o L héritier du preneur , soit qnil soit

S I. DE LA CLAUSE PAi LAQUELLE OH STIPULE DBS médiat OU immédiat , peut être obligé à passer

DETiiBRs D*ENTRÉE. reconnaissauco , quoiqu'il ne soit pas possesseur

de rhéritage chargé de la rente. Mais il ne doit

49. Souvent , par les baux i rente , le preneur p,, ^ ^^ y^cXt^ j^ reconnaissance , s'obliger dis'oblige à donner au baUleur une somme d'ar- ^eclement au paiement de la rente : il doit sengent, ou d'autres choses. Lorsque c'est une fement reconnaftre, qu'en sa qualité d'héritier somme d'argent , ou d'autres choses mobiUères , ^^ preneur, il est tenu de l'obligation , contracque le preneur s'est obligé de donner, le contrat ^^^ p^^ i^ preneur, de fournir et faire valoir U de bail à rente est , en oe cas , mêlé de vente : il ^entc , et , en conséquence , s'obliger à la payer donne ouverture aux profits de vente pour ces ^^ |, p^^l de laquelle il est hériUcr, et hypodeniers d'entrée ; Introduction au Titre des fiefs thécairement pour le total (s'il est bien-tenant ) , de la Coutume d'Orléans, ». 151. ^^^s le cas auquel le créancier ne pourrait i'en

Cette clause a aussi l'effet de rendre le contrat f^i^ p^yer sur l'héritage qui en est chargé,

de bail à rente sujet au retrait, comme étant, 53. 3* Le preneur, qui s'est obligé de fournir

en ce cas, mêlé de vente. Plusieurs Coutumes et faire valoir la rente, et ses héritiers, demeu-

en ont des dispositions; c'est la disposiUon de ^nt obligés i perpétuité à la prestation de U

Vart. 389 de notre Coutume d'Orléans. Nous «nte, ores que, dit Loyseau, ibid. n, 2, Vhé^

avons observé, dans une note sur cet article, riiage fût entièrement perdu; c'est-à-dire,

qu'il fallait , pour cela , que les deniers d'entrée quand même l'héritage , chargé de la rente , ne

excédassent la moitié de la valeur de l'héritage, subsisterait plus , par une force majeure ; putà ,

Enfin , la somme due pour deniers d'entrée ..jj ^^^^ ^^i^j^ ^.^^^ rivière qui l'eût empoHë par un contrat de bail à rente , produit des in- ^^ entier, téréts es naturd contracitis, sans que le preneur ait été mis en demeure de payer ; de même $ III. des clauses de paver la reute a toujours que le prix d'un héritage dû par un contrat de et a perpétuité.

^*'°^' 54. Ces clauses sont équivalentes à celles de

S U. DE LA CLAUSE DE FCURKIR ET FAIRE VALOIR LA f^**™»' «* ^""^ ^•ï^»'" ^ ^''^' ^^^ «« «>•"*«» ,

RENTE. le preneur contracte pareillement, comme par

la précédente, une obligation personnelle de

50. La clause de fournir et faire valoir est au- payer à perpétuité la rente , dont il ne peut se jourd'hui très commune dans les baux à rente, libérer par le déguerpissement. C'est l'avis de Par cette clause, le preneur s'oblige, envers le Loyseau, liv. 4 , chap. H , n. 1.

bailleur, à lui payer à perpétuité la rente créée Cet auteur se fait cette objection : Ne pour-

par le bail , dans le cas auquel il «le pourrait en rait-on pas dire que ces clauses doivent s'eii->

être payé sur l'héritage baillé à rente. tendre pro suhjectd materid, et, selon la nature

L'obligation, qui résulté de cette clause, est du contrat de bail à rente, en ce sens, que le

une obligation personnelle, que le preneur con- preneur s'oblige à payer à toujours et à perpé^

tracte , laquelle est subsidiaire à Tobligation de tuité la rente , tant qu'il possédera l'héritage ?

l'héritage. Non , répond Loyseau ; car le sens naturel et lit-

51 . L'eflet de cette olause est , 1» que le pre- téral de ces termes , à toujours , à perpétuité , neor, qui, sans cette clause , pourrait se libérer n'admet pas cette restriction , tant qu'il eem de la rente foncière pour l'avenir, en aliénant poeseeseur ; et on ne doit s'écarter du sens litl'héritage qui en est chargé , ou en le déguer- téral des termes , que lorsque ce sens présenpiisant, n'est pas reçu i le déguerpir, et ne cesse terait quelque chose d'absurde, ou qui serait pas, lorsqu'il Ta aliéné, d'être débiteur de la manifestement contraire i l'intention qu'ont eue mila. les eoDtraotans ] ce qu'on ne peut dire du sens