PARTIE I, CHAPITRE XIII

« denier (dit cet auteur) ne $9 fait point 9urla % IX. dis MiniiKs nowt s*iTBiKT ls bbtkait db

« j>refiitér0 vênief mais mut la mutation qui m-DBnii». « arrivé par la dissolution du mariage : de sorte

« quViUertff»; le mari a été Téritable proprié- 623. Le retrait de roi-denier, de même que le

« taire; et c*est 'tout de même que quand un retrait' ordinaire, sMteint par la prescription an-

« lignager a acquis un héritage, et que depuis il nale , lorsque tous ceux , à qui la loi Taccorde ,

« Tient à le revendre ; auquel cas le retrait se ont laissé passer Tan et jour dans lequel il doit

« peut faire, non pas sur la première vente, être exercé.

« mais sur la seconde. » Cette prescription court , comme dans le re- C*est fort mal à propos que cet auteur com- trait ordinaire , contre les mineurs de même que pare le cas du retrait de mi-denier an cas auquel contre les majeurs. Je pense , néanmoins , qu*il un lignager a acquis un héritage , et le revend y a cette différence , que le retrait ordinaire , ensnite. On convient avec Duplessis , qu^eu ce n^étant pas accordé déterminCment i une perças, le retrait se fait , non sur la première vente, sonne de la famille , mais à toute la famille en mais sur la seconde , et conséquemment que les général , ceux de la famille , qui auraient été hypothèques et autres charges imposées par le pendant le temps du retrait dans rirapuissance premier acheteur subsistent. Mais , dans le eas absolue de Texercer, putà , si c^étaient des midu retrait de mi-denier j il n^y a pas une se- neurs, qui eussent été, pendant tout ce temps, conde vente j il n^y a qu^une seule vente, qui destitués de tuteurs, ne pourraient pas, pour est celle qui a été faite aux conjoints durant cela, prétendre que ce temps n'a pas couru leur communauté : ce ne peut donc être que contre eux , ni être , en conséquence , admis A sur <»tte vente que le retrait s'exerce ; c'est au Texercer : au contraire , le retrait de mi-denier droit , que cette vente avait donné au conjoint étant accordé spécialement et déterminément au étranger sur qui le retrait s'exerce, que le re- conjoint lignager ou à ses héritiers lignagers; trayant est subrogé par le retrait ; ce droit se si ces héritiers ont été dans cette imjpuissance , résout en la personne de ce conjoint, pour je pense que Tan etjour de ce retrait ne doit pas passer eu celle du retrayant , qui est censé courir contre eux.

avoir, en sa place, acheté du vendeur, et, par 524. Quoique le retrait lignager ordinaire soit conséquent, toutes les charges imposées sur éteint indistinctement par le retour de l^héritage rhéritage par ce conjoint , doivent se résou- à la famille , avant aucune demande en retrait dre , suivant la règle, Solutojure dantis, etc» intentée, il n'en est pas de même du retrait de On ne sait ce que veut dire Duplessis , quand il mi-denier ; car le conjoint lignager ou ses lignadit : Le retrait de mi 'denier ne ee fait pas gers , ayant , pour ce retrait , la préférence sur sur la première eente; maie sur la mutation tous les autres lignagers du vendeur, si le conqui arrive par la diêtolution du mariaqe» joint étranger, ou ses héritiers, qnoiqu'avant A-t-on jamais dit qu'un retrait se fait eur aucune demande en retrait , disposilient de leur une mutation? Tn droit de retrait n'est autre portion sujette à ce retrait envers un lignager, chose que le droit de prendre le marché d'un ce retour & la famille ne préjudicierait pas au autre : la mutation , qui arrive par la dtssolation droit qu*ont le conjoint lignager ou ses héritiers du mariage, n'est pas un marché; il n'y a pas lignagers , d'exercer le retrait de cette portion eu d'autre marché ni d'autre vente que celle qui préférablement à tous les autres lignagers. a été faite aux conjoints durant la communauté : 525. Lorsque le conjoint lignager, ou ses héee ne peut donc être que sur cette vente que le ritie^s lignagers , laissent comprendre , dans le retrait peut s'exercer après la dissolution de la partage des biens de la communauté, l'héritage, communauté. Quant à ce qu'ajoute Duplessis, et qu'il tombe , soit pour le total , soit pour parque le mari (sur qui le retrait s'exerce) intérim, tie , au lot du conjoint étranger ou de ses hério été véritable propriétaire, on en convient, tiers , le conjoint lignager ou ses héritiers , qui Dans le retrait ordinaire , celui , sur qui on a ont souscrit à ce partage , sans protestation exercé le retirait , a été aussi oropriétaire , jus- d*exercer le retrait , sont censés y avoir volonqu*à ce que le retrait ait été exercé ; mais , dans tairement renoncé , et ce droit de retrpit est Tnn et dans l'autre, ce droit 'de propriété , qu'il éteint à leur égard ; mais il ne laisse pas de suba eu , s'éteint en sa personne , et en^aine l'ex- sister à l'égard des autres lignagers , s'ils ont tinotion de toutes les charges qu'il avait impo- donné leur demande , ou s'ils sont encore dans sées sur l'héritage retiré. le temps de la donner. Voyez Paria, .art. 157.

110 TBAITÉ DES RETRAITS.