CHAPITRE II

sa chose pendant le temps pour lequel il Ta tion, non seulement pour que tous n^excédassiez

prêtée , même dans le cas , où il en aurait lui- pas le temps À faire Fusage que tous youlez faire

même besoin , lorsqull a pu le prévoir. . de la chose que je tous ai prêtée , mais par une

Huis si le besoin , que le préteur a de la chose autre raison , putà, parce que , m^ayant em-

prêtée, était un besoin pressant et impréru, il prunté la chose pour la porter à la campagne,

serait , en ce cas , fondé à demander que la d^où vous comptiez être de retour au bout de

chose lui fût rendue , quoique ayant Fexpiration quinze jours , on a réglé le temps auquel tous

du temps pour lequel il l'a prêtée ; car personne devriez me la rendre , sur celui auquel tous

n'éiint présumé Touloir faire plaisir à un autre dcTiez être de retour ; je ne dois pas , en ce cas ,

k son préjudice , celui , qui prête sa chose À sans un besoin pressant , quoique tous ayez fait

qaelqu^un , est censé ne la TOuloir prêter , tout Tusage de la chose que tous dcTiez faire ,

qu'autant qu^il croit qu il pourra lui-même s^en demander , aTant le temps , que tous me la

passer j et le cas d'un besoin pressant et imprévu, reuToyiez par un exprès qui tous constituerait

qa'il aurait lui-même de cette chose, doit en dépense; mais je dois attendre le temps porté

toujours être censé tacitement excepté de la par notre conTcntion , auquel tous pourrez me

permission , qu*il a accordée à l'emprunteur , de la rapporter Tous-méme à TOtre retour de la

s'en serTir pendant le temps convenu. C'est le campagne.

sentiment de Puffendorff, qui me paraît très 27. Un troisième cas, auquel je puis , avant

équitable. l'expiration du temps porté par la convention ,

Néanmoins, même dans le cas d'un besoin demander la restitution de la chose que j'ai

pressant et imprévu, que j'aurais de la chose que prêtée , c'est lorsque celui , à qui je l'avais prêtée ,

je vous ai prêtée, si vous ne pouviez me la pour un usage qui lui était personnel , est mort

rendre sans courir risque de vous causer un avant l'expiration de ce tenips. Par exemple, si

grand préjudice , vous pourriez être reçu à j^ai prêté à un saTant un liTre pour un an , afin

satisfaire, par équipollence, à l'obligation de qu'il s'en servit à la composition d'un ouvrage

me la rendre, en me fournissant à vos dépens auquel il traTaillait, et qu'il soit mort au bout

me chose semblable pour m'en serrir à la place de six mois , je puis incontinent , sans attendre

de la, mienne , jusqu'à ce que tous puissiez me Texpiration du temps porté par la convention ,

la rendre , et que je puisse , de mon côté , vous redemander mon livre à ses héritiers , qui n'ont

rendre celle que vous m'avez fournie. aucun sujet de le garder ; Tusage , pour lequel

Par exemple , si , pendant que les étais , que je l'avais prêté , étant un usage qui était per-

je vous ai prêtés, servent à soutenir les planchers sonnel au défunt.

de votre maison , dont on reconstruit le mur , U en serait autrement , si l'usage , pour lequel

j'ai besoin tout-à-coup de mes étais pour soutenir j'ai prêté une chose à mon ami , ne lui était pas

ma maison, et que je vous les redemande, vous personnel : en ce cas, ses héritiers pourraient

deves être reçu dans vos offres de m'en fournir se servir, comme lui , de ma chose à 1 usage

d^autres à vos dépens , pour m'en servir à la place pour lequel je l'ai prêtée , et je ne pourrais leur

des miens, quevousnepouvez retirer sans risque, en demander la restitution, qu'après qu'ils au-

josqn'â ce que Totre mur qu'on reconstruit soit raient acheTé de s'en serrir à cet usage. Par

achevé. exemple , si j'ai prêté à mon ami mon chcTal

26. Il y a un second cas , auquel le prêteur pour tout le temps que dureraient ses Tcndanges,

peut demander la restitution de la chose qu'il pour s'en serrir à mener les raisins de ses rignes

a prêtée , ayant le temps pour lequel il raj)rêtée ; à son pressoir, et qu'il soit mort aTant la fin de

c'est loi^ue l'usage, pour lequel U Va prêtée, la vendange, ses héritiers auront droit de se

le trouve entièrement achevé. Par exemple , si servir, comme lui , de mon cheval , à l'usage

je vous ai prêté un manuscrit pour quinze jours, pour lequel je l'ai prêté , et je ne serai fondé à

afin d'en tirer une copie, et qu'au bout de huit leur demander qu'ils me le rendent , qu'après la

jours Yous ayez achevé cette copie, je puis vous fin de la vendange, pour laquelle je l'ai prêté.

demander que vous me rendiez mon manuscrit , La raison est que , dans le contrat de prêt à

sans attendre la fin des quinze jours j car l'ayant usage, de même que dans tous les autres con-

entièrement copié et coUationné , et , par oonsé- trats , nous sommes censés contracter pour nous

qoent, en ayant fait tout l'usage pour lequel je et pour nos héritiers. C'est pourquoi, les obli-

voos Ta vais prêté, vous n'avez plus aucun sujet gâtions, qui naissent de ces contrats, et les

de le retenir : le temps de quinze jours n'a été droits qui en résultent , passent à nos héritiers, *

fixé qu'afin que vous n'excédassiez pas ce temps lorsqu'ils sont de nature à pouvoir leur passer, aie copier mais non pour que vous puissiez le 28. Quoique , régulièrement , celui, à qui la

îetenir après l'avoir copié plus tôt. chose a été prêtée , ne puisse pas la retenir,

Us si le temps arait été apposé à la conven- après le temps pour lequel elle lui a été prêtée ,

ff. commod. Ad eoê , qui servandum aliquid teur lui-même , suÎTant cette règle de droi

conducunty aùt uiendum accipiunt, damnum Quodjuaau alterius aolvitur, pro eo est, qu

injuria ab alio datum non pertinere, procul ipsi solutum esset; l. 180, ff. de Beg. Jur. duhio est : quà enim curd aut diligentid con-- C'est ce qu'enseigoe Uipien , en la loi 12, {

Bequi poaaumua , ne aliquia damnum nobis in- ff. commod, Commodatam rem misaua qui

jurid det? peteret, quùm recepiaaet, aufugit, Sidomit

39. L'emprunteur n'est pas même tenu des ei darijuaaerat, domino périt, détériorations qui seraient un effet inévitable de Au reste, Femprunteur doit bien prendre gai l'usage, pour lequel la chose a été prêtée; car le si la personne, qui -vient demander la cb prêteur, en la prêtant pour cet usage , a impli- prêtée , a ordre de la recevoir ; car si cette p citement consenti de souffrir ces détériorations, sonne n*était envoyée, que pour avertir l'e Par exemple , si j'ai prêté ici a Orléans , à un prunteur de la rendre , et que l'emprunteui marchand , un manteau neuf, pour s'en servir lui remît , il n'en serait pas déchargé envers pendant un voyage qu'il a à faire à Leipsick; prêteur, si la chose ne lui parvenait pas; c^tcf.^ quoique ce manteau , lorsqu'il me le rendra au 42. Un second moyen , que peut oppo retour de son voyage , ne se trouve pas de même l'emprunteur, non pour se dispenser entièremi valeur qu'il était lorsque je le lui ai prêté, je ne de rendre la chose , mais pour la retenir quelc pourrai pas m^en plaindre , parce qu'en le lui temps , c^est celui qui résulte de ce qu'il ne p< prêtant pour faire ce long voyage , j'ai consenti la rendre incontinent , sans s'exposer a un grf à la détérioration de mon manteau, qui en était dommage : nous en avons parlé «iiprà , n. ' un effet inévitable. 43. Un troisième moyen est celui, qui résu

Pomponius rapporte cet autre exemple : je des impenses , qu'il a faites pour la conservât!

vous ai prêté mon cheval pour aller dans un cer- de la chose qui lui a été prêtée, dont il a la

tain lieu fort éloigné . Si , sans aucune faute de pétition ; car il a droit de retenir la chose , jusq

votre part , la fatigue du voyage a déprécié mon ce que le prêteur Tait remboursé de ces i

cheval , vous n'en êtes pas tenu ; car c'est plutôt penses. L'emprunteura cela de commun avec te

moi qui suis en faute , de n'avoir pas connu de ceux , qui ont fait des impenses pour la cons*

quoi mon cheval était capable , et de vous l'avoir vation d'une chose qui se trouve en leur poss

prêté pour faire un voyage qui était au-dessus de sion , qu'ils ont un droit de rétention de ce

ses forces : Ego in culpâ erOy qui in tàm Ion-- chose, pour s'en faire rembourser, la chc

gum iter commodati, qui eum laborem êuati- étant censée obligée par lesdites impenses, ve/i

nere non potuit ; 2. 23, ff. dict. tit, quodam pignoria jure. Voyez infrà, chap.

quelles sont les impenses dont il a la répétitic

S IV. DES EXCEPTIONS QUE PEUT OPPOSKB CELUI A ^ j, „,^^ ^^^ ^^ ^^^^ ^^ ^^ j^

QUI Là CHOSE A ÉTÉ PRETEE , POUR SE DEFENDRE . j -^ i .

^ teur me doit pour quelque autre cause que

D» LA RSHDBB. . . .^ \ • vi j

soit : je ne puis pas retenir, pour ce qu il me do

40. Le principal moyen que peut opposer la chose qu'il m'a prêtée , ni me dispenser de celui , À qui une chose a .été prêtée , pour se dé- lui rendre aussitôt que je m'en suis servi à l'usa fendre de la rendre , c'est celui qui résulte de ce pour lequel il me Ta prêtée. C'est ceque décide que , sans aucune faute de sa part , il a cessé de Dioclétien et Maximien : Prœtextu debiti rea> l'avoir, soit qu'elle soit périe par quelque acci- tutio commodati non probabiliter recuaatii dent de force majeure, soit qu'elle lui ait été l.fih. Cod, de commodato.

ravie. Sur les fautes, dont est tenu l'emprunteur, La raison est que, suivant les principes q

et sur les cas de force majeure dont il n'est pas nous avons établis en notre Traité des Oblig

tenu, voyez l'art, auivant, tiens, n. 530, sur la matière de la compens

•Suivant les principes établis en notre Traité tion, on ne peut opposer de compensation cont

des Obligations, n. 656 , in fine, l'emprunteur, la dette d'un corps certain , telle qu'est la del

qui se défend , par ce moyen , de rendre la chose de la restitution de la chose prêtée, qui lui a été prêtée , est tenu de justifier l'acci- Mais si , faute par Temprunteur de pouvoir

dent de force majeure qu'il prétend avoir causé rendre , parce qu'elle serait périe, ou aurait (

la perte de la chose. perdue par sa faute , la dette s'était convertie

41. L'emprunteur est surtout déchargé de une dette de dommages et intérêts liquidés à u l'obligation de rendre au prêteur la chose prêtée , somme d'argent , elle serait susceptible de co: lorsqu'il est en état de justifier qu'il l'a rendue pensation, de même que les autres dettes à celui qui est venu la quérir de la part du prê- sommes d'argent.

teur, quand même elle ne serait .pas parvenue 45. Il y a des circonstances , dans lesquelJ

au prêteur; car l'emprunteur, en la rendant à l'emprunteur ne doit pas rendre la chose à cel

cette personne y est censé l'avoir rendue au prê- qui la lui a prêtée, au moment qu'il la red