CHAPITRE lY
conde est spéciale, la première peut être pré- pour un certain prix, et que, parla seconde, j'aie
sumée révoquée , quant à l'affaire qui fait Tobjet donné pouvoir même au mandataire d^acheter
de la seconde , suivant cette règle de droit , Im pour moi la même chose , pour un prit différent,
totojure generiper apeciem derogatur; /. 80 , ou moindre , ou plus grand ; Menochius pense ,
ff. de reg. jur.; mais elle continue de subsister qu'en ces cas , et autres semblables , la première
pour toutes les antres affaires du mandat. procuration doit être présumée révoquée par la
Lorsque la première procuration est une pro- seconde. Je penserais qu'elle n'est pas révoquée,
curation spéciale pour une certaine affaire, elle mais qu'elle est seulement modifiée , et que les
n'est pas présumée révoqiiée par une procura- obligations respectives , contractées par Tac-
tion générale donnée à un autre ; elle ne suppose ceptation de la première procuration, subsistent,
point, dans le mandant , la volonté de révoquer et ne sont pas détruites par la seconde ; sauf
la première. C'est l'avis de Ménoch, dicto loco, que le mandataire, dans la gestion qu'il fera
1 16. Comme ce n'est que par la présomption depuis la seconde procuration , sera tenu de se de la volonté du mandant que le premier mandat conformer aux conditions prescrites par cette est éteint par un second , dans lequel un autre seconde procuration , et sera dispensé de s'asaurait été chargé de la même affaire , le pre- sujettir à celles prescrites par la première , qui mier mandat ne sera pas éteint, s'il y a des cir- ne l'ont pas été par la seconde.
Constances contraires à cette présomption , qui 118. Les docteurs rapportent plusieurs au<-
fassent connaître que la volonté du mandant a très faits, qui font présumer la révocation du
été de charger de l'affaire les deux mandataires, mandat,
pour qu'elle pût se faire par l'un ou par l'autre. Par exemple, lorsqu'un marchand, après avoir
117. Les docteurs agitent la question, si une quitté le commerce, ayant un grand nombre de première procuration est révoquée par une se- dettes de son commerce à recouvrer, a chargé conde passée à la même personne. Hs convien- de ce recouvrement un mandataire , à qui il nent tous que , lorsque la seconde ne contient avait, pour cet effet, remis tous ses registres, et rien de différent de la première , quûm aecun- toutes les pièces nécessaires pour ce recouvredumfnandatum non habet diveraam fbrmam à ment; si le mandant a, depuis , envoyé retirer primo y sedidem omninà continet; la seconde , de chez son mandataire tous lesdits registres et en ce cas , ne révoque pas la première; elle en pièces, ce fait doit faire présumer la révocation est une confirmation superflue , et le manda- du mandat ,. quoiqu'on les envoyant retirer , le taire peut se servir de Tune ou de Tautre. mandant ne lui ait pas fait dire expressément
Lorsque la seconde procuration ne contient qu'il le révoquait. Brunneman, dicto loco,
qu'une partie des affaires, dont le même man- 119. Lorsqu'une personne, qui devait partir
dataire avait été chargé par la première, en ce pour un long voyage, a donné procuration à
cas, la première procuration paraît devoir être quelqu'un pour gérer ses affaires; quoique la
présumée révoquée par la seconde, pour les procuration ne porte aucune limitation de temps,
affaires qui ne sont pas comprises dans cette néanmoins, on présume qu'il ne l'a donnée que
seconde procuration; à moins que le mandant pour le temps de son absence; et son retour fait
n'ait déclaré , par une clause de la seconde présumer la révocation de la procuration , à
procuration, qu'il n'entendait au surplus déroger moins que cette présomption ne fût détruite par
a la première, ou qu'il n'ait fait d'ailleurs con- une présomption contraire, telle que celle qui
naître, à cet égard, sa volonté d'y persister. résulterait de ce que le mandataire, depuis le
Lorsque la seconde procuration, quoique pré- retour du mandant, aurait continué de gérer au
cisémentpour la même affaire qui faisait l'objet de vu et au su du mandant, qui l'aurait souffert;
la première , prescrit des conditions différentes Brunneman , dicto loco : car de même qu'une
de celles de la première ; comme , par exemple , telle gestion fait présumer un mandat tacite ,
si, par une première procuration, j'avais donné lorsqu'il n'y a pas eu de procuration, auprà,
pouvoir purement et simplement à mon man- n, 29, elle doit, par la même raison, faire pré-
dataire de transiger pour moi sur un procès que sumer, dans notre espèce, que la procuration
j^avais, à telles conditions qu'il jugerait à propos; n'a pas été révoquée par le retour du mandant,
si, par la seconde , je donne pouvoir à ce même 1*^. Les faits , qui sont de nature à détruire
mandataire de transiger de cette affaire, en pre- entièrement la confiance , que le mandant avait
nant , pour cet effet, le conseil d'un tel avocat; en la personne du mandataire , font aussi facile-
aut vice veraâ, si la première procuration près- ment présumer une révocation tacite du mandat;
crivait de prendre conseil, et que la seconde comme lorsque le mandataire a fait banque-
n^imposàt pas cette condition ; ou si , par une route, ou lorsqu'il a été rendu contre lui un ju-
premiére procuration, j'ai donné pouvoir à quel- gement infamant pour quelque friponnerie, ou
qu'un d'acheter pour moi une certaine chose , enfin lorsqu'il est survenu de grandes inimitiés
