacheteur étranger, cessent en l'héritage, et transfère cet achat dans la personne

sa personne, et ^ passent en celle du lignager du retrayant qui est censé l'avoir acheté direc-

retrayant. tement du vendeur : l'acheteur est donc censé

•De là il suit, que l'acheteur, sur lequel le n'aVoir ni acheté ni acquis l'héritage, et avoir

retrait s'exerce , cesse , par le retrait , d'avoir un payé le prix non pour lui, mais pour le retrayant :

titre pour retenir l'héritage ; et il est , en consé- d'où Tiraqueau conclut qu'il doit être censé