CHAPITRE II

detrimentum erit, siid tnali homines iniercB' vous ne me Taviez pas prêté ? Les jurisconsultes

fusent. Bans Tespéce de cette loi, il n'y a au- romains décident pour )a négative ; Is y qui

cime faute de la part de Peniprunteur : il fallait utendum accepit, dit Gaïus (en la loi 1 , § 4 ,

qu'il renvoyât au prêteur Targenterie qu'il lui ff. de oblig, et act,) , « majore casu, eut hu-

avait prêtée 5 il ne pouvait faire mieux que de mana infirmité resiatere non potest, veluti

la renvoyer par un domestique de confiance , et incendia , ruiné , naufragio, rem quam acce-

'dont la fidélité était très connue. Il ne pouvait pit, amiserit , securua est,

pas prévoir que ce domestique rencontrerait en La même décision se trouve dans plusieurs

clieinin des filous qui hii escamoteraient cette autres textes ; et leur raison est , que les choses

argenterie. A plus forte raison, lorsque la chose sont aux risques de ceux à qui elles appartien-

prêlée a été volée à Temprunteur à force ou- nent j que le service , que rend le prêteur à Tem-

verte, par le moyen d'une effraction faite à sa prunteur, oblige bien l'emprunteur à avoir tout

maison , et au coffre où il la tenait enfermée , le soiû dont un homme est capable , pour la

l'emprunteur n'en doit pas être responsable : conservation de la chose qui lui est prêtée,

c'est un cas de force majeure. mais qu'il ne doit pas l'obliger a se charger des

54. Celui , qui a emprunté une chose , est cas fortuits, et de la force majeure: Caaus enim tenu d'apporter tout le soin possible j non seule- fortuiti à nemine prœstantur; que le prêteur, ment à cette chose qu'il a empruntée, mais en consentant que la chose fût employée à l'usage aussi à celles qui accompagnaient celte chose, pour lequel il l'a prêtée, s'est volontairement et qu'il a reçues avec elle : Usquè adèô dili- exposé aux risques qu'elle devait courir étant gentia in re commodatd prœatanda estj ut employée à cet usage; que s'étant volontaietiam in ed , quœ sequitur rem commodatam , rement soumis à ce risque , on ne peut pas dire prœstari debeat : utputà, equam tibi commo- que le prêt, qu'il a fait, lui ait fait aucun tort, daviy quampulluê comitabatur; etiampulli te que la bonne foi doive obliger l'emprunteur de euBtodiam prœatare deberç , veteree reaponde- réparer; Folentienim non fit injuria,

runi ; /. 5 , § 9 , ff. commod. Quelques auteurs , et entre autres Puffendorf,

et son annotateur Barbevrac , ont , néanmoins, cru devoir s'écarter de la décision des lois ro-

Si celui à qui la chose a été prêtée, est tenu Taiaines,lh disent que Iniquum est officiumauum

d'indemniser le prêteur de la perte ou dété- c«»î«« «««• damnosum : d'où ils concluent que

rioration de la chose prêtée , lorsqu'elle est le* risques, auxquels donne lieu le prêt, et que le

arrivée par un cas fortuit , ou force ma- prêteur n'aurait pas courus , s'il n'eût pas fait le

jeure, prct, doivent plutôt être courus et supportés

par l'emprunteur, à qui on rend service, que

55. Lorsque la chose prêtée est périe , ou a par le prêteur qui |e lui rend , lequel ne été détériorée par quelque accident , que Tem- doit rien souffrir du service qu'il rend.' Ils prunteur n'a pu ni prévoir ni empêcher , et qui ajoutent , qu'on doit présumer dans le prêt une aurait également causé la perte ou la détériora- condition tacite d'indemniser le prêteur de la tien de la chose prêtée , quand même elle n'au- perte de la chose prêtée , s'il arrivait que le Fait pas été prêtée , et serait restée chez le prê- prêt donnât lieu à cette perte : que , comme fear ; comme si le cheval , que vous m'avez chacun doit être présumé ne pas vouloir souffrir prêté , est mort de maladie , sans qu'on ait pu y du plaisir qu'il fait , cette condition doit touapporter remède; personne ne doute que celui, jours être présumée tacitement imposée par le à qui la chose a été prêtée , n'est pas tenu de prêteur à l'emprunteur ; et que l'emprunteur cette perte, puisque ce n'est pas le prêt qui y doit être tacitement présumé se soumettre à la a donné lieu. condition de se charger de ce risque incertain 9

U n'y a lieu à la question , que lorsque c'est qui est compensé par l'utilité qu'il retire du

le prêt qui a donné lieu à l'accident , auquel , prêt. Puffendorf met seulement cette modifica-

sanscela,lachoseprêtéen'auraitpas été exposée, tion â son sentiment, savoii*, que, si la chose

On demande si, en ce cas, celui, à qui la chose empruntée a péri dans un incendie , ou par

a été prêtée ,^doit indemniser, le prêteur de la quelque autre accident , avec tout le bien de

perte causée par cet accident, qui est arrivé l'emprunteur, il serait trop dur, en ce cas ,

sans aucune faute de sa part. d'exiger de l'empnmteur, qui a perdu son bien.

Par exemple , si, vous m'avez prêté votre le prix de la chose prêtée. Titius et Wolfius

cheval pour faire un voyage , et que les voleurs rejettent le sentiment de Puffendorf, et s'en

m'aient attaqué dans une forêt, et l'aient tué ou tiennent à la décision des lois romaines.

emmené , serai-je obligé de vous payer le prix II me parait qu'on peut facilement répondre

de Totre cheval , qui n'aurait point été perdu si aux argumens ci«dessu8 rapportes pour l'opi-

niou de Puffendorf , que la règle , iniçuum est de se soumettre aux risques d'en porter la pert

êuum cuique officium esse damnosum, oblige qui arriverait sans leur faute, et trouveraiei

bien celui, à qui on a rendu service, à indem- acheter trop cher à ce prix le prêt qu^on lei

niser celui, qui le lui a rendu, de ce quMl lui ferait de la chose. Ce pacte tacite, entre le pr

en a coûté pour le rendre , lorsque le service teur et Temprunteur, est donc une pure suppi

rendu est la cause productrice de ce qu^a souf- sition destituée de fondement. Si le préteur avs

fert celui qui Ta rendu ; et même il faut encore, effectivement la volonté que l'emprunteur Tii

pour cela , que celui , qui a rendu le service ne demnisàt des pertes de la chose , auxquelles

soit pas volontairement soumis à supporter ce prêt pourrait dopner occasion , il devait s'c

dommage. Suivant ce principe , nous avons vu expliquer avec Temprunteur, lors du contrat

ci-dessus que Temprunteur devait indemniser le sUl ne Tapas fait , il doit s'en prendre à lui-mém*

pjrêteur, de ce qu'il a souffert de la privation de in cujus poleslate fuit legem appertiùs dicer

sa chose , pour quelque besoin pressant et im- Je crois qu'il faut s'en tenir, sur cette que

prévu qu'il en a eu pendant que l'emprunteur lion, au principe des lois romaines, duqu

s'en servait; car le prêt est la vraie cause de la Puffendorf me parait s'être mal à propos écart(

privation de l'usage que le prêteur a eue de sa ^* Observez, néanmoins, que ce principe i

chose, et, par conséquent, de ce qu'il a souffert décharge l'empruntejir des accidens de fore

de cette privation , par la nécessité dans laquelle majeure , que lorsqu'il n'a pu sauver de ces ace

elle Ta mis d'en louer une autre. Mais lorsque le ^ens les choses qui lui ont été prêtées , et qu^

service rendu a été l'occasion, plutôt que la ^^^ pas occasioné l'accident par sa faute,

cause de la perte, qu'a soufferte celui qui l'a ^^est pourquoi Ulpien, en la loi 5, § 4, I

rendu, il n'en doit point être indemnisé par commod,, dit : Si incendia, vel ruina aliqut

celui à qui il l'a rendu. contigit, vel aliquod damnum fatale, non ti

Gomme dans l'espèce proposée, lorsque le nehitur; nin forte, quùm posset res commi

cheval , que je vous ai prêté pour un voyage, a datas salvas facere, suas prœtulit,

été volé dans une forêt par laquelle il fallait Quand même l'emprunteurn'aurait eu le loisi

passer, ce prêt, que je vous ai fait, de mon de sauver de l'incendie de sa maison , arrivé pa

cheval, n'a été que l'occasion de la perte que ^^ ^^^ du ciel, qu'une partie des effets qui

j*en ai faite. C'est la violence , employée par les étaient, il serait responsable , envers le prêteui

voleurs , qui en a été la cause ; je n'en dois donc de la perte des choses prêtées qui y étaient , si

pas être indemnisé; j'en dois porter la perte, pouvant les sauver, comme il pouvait sauver le

parce qu'une chose prêtée , ne cessant pas d'ap* siennes , il avait préféré de sauver les siennes

partenir au prêteur, ne cesse pas d'être à ses car s'étant obligé au soin le plus exact des chose

risques. qui lui ont été prêtées, il contrevient à so:

Il est vrai que , si je n'eusse pas prêté mon obligation , lorsqu'il en a moins de soin que de

cheval , je n'aurais pas couru le risque qu'il fût siennes , et qu'il leur préfère la conservation de

volé ; mais j'en aurais pu courir d'autres , moin- siennes.

dres, à la vérité, que celui-là, et je me suis Cette décision doit surtout avoir lieu, si le

soumis a courir celui-là, en le prêtant pour choses , qui lui ont été prêtées , étaieut plus pré

passer par la forêt. cieuses que les siennes qu'il a sauvées : car l

Quant à ce qu'on dit , qu'on doit supposer >oin le plus exact , qu'il doit aux choses qui4u

dans le prêt une condition tacite , imposée par ont été prêtées , l'oblige à en avoir au moins 1

le prêteur à l'emprunteur, de l'indemniser de la même soin que si elles lui appartenaient. Or, <

perte de la chose à laquelle le prêt pourrait elles lui eussent appartenu, il n'aurait pa

donner lieu , parce que cette volonté doit être manqué de les sauver préférablement à celle

présumée dans le prêteur; la réponse est, que, ^^'^ a sauvées, qui étaient moins précieuses

quand le préleur aurait eu , comme on le pré- i^ ^^^ donc pas eu le soin qu'il en devait avoir

sume , la volonté d'imposer cette condition à en les laissant périr pour sauver celles qu'il

Temprunteur (ce qu'on ne peut pas néanmoins sauvées.

assurer) , cela ne suffirait pas pour supposer que Quid, vice versa, si les choses , qui apparte

le prêt a été fait sous cette condition : car il naient à l'emprunteur, et qu'il a sauvées , étaien

faudrait encore que l'emprunteur eût eu la vo- plus précieuses que celles qui lui ont été prêtées

lonté de se soumettre à cette condition , un et qu'il a laissé périr, ne pouvant pas sauver le

engagement ne se contractant que par le con- unes et les autres , est-il , en ce cas, responsabl

cours des volontés des deux parties. Or, sur quel de la perte des effets qui lui ont été prêtés ? Il

fondement assurera-t-on que l'emprunteur a eu a plus de difficulté : néanmoins , on peut sou

cette volonté ? Beaucoup de personnes aime- tenir que , même en ce cas , il est responsable d

raient mieux ne pas emprunter une chose , que leur perte. Il est vrai qu'on ne peut pas , dan