CHAPITRE II

sa chose pendant le temps pour lequel il Ta tion, non seulement pour que tous n^excédassiez

prêtée , même dans le cas , où il en aurait lui~ pas le temps À faire Tusage que vous Toulez faire

même besoin , lorsqu^il a pu le prévoir. . de la chose que je vous ai prêtée, mais par une

Mais si le besoin , que le préteur a de la chose autre raison , putày parce que , m^ayant em-

prètée, était un besoin pressant et impréru, il prunté la chose pour la porter à la campagne,

serait , en ce cas , fondé à demander que la d'où vous comptiez être de retour au bout de

chose lui fût rendue, quoique avant Texpiration quinze jours , on a réglé le temps auquel vous

du temps pour lequel il Ta prêtée ) car personne devriez me la rendre , sur celui auquel vous

n'étant présumé vouloir faire plaisir à un autre deviez être de retour j je ne dois pas , en ce cas ,

à son préjudice, celui, qui prête sa chose à sans un besoin pressant, quoique vous ayez fait

qoelqu^un , est censé ne la vouloir prêter , tout Tusage de la chose que vous deviez faire ,

qu'autant quUl croit qu'il pourra lui-même s'en demander , avant le temps , que vous me la

passer^ et le cas d'un besoin pressant et imprévu, renvoyiez par un exprès qui vous constituerait

qu'il aurait lui-même de cette chose, doit en dépense; mais je dois attendre le temps porté

toujours être censé tacitement excepté de la par notre convention , auquel vous pourrez me

permission , qu*il a accordée à l'emprunteur , de la rapporter vous-même à votre retour de la

s'en servir pendant le temps convenu. C'est le campagne.

sentiment de Puffendorff , qui me paraît très 27. Un troisième cas , auquel je puis , avant

équitable. l'expiration du temps porté par la convention ,

Néanmoins, même dans le cas d'un besoin demander la restitution de la chose que j'ai

pressant et imprévu, que j'aurais de la chose que prêtée , c'est lorsque celui , à qui je l'avais prêtée ,

je yojïB ai prêtée, si vous ne pouviez me la pour un usage qui lui était personnel , est mort

rendre sans courir risque de vous causer un avant l'expiration de ce tenips. Par exemple, si

grand préjudice , vous pourriez être reçu à j'ai prêté à un savant un livre pour un an , afin

satisfaire, par équipoUence, i l'obligation de qu'il s'en servit à la composition d'un ouvrage

me la rendre , en me fournissant a vos dépens auquel il travaillait , et qu'il soit mort au bout

one chose semblable pour m'en servir à la place de six mois , je puis incontinent , sans attendre

de la. mienne , jusqu'à ce que vous puissiez me l'expiration du temps porté par la convention ,

la rendre , et que je puisse , de mon côté , vous redemander mon livre à ses héritiers , qui n'ont

rendre celle que vous m'avez fournie. aucun sujet de le garder; T usage, pour lequel

Par exemple , si , pendant que les étais , que je l'avais prêté , étant un usage qui était per-

je TOUS ai prêtés, servent à soutenir les planchers sonnel au défunt.

de votre maison , dont on reconstruit le mur , Il en serait autrement , si l'usage , pour lequel

j'ai besoin tout-à^oup de mes étais pour soutenir j'ai prêté une chose à mon ami , ne lui était pas

ma maison, et que je vous les redemande, vous personnel : en ce cas, ses héritiers pourraient

deves être reçu dans vos offres de m'en fournir se servir, comme lui , de ma chose i 1 usage

d'antres à vos dépens , pour m'en servir à la place pour lequel je l'ai prêtée , et je ne pourrais leur

des miens, quevousnepouvez retirer sans risque, en demander la restitution, qu'après qu'ils au-

josqu'à ce que votre mur qu'on reconstruit soit raient achevé de s'en servir à cet usage. Par

achevé. exemple , si j'ai prêté à mon ami mon cheval

26. Il y a un second cas , auquel le prêteur pour tout le temps que dureraient ses vendanges,

peut demander la restitution de la chose qu'il pour s'en servir à mener les raisins de ses vignes

a prêtée , avant le temps pour lequel il l'a prêtée ; à son pressoir, et qu'il soit mort avant la fin de

c'est torique l'usage , pour lequel il Ta prêtée , la vendange , ses héritiers auront droit de se

se trouve entièrement achevé. Par exemple , si servir, comme lui , de mon cheval , à l'usage

je voas ai prêté un manuscrit pour quinze jours, pour lequel je l'ai prêté , et je ne serai fondé à

afin d^en tirer une copie , et qu'au bouf; de huit leur demander qu'ils me le rendent , qu'après la jours vous ayez achevé cette copie, je puis vous fin de la vendange, pour laquelle je l'ai prêté, demander que vous me rendiez mon manuscrit, I«a raison est que, dans le contrat de prêt à sans attendre la fin des quinze jours ; car l'ayant usage, de même que dans tous les autres conentièrement copié et coUationné , et , par oonsé- trats , nous sommes censés contracter pour nous qoent, en ayant fait tout l'usage pour lequel je et pour nos héritiers. C'est pourquoi , les oblivous l'avais prêté, vous n'avez plus aucun sujet gâtions, qui naissent de ces contrats, et les de le retenir : le temps de quinze jours n'a été droits qui en résultent , passent à nos héritiers, * fixé qu'afin que vous n'excédassiez pas ce temps lorsqu'ils sont de nature à pouvoir leur passer, à ie copier mais non pour que vous puissiez le 28. Quoique , régulièrement , celui , à qui la retenir après l'avoir copié plus tôt. chose a été prêtée, ne puisse pas la retenir,

liais si le temps avait été apposé à la conven- après le temps pour lequel elle lui a été prêtée ,

nel contre le préteur, qui naît de Tobligation, SECTION II.

due le prêteur a contractée, de le laisser se «

^ / / , , "««w«^, «« «o ««.U9«. 9o ^^^ OBLIGATIOMS DE L EMPRUNTEUR.

servir de la chose pendant le temps et pour

Tusage pour lequel il la lui a prêtée. 23. Les obligations , que Temprunteur ce

Ce droit lui donne une action contrôle préteur tracte par le prêt à usage , sont celles de rem

et ses héritiers, sUls apportaient quelque trouble la chose qui lui a été prêtée, et celle de

^ Tusage qu^il a droit de faire de la chose. conserver. Nous traiterons de ces deux obH|

Nous traiterons de cette action au chapitre tiens , dans les deux premiers articles de co

suivant. section. Nous examinerons , dans un troisiéi

Il lui donne aussi une exception contre la de- article , si Temprunteur est obligé d*indemnii

mande , que le prêteur ferait intempestive, pour le préteur , des cas fortuits qui ont causé la pei

se faire rendre la chose prêtée : nous en traite- ou la détérioration de la chose prêtée. Enfi

rons aussi infirà, dans un quatrième article , nous traiterons (

21. Ce droit, que le prêt à usage donne à Taction commocfa^s' directa , qui natt de Tobl Pemprunteur , se borne à Tusage pour lequel la gation de l'emprunteur.

chose lui a été prêtée : il ne lui est pas permis

de s*en servir pour aucun autre usage , à moins âRtiCLE PREMIER.

qu'il n'ait un juste .ujet de croire que le prêteur ^^ l'obligation <to rendre la cho,e prêtée. y consentirait , s il le savait.

Par exemple, si quelqu'un m'a prêté à Orléans n f^t ^qJ^ ^ lo quand l'emprunteur est oblij

un cheval pour aller à Beaugency , je ne puis pas dorendre la chose prêtée ; 2» à qui ; 3o où , et «

m'en servir pour aller plus loin. Mais si , étant q^^i ^^at il la doit rendre ; 4o quels moyens

arrivé à Beaugency , il m'est survenu une affaire p^ut opposer pour se défendre de la rendre, plus loin , que je n'avais pas prévue , lorsque j'ai

emprunté le cheval, et que les relations d^amitié, § i. quand l'emprunteur doit-il rendre la crosi que j'ai avec celui qui me l'a prêté , et la connaissance que j'ai de son caractère obligeant, 24. L'emprunteur n'est obligé de rendre 1 me donnent lieu d'être persuadé^qu'il ne m'aurait c^ose qu'après le temps porté par le contrat pas refusé son cheval pour aller jusqu'au lieu où ®*9 lorsque le contrat n'en porte aucun, qu^aprî cette affaire m'est survenue , je puis licitement ««1"» q"» 1"» « ^^ nécessaire pour l'usage poii m'en servir pour aller jusque là. lequel elle lui a été prêtée.

Il faudrait décider autrement , si , lorsque j'ai ^ prêteur ne peut sans injustice en demande

emprunté le cheval pour aller à Beaugency, je P*"» *ôt la restitution : car, quoiqu'il eût p

savais déjà que je pourrais en avoir besoin pour s*ns injustice ne la point prêter du tout, ayar

aller plus loin, et que je ne l'aie pas déclaré à l>»en voulu la prêter pour un certain usage,

celui de qui j'ai emprunté le cheval : cette rai- s'est obligé de la laisser à l'emprunteur pendan

cence de ma part prouve que je n'étais pas bien tout le temps nécessaire; autrement il tromperai

assuré qu'il eût voulu me prêter son cheval pour l'emprunteur, qui a compté sur ce prêt, et qi

aller plus loin. aurait pu, sans cela, prendre d'autres mesures

22. Lorsque l'emprunteur , à l'insu et contre «* trouver d'autres occasions d'emprunter d'au le gré du prêteur , se sert do la chose prêtée à *res personnes U chose dont il avait besoin un autre usage , que celui pour lequel elle lui a ^'es* ce qu'enseigne Paul en la loi 17 , § 6, fl été prêtée , non seulement il contrevient à la commod, Sicut voluntatis et officii magie, quài bonne foi requise dans le contrat de prêt, qui neceseitatis est, commodare; ità modum com ne permet pas d'user de la chose prêtée pour un modati; finemque prœscHbere, ejue est qn autre usage, mais il commet un vol de l'usage heneficium tribuit : quùm autem id fecit, i de cette chose. C'est ce qu'enseigne Paul en la ^^h pœtquàm commodavit, tune finem prœ loi 40, ff. de furt. Quijumenta eibi commodata «cribere , et retrà agere , atque intempestit longiÙ8duxerù,aliendvere invita domino U8US «««»» commodatœ rei au ferre, non offidut eit , furtum facit, Ulpien décide la même chose *antùm impedit, aed et euecepta obligaHo inte en la loi 5, § 8, ff". commod, dandumaccipiendumque adjuvariquipp

Il ne fait pas , à la vérité , un vol de la chose ««»; *^on decipi, beneficio oportet,

même qui lui a été prêtée; mais il fait un vol dô 25. Cette décision a lieu, quand même

l'usage de cette chose : car le vol peut tomber pendant ce temps , le prêteur se trouverait avoi

sur l'usage de la chose comme sur la chose besoin lui-même de la chose qu'il a prêtée

même , le vol étant défini , Contrectatio rei pourvu que ce fût un besoin qu'il a pu prévoir

frauduloaa... vel rei, vel etiam ueiie ejue, et qui peut se remettre ; car, en la prêtant,

poeeessioniêve ; /. 1, §/Sn. ff, de furt, a tacitement consenti à se priver de l'usage d