CHAPITRE Xn

Cammetii êUteint h droit de retraU légnager; des fine de non reeevotr,

et dee exceptions qui peuvent être opposées contre ce droit.

475. Le droit de retrait Ugnager, auquel la encore transféré la propriété par une tradition vente d*un héritage propre , faite i un étranger • réelle ou feinte, la demande, donnée par an a donné ouTerture , s^étetnt par le retour de cet lignager , contre Tacheteur étranger dans le héritage à la famille , ou par la destruction de temps intermédiaire , serait-elle yatablement rhéritage. Les fins de non receToir, qu^on peut donnée? Oui; car cet acheteur étranger étant opposer contre le retrait lignager, sont la près- encore, lors de la demande en retrait lignager, cription annale, pu la prescription trentenaire. le propriétaire de Théritage, Théritage n^élant

pas encore retourné à la famille , le droit de

$ I. ou KKToua A LA FAMiLLK. retrait lignager n'était pas éteint, et le demandeur était encore à temps de s'approprier ce

476. Dans les Coutumes, qui appellent au droit par la demande qu'il a donnée.

retrait les lignagers indistinctement, et n'ac- 479. A l'égard des Coutumes, qui accordent

cordent d'autre préférence entre eux, que celle aux parens les plus prochains le retrait lignager ,

qui résulte de la diligence à donner le premier sur les plus éloignés qui auraient exercé le re-

la demande, telles que senties Coutumes de trait hvant eux, ou même qui auraient acheté

Paris, d'Orléans, et beaucoup d'autres, il ne directement l'héritage; le retour de l'héritage ê

peut être douteux que le droit de retrait ligna- la famille, par l'acquisition qu'en a fsite on

ger , auquel avait donné ouverture la vente d'un parent éloigné , n*éteint pas le droit de retrait :

héritage propre faite a un étranger, s'éteint, il ne doit pas être au pouvoir de l'acheteur

lomf{\jL(Ê9ant aucuns demande en retrait ligna- étranger, en faisant passer rhéritage à un pa-

ger, cet héritage est retourné dans la famille; rent éloigné, de frustrer les parens plus pro-

soit qu'il soit retourné au yendeur , soit qu*il ches , du droit de retrait lignager que la loi leur

ait passé à quelqu^un de la famille , sans qu'il accorde préférablement aux plus éloignée, importe A quel titre. La raison est, que, dans

ces Coutumes, le droit de retrait lignager n'ap- g n. », l'kxtinctioii de L'aiRiTAGS. partenant à aucune personne déterminée de la

famille, jusqu'à ce qu'elle se soit approprié ce 480. Il n'est pas douteux que le droit de redroit, veluti quodam occupationiê jure, par trait s'éteint, lorsque l'héritage, dont la vente une demande en retrait qu'elle aurait donnée, lui avait donné ouverture, est tellement péri, mais appartenant indéterminément à la famille , qu^ii n'en reste plus rien ; comme lorsque la ricette famille ne peut plus avoir le droit de vière a emporté entièrement un pré qui avait retrait d'un héritage qui, après en être sorti , y été vendu.

est rentré, et qu'elle se trouve avoir par-devers 481. Si cette perte était arrivée par une faute

^Uo* lourde de l'acqaéreur, le lignager pourrait-il

477. Hais, si l'héritage, à l'égard duquel le exercer leretrait de cet héritage qui n'existe plus, droit de retrait était ouvert, n'est retourné au à l'effet de profiter de l'avantage du marché, et vendeur, ou passé A quelque autre de la famille , de faire condamner l'acquéreur A lui payer ce qu'après une demande en retrait donnée par un que cet héritage , si la rivière ne Teiit pas emlignager , ce retour de l'héritage A la famille ne porté, vaudrait de plus qu'il n'a coûté A Tachepeut préjudicier au droit de retrait, que ce teur pour l'acquérir? La raison de ce doute est, demandeur s'est approprié par la demande qu'il que nous avons vu ci-dessus que l'acheteur était a donnée. tenu , vis-A-vis les lignagers , de cette espèce de

478. Si rachetenr étranger avait revendu Vhé* faute , euprà, n. 416 af suie. La raison de déritage an vendeur, mais ne lui en avait pas cider, au contraire, me parait être , que le droit