Tome III

Lorsque nous aTons donné an public notre Traité du Contrat de Louage j nous ayons omis de traiter des louages maritimes. Ces contrats étant peu en usage dans les provinces du cœur du royaume, nous n^y avons pas pensé; mais ayant depuis fait attention que notre Traité sei>ait incomplet, si nous ne disions rien de ces contrats, sur lesquels nous avons plusieurs belles lois dans Tordonnance de la marine , nous avons jugé à propos d^en traiter sommairement , par forme de supplément , à notre Traité du Contrat de Louage.

La principale espèce de louage maritime et le louage des navires , qu^on appelle , sur les côtes de rOcéan, charte-partie , ou affrètement; et, sur celles de la Méditerranée, nolis.

Elle fera Tobjet de la première partie de ce supplément. Gomme c^est par les actions qui naissent du contrat de charte-partie j que se fait, en cas de jet, ou autres espèces semblables d^avaries communes , la contribution de la perte soufferte pour le salut commun , entre le propriétaire du navire, et tous ceux qui y ont chargé des marchandises , nous parlerons de cette contribution dans une seconde partie, r^ous traiterons, dan^ une troisième partie, dHme autre espèce de contrat de louage; savoir, du louage des matelots et antres gens de mer. '

TRAITÉ