‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 105 sur 467 · Tome III · texte numérisé non relu

Tome III

entre le mandant et le mandataire. Bninneman, mencé la gestion, il peut, quoique révoqué

d*cto loco, faire ce qui est une suite nécessaire de ce quM

121. Pour quelaréTOcation du mandat éteigne avait commencé, et il oblige, à cet égard, l

le mandat , il faut que Tacte portant cette réyo- mandant.

cation, ou les faits, qui la font présumer, soient Quoique le mandataire révoqué, qui a con

parvenus, ou puissent être censés parvenus à la naissance de la révocation de sa procuration

connaissance du mandataire ; autrement , elle ne puisse , en faisant ce qui est porté par la pro

n'a aucun effet, et ce que le mandataire a fait, curation, obliger envers lui le mandant, il peu

avant que d^avoir eu connaissance de la révoca- obliger ce mandant enyers des tiers , avec les

tion , oblige le mandant : Si tibi mandaasem ut quels il contracterait comme fondé de la procv

fundum emerea, posteà acripHssaem ne emerea ; ration qu'il leur exhiberait , si ces tiers n'ayaien

tUy antequàm aciaa me vetuiaae, emiaaea; man- pas connaissance de la révocation; sauf au mai

dati tibi obligatua erOy ne damno afficiatur ta, dant son recours contre ce mandataire , pour e

quimandatum auacepit; l. 15, ff. mandat» être indemnisé.

Dès que la conncdssance de la. révocation du Par la même raison, les paiemens, faits a

mandat est parvenue au mandataire , le mandat mandataire révoqué par les débiteurs du man

est éteint, si la chose est entière , et le manda> dant, auxquels il a exhibé la procuration, et qi

taire. ne peut plus, dès lors, en faisant ce qui en ignorent la révocation, sont valables; c'ei

est porté par le mandat , obliger envers lui le pourquoi , il est à propos que le mandant noti£

mandant. à ses débiteurs cette révocation. F'oyez noti

Mais si le mandataire révoqué ne peut avoir. Traité dea Obligationa, n. 510. en ce cas , Faction mandati contraria, ne peutil pas avoir quelquefois l'action negotiorum gea- S VI. de la répudiation du mandat par le mai torum ? C'est ce que nous examinerons infrà, en dataire. traitant du quasi-contrat negotiorum geatorum. 122. Sur les cas , auxquels il est permis a

Si la chose n'était plus entière , lorsque la mandataire de se déporter du mandat , t

connaissance de la révocation du mandat est d'éteindre , par ce moyen , le mandat , voyez <

parvenue au mandataire , qui avait déjà com- que nous en avons déjà dit auprà, cA. 2, art.

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