Tome III
domma{;es , qu^auraient pu souffrir les affré- « En cas de nécessité , le maître pourra yendre
teurs, parle défaut d^exhibition desdites pièces, «partie des marchandises pour faire argent,
32. Quoique le maftre soit obligé de conseryer « sHl en a besoin pour le navire; et le navire les marchandises des affréteurs chargées sur son « yenant après a se perdre , sera néanmoins tenu yaisseau, néanmoins, comme la nécessité fait u de payer au marchand lesdites marchandises.» cesser toutes les obligations , et qu^elIe n'est M. Yaslin , sur Fart. 14 du titre du fret, estime sujette à aucune loi , lorsquUlest nécessaire d'al- que cette décision est juste , et qu'elle doit être léger le yaisseau pour le sauyer, comme dans le suivie. Néanmoins , des personnes expérimentées cas d'une tempête , ou lorsqu'il est poursuivi dans la jurisprudence maritime , que j'ai conpar les pirates ou corsaires , le maître peut , sultées sur mon traité , ont décidé que les proaprès avoir pris l'ayis de Téquipage , et des per- priétaires des marchandises vendues pour les sonnes intéressées qui se tronyent sur le vais- besoins du nayire, ne pouvaient rien exiger, seau, jeter à la mer ce qu'on jugera & propos lorsque, depuis, le nayire était péri. Elles se de jeter des marchandises des affréteurs ] sauf à fondent apparemment sur ce que , dans le cas faire indemniser celui à qui elles appartiennent, du jet, celui, dont les marchandises ont été par une contribution , à laquelle le maître doit jetées à la mer pour le salut commun , n'en peut appeler tous les intéressés à la consenration du prétendre l'indemnité contre les intéressés à la yaisseau. conseryation du yaisseau, lorsque, par l'éyéne-
Nous traiterons de cette matière dans la se- ment , ils n'en ont pas profité , et que le yais-
conde partie. seau est depuis péri. J'aurais de la peine à me
33. Par la même raison de nécessité , TOrdon- rendre à cette décision , et je trouve plus jurinance, tit. du capitaine, art, 19, ettit, du fret, dique celle des Ordonnances de Wisbury et de art: 14, permet au maître de yendre des mar- M. Yaslin.
chandises des affréteurs , durant le cours du II me parait qu'il y a une grande différence
yoyage, pour acheter des yivres , pour faire ra* entre le cas du jet et celui-ci. Dans le cas du jet^
douber son yaisseau , ou pour quelque autre les intéressés à la conservation du nayire n'ont
cause de nécessité pressante , jusqu'à la concur> pas reçu le prix des marchandises jetées à la
rence de ce qui sera nécessaire mer; ils ne sont obligés d'indemniser celui,
Observez , |o que le maître doit pour cela dont les marchandises ont été jetées à la mer,
prendre l'ayis des contre-maîtres et pilotée, qui que par cette règle d'équité, Nemo débet alte-
attesteront la nécessité de l'emprunt ou de la riusjacturd locupletari. Leur obligation n'ayant
yente, et la qualité de l'emploi. pas d'autre fondement , elle cesse, lorsque, par
2o II ne doit yenir à la yente des marchan- réyénement, ils se trouyent n'ayoir pas profité
dises des affréteurs, qu'à défaut d'autres moyens, du jet. Il n^en est pas de même de ce cas-ci :
Il doit plutôt emprunter de l'argent sur le yais- l'obligation , que le maître contracte enyers le
seau , s'il en trouye à emprunter ; et s^il n'en propriétaire des marchandises yendues pour les
trouve pas , et que le propriétaire du yaisseau besoins pressans du navire , a un autre fonde*
y ait des marchandises qui puissent être facile- ment; le maître a reçu le prix des marchandises;
ment yendues, il doit plutôt les yendre que celles ce prix appartenait au propriétaire : car le prix
des affréteurs , étant plus naturel de vendre les d'une chose doit appartenir à celui , à qui la
marchandises du propriétaire du yaisseau, pour chose appartient; il doit donc le lui rendre,
ses affaires, que celles des affréteurs. C'est comme une espèce de prêt forcé, que le
S^ Lorsque le maître aura été contraint de propriétaire des marchandises yendues a fait au
yendre les marchandises des affréteurs , il doit maître^pourles besoins du navire, d'une somme
leur en payer le prix , sur le pied que le reste de deniers à lui appartenante , comme étant
sera vendu au lieu où le nayire doit décharger, proyenue du prix de ses marchandises. De ce
34. Les articles ci-dessus cités sont dans le prêt , naît une obligation que le maître contracte cas auquel le yaisseau est arrivé à bon port. envers lui , de lui rendre la somme prêtée :
Quid, si, depuis que le maître a vendu des quoique, par l'éyénement, il n'ait pas profité
marchandises de l'affréteur, pour subvenir aux de cette somme, il n'est pas , pour cela, quitte
nécessités pressantes du yaisseau , ce yaisseau de l'obligation qu'il a contractée de la rendre, était, durant le yoyage, péri avec toute sa car- Le propriétaire des marchandises yendues
gaison, ou pris par les ennemis, le maître est-il a-t-il aussi action contre les propriétaires du
tenu , en ce cas , de payer le prix des marchan- yaisseau , pour la répétition du prix de ses mar-
dises à l'affréteur, à qui elles appartenaient? chandisesPJelepense: les propriétaires du nayire
Les anciennes lois maritimes décident pour l'af- ne peuvent pas , pour s^en défendre , opposer
firmatiye. l'article 2 du titre dee propriétaires, qui porte
L'article 68 des Ordonnances de Wisbury dit : que les propriétaires sont responsables des faits
