PARTIE I, CHAPITRB XIII

« vendeur , pourvu quë leêdiiê kériHerê soient retrait, ii est censé VaToir exercé , tant pour lui

« auêêi parons, do l'osioc ot fourckage dudit que pour ses cohéritiers qui Toudraieat y avoir « oondour» » Elle donne asseï à entendre par là, ^ part : car , c'est un principe , en fait de parta|;e

que la qualité de lignager est nécessaire pour de succession , que tout ce qu^un héritier fait en

être habile i ce retrait ; car la préférence étant qualité d^ héritier , il est censé le faire pour tous

donnée à la qualité d'hérilier,rhéritier, quoique ses cohéritiers, et leur en doit faire raison au

étranger, devrait ravoir, s'il était habile au re-> partage; arrêt cité par loo annotatourê do

trait; et ce n'est que parce qu'il n'y est pas DupUêoiêj chap. 10. habile, qu'il ne peut avoir cette préférence.

508. Lorsque le conjoint lignager prédécédé a $ ^ V. su» qui le retbait oa Mi-DEmsa a-i-il lieu 7

laissé plusieurs héritiers, dont les uns sont ligna* «/w^ t x •& j «j . ■ #,

\ , ^ ^ ,; j 1 1- w9« !■© retrait de mt-denter, que les Cou-

gers , et les autres sont étrangers de la ligne , on . j n • * ji/v w j . i.

.^ . i^ ^ . . \ tûmes de Pans et d'Orléans accordent . a heu

pourrait peut-être soutenu* que ceux«ci , qui ne , • • ^ ^. j i «• j i

^ ^ j I L r • j •* j a •* sur le conjoint étranger de la ligne du vendeur,

peuvent de leur chef avoir ce droit de retrait , ^ i l^ •.• j • • * ,.•

'^ ^ , • a a- • et sur les héritiers de ce conjoint , pourvu au us

peuvent néanmoins y concourir et participer . ^ . ^ , .. >. ^

^ , L^ •.• 1- I, IjL'i. soient aussi étrangers de celte ligne,

avec leurs cohéritiers lignagers; car, on la déjà o,., ,. . ^ i. •■ « *. i. «

j.^ . . M ir . j . * 1 »•! S'ils étaient lignagers , il n'y aurait pas heu à

dit ci-dessus, l'effet de ce retrait, lorsqu'il ... f ^ .1 j . . . *^ .

, ' j .. j 1 ce retrait: carie retrait de mi-denier est un

a exerce au partage des biens de la coromu- • ^ » •! i- . « ^ • ■ « i

w X J r • . i»u^ •» • » JL ▼"■** Retrait lignager; et c est une règle dans les

nauté, est de faire porter 1 héritage, sujet à ce ^ . j n • \ j^rw w i.

. 2 J iiAji -J--.. Coutumes de Pans et d'Orléans , que hgnagsr

retrait, dans le lot de la succession du conjoint ,. » j 'a j m. v i

lignagerprédécédé.Après que les héritiers ligna- KnTr>4 jn^- s. ikk *

r 1 © 5 9 Lg Coutume de Pans, art. 155, s'en

gers, enexerçantce retrait, 1 y auront fait porter, ,. ., .... , -.w j j-< l ' •

f i.^ a- .ri J 1 I- ». \x explique; il y est dit : « La moitié dudit faen-

les héritiers étrangers de la ligne, qui sont appelés T «V » •«. * i« . j ■ •

,,,.,.,. i r. . « tage git en retrait a rencontre de celui qui

avec les héritiers hiwnagers à cette succession, y , ^ i- u • *-t ^

- * » L^ a J • » • 1 J /j « ne«t lignager, ou ses hoirs, êiU ne m»<

trouvant cet héritage , doivent avoir le droit de ,. a o i 3

, . " \ ., m Itgnagerê . etc. ii

le partager avec eui; et, par ce moyen, ils con- »i/v c- * 1 u^ •*• j • • .. ^.

•^ ^ , .. • \ u^ .ce J 510. Si, entre les héritiers du conjoint élran-

courront et participeront au bénéhce de ce re- ., • • a f ^ 1

^ ., .. , "^ r . 1 ger, il y en a qui soient hgnagers , et que les

trait. Ajoutes que c est une chose asses commune " . '- . ,. ^^ ^ . •. j • j •

, r ^ , . . autres soient étrangers , ce retrait de mi-denier

en droit , que ce que nous n avons pas de notre . . ,. T. . , ... • ,,

, , ' ^ /. . "^ . , peut avoir lieu sur les héritiers étrangers , pour

chef ot ex proprtd porsond, nous puisse être ^^ ,jj, ^^^ j^„, ,^ .^^ ^^ ^^f^^^

communiqué ex pereond a/^eritis. Nonobstant j^^.^*-^. ^^^^^ j. j^^^„ ^^ ^„ ^i^^^ ^^

c^ raisons , je crois qu on doit décider que , ^^ .m^ement , la portion du défunt avait passé

même en ce cas, les héntiers étrangers de la ^„ ^^^j^^ ^„^ j^^^j^j^^, ,j ^^^ ^ ,^ ^^^^^j^ ^^

ligne ne doivent avoir aucune part à ce retrait. ^^^^^^^^ „« ^^r^^it plus avoir lieu , ceux , sur La raison est, que ce retnut est une especedere. j^ ^^j^ jj ^^^^^^ ^^^j^ ^^^ ^, , ^ twit hgnager, et qu'.lest de la nature du retrait ^^^^^^ j^^, rbérilage. lignager de n'être m cessible , m par conséquent gjj ^e retrait de mi-denier n'a Heu que sur communicable à des étrangers. C'est pourquoi, ,^ ^^^^^j^^ ^^^^^^^ ^^ ,^^ hériW^Tt : lorsque le je pense que , dans ce cas-ci , les héntiers hgna- c^^:^^^^ lignager a prédécédé , et n'a laissé que gers peuvent en exercer leretrait, non en faisant j^^ y^énUers étrangers , les autres lignagers de porter l'héritage dans le lot de la succession du ^^ j-^^jy^ ^„ vendeur peuvent bien exercer le prédécédé , mais à leur profit seul , et de la ma- ^^^^^j^ ^^^ j^ conjoint étranger survivant : mais nière que nous l'expliquerons infrà, ». 516. S'il .j^ ^^ ,^ cuvent exercer sur les héritiers élrany a du bénéfice , dans ce retrait , ils ne sont pas ^^ conjoint lignager; car le retrait de raiobligés d'en faire rapport à leurs cohéntiers ^^^.^^ ^,^^^ ^^ ,^ ,ion du conjoint étrangers ; car un héritier n'est obUgé au rapport ^j,^ ^r: auprà, n. 505. que de ce que le défunt lui a donné : mais les

héritiers lignagers tenaient non du défunt, mais ^ y^ dahs quel temps s'exeuce le ketrait de

de la loi, le droit de retrait qu'ils ont exercé, m-obHiBii.

et , par conséquent , l'exercice qui leur en est

fe^eQQ, 512. Le retrait de mi-denier, de même que le

Pareillement, lorsque, entre plusieurs héri- retrait ordinaire, doit, dans les Coutumes de

tiers lignagers , les uns veulent exercer ce retrait, Paris et d'Orléans , et dans la plupart des autres

les autres ne le veulent pas, ceux qui veulent Coutumes, être exercé dans l'an et jour.

Texercer, ont droit de l'exercer en entier. Le retrait de mi-denier à cela de particulier,

Mais, si tous veulent l'exercer, celui d'entre que l'an et jour ne court que du jour de la

eux, qui a prévenu, ne doit avoir aucune pré- dissolution de communauté. La raison en est

férence sur ses cohéritiers. En exerçant ce évidente : ce retrait de mi-denier n'est ouvert

que par la dissolution de la communauté ; le partage de la communauté : il n^est sujet , en ce

temps de Texercer ne peut donc pas commencer cas , a aucune formalité des demandes en retrait *

à courir plus tôt. car , en ce cas , la demande , qui en est faite , est

513. Les mêmes causes, qui empêchent Tan et un incident, et fait partie de la demande en

jour de courir pour le retirait ordinaire ( suprà, partage.

chap. 7 ) , Tempéchent pareillement de courir LorsquHI est exercé au partage de la commu-

pour le retrait de mi-denier. C'est pourquoi , si , nauté par le conjoint lignager , ou par tous ses

par exemple , lors de la dissolution de la commu« héritiers , il s'exerce en portant , dans le lot dn

nauté, le contrat d'acquisition de l'héritage, sujet lignager , l'héritage pour la somme qu'il a coûté

au retrait lignager, n'était pas encore insinué; si, i la communauté , tant pour le prix de Tacquisi-

dans les Coutumes, dans lesquelles l'an du retrait tion, que pour les loyaux coûts et mises et en

ne court que du jour de la foi portée , ou de la portant d'autres effets de la communauté pour

saisine prise, le mari, lors de la dissolution de l'équivalent dans le lot de l'étranger : s'il n'en

la communauté , n'avait pas porté la foi , ou restait pas suffisamment , dans les biens de la

n'avait pas pris saisine ; dans tous ces cas, l'an communauté, pour lui fournir cet équivalent,

de ce retrait ne courra pas , jusqu'à ce que le on le lui suppléerait par un retour dont on

conjoint étranger ou ses héritiers aient porté la chargerait le lot du lignager.

foi ou pris saisine. Lorsque le retrait s'exerce par une partie

Uar^icle 155 de Paris , en disant que Tliéritage seulement des héritiers du conjoint lignager , les

gît en retrait dedans l'an et jour du décès, autres, ou n'ayant pas de droit à ce retrait,

Mupposé qu'il y eût saisine ou inféodation prise parce qu'ils sont étrangers de U ligne, ou ne

durant le mariage , donne assez a entendre que voulant pas l'exercer , parce qu'ils ne le trouvent

si cela n'avait pas été fait durant le mariage , l'an pas avantageux ; en ce cas , le retrait ne peut pas

et jour ne courrait pas du jour du décès, mais s'exercer de la même manière. On ne doit pas ,

seulement du jour de Tinféodation ou saisine prise comme dans Tespèce précédente , porter Thérî-

depuis le mariage : c'est ce qu'ont fort hien tage entier, dans le lot de la succession du prédé-

de mi-denier étant un vrai retrait lignager, doit héritage, et qui est sujette au retrait* mais,

être sujet aux règles du retrait lignager ordinaire; même en ce cas , le retrait de la moitié du con-

et, par conséquent, les mêmes causes-, qui joint étranger survivant ne laisse pas de pouvoir

empêchent le temps du retrait ordinaire de s'exercer au partage des biens de la communauté

courir, doivent aussi empêcher de courir le d'une autre maniera. On portera l'héritage dans

temps de celui-ci. En vain dil-on que le conjoint la masse des biens de la communauté , pour la

lignager, à qui ce retrait est accordé, n'a pu somme qu'il a coûté à la communauté , tant pour

ignorer TacquisiUon qu'il a faite; cac cette le prix de l'acquisition, que pour les loyaux coûts

raison pourrait être de considération, si c'était et mises; et, après avoir liquidé la somme, A

À lui seul que ce retrait fût accordé : mais étant laquelle monte la part de chacun des coparta-

accordé à toute la famille , et le conjoint lignager geans , tant dans les biens de la communauté ,

n'ayant qu'une préférence sur les autres ligna- que dans la subdivision de la portion qui en

gers, cette raison tombe. appartient à la succession du prédécédé, on

514. Quoique, dans le cas d'acceptation de portera, dans le lot que les héritiers lignagers

communauté, ce retrait ne s'exécute qu'au doivent avoir pour leur part en la subdivision .

mi-denier que subsidiairement , au cas que le revient, on chargerait leur lot d'un retour en

conjoint lignager , ou ses héritiers ne l'aient pas deniers envers le conjoint survivant ; retour qui,

exercé ; néanmoins , ce retrait doit être demandé avec des effets de la communauté qu'on donnera

dansl>netjourde1adissolutiondecommunauté, à ce conjoint, servira i le remplir du prix de la

sauf au juge à en renvoyer l'exécution au partage, moitié qui est retirée sur loi .

ou après le partage. La Coutume de Paris s'en Lorsque l'héritage, par l'estimation qui a été

est expliquée formellement art, 157. faite , depuis la mort du prédécédé , des biens de

S VL COMMENT 5'EXEsca LE RETRAIT DE Mi-DEHiE». lacommunauté, sc trouvc êtrcd'unc plus grande

valeur que la somme qu'il a coûté à la commu-

515. Ce retrait de mi-denier peut s'exercer au nauté , le conjoint étranger survivant ne devant