PARTIE II

ée comme un, aoqnét , l'actioii derant suiTre Mt êucoêêêêurê , U vendêwr sbvl aura U droit la naturs de la chose à laquelle elle se doit ter- cfo h r9tir9r ; il est clair que ce terme êêul exmioer. Quoique le fonds du droit de retrait fût dut la cessibilité de ce droit , et de Taction qui propre, il oe s^ensuit pas que le droit qui en naît en naft : mais exclut-il de même la transmissoît pareillement propre : cette action étant sibilité ? Tiraqueau , après aToir rapporté les quelque chose de distingué du fonds du droit sentimens d^un grand nombre d*auteurs pour et dont elle est née , comme la fille Test de la mère, contre , décide fort bien que ce terme ê9ul n'a elle peut aToir une qualité différente. Enfin , il d*autre sens , sinon que le Tendeur ne pourra n'y a que les choses , qui nous sont ad Tenues céder son droit. Mais ce terme n*empéche pas que par succession , qui soient des propres. Le fonds ce droit de retrait ne passe aux héritiers du Tendu droit de retrait mW bien adTenu par suc- deur, tant médiats qu^immédiats : ces héritiers cession ; mais Taction de retrait , qui en est née, étant successeurs in univernum ju* dêfmncH, et cfui , comme nous TaTons obserTé ci-dessus , ils succèdent à cette qualité de vendeur à laest quelque chose de distinipié du fonds du droit quelle le droit de retrait a été réserTé. de retrait , ne m'est pas adTcnue par succession ; 552. Il faudrait décider autrement , si , par le le titre, en Tcrtu duquel elle m'appartient, est contrat d'aliénation que Pierre a faite de son le titre jjfro suo; c'est celui par lequel le pro- héritage, il était dit que Pierre eeul pourrait, priétaire d'une chose acquiert les fruits , et tout lorsque l'héritage serait rcTcndu , en exercer le ce qui natt de cette chose. retrait. Le droit, en ce cas , ne serait ni cessible

Nonobstant ces raisons , je pense qu'on doit ni transmissible aux héritiers de Pierre ; car c'est

décider que l'héritier aux propres , qui succède k la personne naturellode Pierre , en ce cas , que

i la seigneurie et au fonds du droit de retrait le droit de retrait aurait été retenu ; et les héri-

féodal qui y est attaché , doit aussi succéder k tiers de Pierre , quoiqu'ils succèdent aux droits

Taotion. La raison est, que l'action de retrait de Pierre et à sa personne ciTile, ne sont pas

Cfodal, qui renferme un refus d'inTCstir Tacqué- néanmoins Pierre.

reor sur qui le retrait s'exerce , ne pouTant 553. Ce que nous aTons dit, â la fin du cha-

s'exercer, par conséquent, que par le seigneur, pitre 2, sur la diTisibilité de l'action de retrait

on par ses cessionnaires, par lesquels ce seigneur lignager, peut s'appliquer au seigneurial et au

est censé lui*méme l'exercer, cette action , jus- couTentionnel. qu*A ce qu'elle soit exercée , est inséparable de

la seigneurie : ainsi le seul héritier aux propres , SECTIONIII. qui succède à la seigneurie , peui euccéder A cohtbhaiicbs bt DiFFémcss sua lis choses cette action qui s'y trouTC attachée. Inutilement sujettes au droit de eeteàit. rhériticr aux acquêts succéderait -il k cette action de retrait féodal, puisque, ne succédant 554. Les trois espèces de droit de retrait conpas k la seigneurie , il serait incapable d'exercer Tiennent en ce qu'il' n'y a que des immeubles ce retrait , qui ne peut Tètre que par le seigneur qui puissent être sujets au droit de retrait ; les lui-même , à qui il appartient d'iccorder ou de meubles n'en sont pas susceptibles , si ce n'est refuser l'inTestiture , ou par ses cessionnaires quelquefois lorsqu'ils font partie du marché qui le représentent. d*un immeuble.

Il n'en est pas de même de l'action de retrait C'est pourquoi , si, par la Tente que je tous ai

couTentionnel , quoique le fonds du droit de re- faite d*un certain meuble, j'étais conTenu , qu'en

trait couTentionnel soit propre , et qi^e l'héritier eas de rcTcnte , moi et mes successeurs aurions

aux propres y succède; l'action de retrait cou- la préférence surtout autre acheteur, sur lequel

Tcntionnel , qui est née de ce droit , par la Tente nous aurions droit de retrait , il résulterait bien

qui y a donné ouTerture , n'étant point insépa- de celte couTentton une obligation personnelle

rable du fonds du droit, l'héritier aux acquêts y de Totra part ; et dans le cas auquel , contre la

doit succéder. foi de cette conTontion , tous auriez Tendu k

550. Quoique, régulièrement, Taction de re- quelqu'un cette chose, sans m'offrir la préfétnit couTentionnel soit cessible et transmissible rence, j'aurais une action personnelle contre aux héritiers de celui â qui elle appartient, néan- tous pour me faire délaisser cette chose au moins elle pourrait n'être ni cessible ni transmis- même prix que tous l'aTct Tendue , dans le cas sible , si telle avait été la Tolonté des parties lors auquel elle serait encore par doTors tous ; ou de la couTention ; car, comme la Tolonté des une action en dommages et intérêts , dans le cas parties forme le droit de retrait couTcntionnel, auquel la tradition en aurait été faite : mais il c'est elle qui en doit régler la natura. ne résulterait de cette couTention aucun droit

551. Si la couTention portait, à tocAar^s que, de retrait que je pusse exercer contre l'achelorsque l'héritage sera vendu par l'acheteur ou teur. La raison est , que, selon les principes de

notre jurisprudence françai»e , établie pour la féodal et au retrait oonTentioanel , A moins qii*il

facilité du commei'ce , les choses nuÀiliéres * ue se trouvât dans les titres quelque •clause ptt**

ne sont susceptibles d^aucuns droits réels qui iiouliére qui élendlt ce droit de retrait à d'antraa

puissent être suivis contre des tiers. Cest par contrats y qn^à ceux qui donaent omrertuiv nu

cette raison que les meubles n'ont pas de suite reirait ligaager , on qui en exclàt queiqa*im d«

par hypothèque. Par la' même raison , ils ne peu- ceux qui y donnent euvertofe.

▼ent être, par une convention, cbai^s d'un 560. Notre principe reçoit une autre exoeption

droit de retrait conventionnel qui puisse être dans les Coutumes qui décident qne les ventes

poursuivi contre des tiers. (Mr décret ne sont pas sujettes au reirait. Cette

555. Les trois espèces de retrait différent sur décision doit être restreinte au retrait ligmiser, les choses qui y sont sujettes , en ce qu^il n'y a et elle ne doit s^étendre ni au retrait féodal , nJ que les héritages' propres qui soient si^ets au* an conventionnel. La raison de différence est, retrait lignager, dans la plupart des CoutuaMs , que le retrait, lignager n'étant qu'une grftce foD> comme nous Tavons vu amplement au chapitre^, dée sur la faveur de la conservation des héritages Dans les deux autres espèces de reti'ait, la qua- dans les familles , la loi ne fisit point de tort mn lité de propre n'est d'aucune considération. Les lignagers , en ne leur accordant point cette grâce choses siyettes au retrait féodal , soot les choses dens les ventes par décret , qu'une autre raison tenues en fief du seigneur, à qui le droit appar- de favetv pour le débiteur saisi perte â exempter tient ; les choses , sujettes au retrait convention- du retrait , pour faire trouver plus d'enehërisnel, sont les héritais qu'on est convenu qui y senrs : mais le retrait féodal , non plus que le seraient sujets lors de l'aliénation qui en a été conventionnel , n'étant pas une pure grâce, mais iaite. un droit véritable , la faveur, que mérite le dé-

556. Obser\es qu'il n^ a que le fief même qui bileur saisi , n'est pas une raison suffisante pour soit siget au retrait féodal ; qu'il n'y a que la priver de leurs droits, dans les ventes pur dévente qui est faite du fief même , qui puisse don- cret, ceux â qui ce droit appartient, Yoyex ner ouvertura à ce droit , de même qu'aux lods Ut noU sur rartide 400 de la Cowhtméd'Or^ et ventes ; sur quoi veyirs ce que nous avons dit léanê. Observes que , pour pouvoir exercer le en noin Introduction au Titre dee Fiefw de la retrait conventionnel sur une vente pur décret , Coutume d* Orléans, chap. 5, art, 3, où nous il faut avoir formé opposition au décret. Faute renvoyons , pour ne pas nous répéter. de cette opposition , le décret attrait purgé et

557. La disposition de Tarticle 395 de notre éteint le droit de retrait conventionné, de même Coutume d'Orléans , que nous avons rapportée qu il purge tons les autres droits : il en est aneupràf f». 70 , qui rend sujet au retrait lignager trement du retrait féodal; car le décret nepurge tout ce qui a été vendu par un même marché et pas les droits seigneuriaux.

pour un même prix , avec le propre qui y est

sujet, étant une dispesition contrairo au droit SECTION V.

commun,nedoitêtro étendue ni au retrait féo- „ quand lb cokthat db vehtb dobhb-t-il

dal,ni au retrait convenUonnel. C'est pourquoi, ouvbbtitre au bbtbaït FéoDAL bt au coï-

même dans cette Coutume , celui , qui a droit de tbbttokhel ?

retrait féodal ou de retrait conventionnel, ne

peut exeroer le retrait que des héritages qui y 561 . Suivant la doctrine de Dumoulin , in

sont sujets , et non du surplus de ce qui est com- Orne. Par, § 20 , ^^ 3 , f». 4 a# seq., le contrat

pris au marché* de vente , aussitôt qu'il est parfiiit par le con-

568. Néanmoins, dans toutes ces espèces de sentement des parties, donne ouverture au re->

retrait, il est équitable que le retrayant puisse trait féodal, de même qu'au profit, quoiqu'il

ratirar des meubles aratoires , qui servent â n'ait pas encore été exécuté , et qu'il ne soit in-

l'exploitation de l'héritage sujet an ratraît, et tervenu aucune tradition, ni réelle, ni même

qui ont été vendus par un même marché avec fictive. Voyez notre Introd, au Titre dee Fiefe

cet héritage, comme nous l'avons vu euprà, de la Coutume d'Orléane, n. 247.

n, 68. Néanmoins , si , la chose étant entière , et

SECTION lY. avant la tradition réelle de l'héritage , les parties

contractantes s'étaient désistées du contrat de

coBTmAHCBS BT DiFFisBicBS SUR LBs cov- vcuto, la veute serait regardée comme non

TKAT8 qvi DOVBBST ofTTBBYUBB AXt BBTiiAiT. avonuc , et Ic retrait cesserait d'avoir lieu.

Hais , lorsque la vente a été exécutée par la

509. Ce qoe noos avons dit des contrats qui tradition réelle , la rétrocession , qui serait faite

donnent on ne donnent pas ouverture au retrait depuis de l'héritage au vendeur, ne priverait pas

lignager, oonvient et peut étro étendu au retrait le seigneur du retrait liéodal qui lui a été acquis ,