CHAPITRE II

oe cas-ci , lui reproclier de n^aToir pas eu pour vous m^aTÎex prêté; je suis tenu de la perte de

les choses qui lui ont été prêtées , le même soin Totre cheval ^ quoique arrivée par un accident

que pour les siennes : car, quand même les de force majeure ; car c'est par ma faute que je

choses , qui lui ont été prêtées , lui auraient ap- Tai occasionée , en quittant la grande route,

putenu, il les aurait de même laissé périr, et II en est de même, si j'ai, à la vérité, suivi

leur aurait préféré celles qu'il a sauvées, puis- la grande route, mais à des heures dangereuses,

qu'on les suppose plus précieuses . On ne peut pas après le j our failli.

non plus dire que l'emprunteur ait commis une 58. Je suis surtout censé avoir, par ma faute, infidélité envers le prêteur, en sauvant, dans' occasioné l'accident, lorsqu'il est arrivé peu-

cette circonstance , ses effets préférablement dant que je me servais de la chose à un usage

tax choses qui lui avaient été prêtées. La ré- pour lequel elle ne m'avait pas été prêtée; car

ponse est , que l'obligation d'un emprunteur ne c'est ma faute de m'en être servi pour cet usage.

se home pas à apporter de la fidélité à l'égard Par exemple, si vous m'avez prêté ici (à Or-

des choses qui lui ont été prêtées : elle ne se léans) une chose pour m'en servir, et que , contre

borne pas non plus à apporter, pour la conser- votre gré et i votre insu , je l'aie portée à la

vation de ces choses , le même soin qu'il y eût campagne , je suis responsable de tous les acci-

apporté, si elles lui eussent appartenu : il est dens de force majeure qui pourront lui arriver

tenu d'y apporter tout le soin possible , tenetur sur le chemin ; car c'est ma faute de l'y avoir ex-

udkibere exactisaimam diligentiam, L'emprun- posée , en la portant à votre insu à la campagne,

teur se rend responsable, par le contrat de prêt, C'est ce que nous enseigne Gaïus , en la loi 18 ,

de la perte des choses qui lui sont prêtées, hors ff* comtnod,, où il dit : Quod de latronibus, et

le seul cas auquel la perte serait causée par une piratiê, et naufragio diximua, ità scilicet acci-

force majeure : Prœstat omne periculum , pras- piemus , ai in hoc comtnodata ait alicui rea, ut

ter caaua fortuitoa, aeu vim majorem. Or, la «»«* rem peregrè aecutn ferat; alioquin, ai cui

force majeure étant définie via major cui reaiati *deo argentum commodaverim , quod ia amicoa

utmpoteat, quoique l'emprunteur n'ait pu sauver od cœnam invitaturum ae diceret, et id peregrè

les choses prêtées qu'aux dépens des siennes, il eecumportaverit, aineulld dubitatione, etiàm

suffit que , de quelque manière que ce soit , elles piratarum, latronum et naufragii caaumprœ-

aient pu être sauvées de cet incendie , pour qu^on . etare débet.

ne puisse pas dire que la perte, arrivée par oet 59. Il y a un troisième cas, auquel je penseincendie , soit arrivée peur un cas de force ma- rais que l'emprunteur devrait indemniser le piêjeure, dont l'emprunteur ne soit pas respon- teur de la perte de la chose prêtée, quoique sable. Mais si le tumulte a été si grand , qu'il n'a arrivée par un accident de force majeure , auquel pas été possible de faire aucun choix des effets Texposait l'usage pour lequel elle lui a été prêtée^ qui étaient dans la maison incendiée , et qu'on c'est lorsque ^'emprunteur a. emprunté la chose n'ait pu sauver qu'a la hâte quelques effets au de son ami, pour ne pas exposer la sienne, en hasard , et comme ils se sont présentés sous la taisant à son ami qu'il en avait une , qui pouvait nain , l'emprunteur, en ce cas , ne sera pas tenu lui servir à l'usage pour lequel il empruntait de la perte des choses qui lui ont été prêtées, celle xle son ami. Par exemple, j'ai emprunté à quoiqu'il n'en ait sauvé aucunes : car, en ce cas, nion ami un cheval de bataille pour le mener au il est vrai de dire que les choses prêtées , qui combat , en lui taisant que j'en avais un qui ont péri, n'ont pu absolument être sauvées, étaitaussi propre amener au combat que le sien. n'étant pas celles qui se sont présentées sous la Si ce cheval , que mon ami m'a prêté , est tué au main. combat, je dois être tenu de la perte; car c'est

57. Le second^ cas , auquel l'emprunteur est un dol de ma part d'avoir dissimulé à mon ami

tenu de la perte ou détérioration de la chose que j'avais un cheval , dont je pouvais me servir

prêtée , quoique arrivée pai* un accident de force à l'usage pour lequelje lui demandais le sien à

■lajeure, est lorsqu'il a, par sa faute , occasioné emprunter, et de l'avoir, par cette réticence,

cet Siccident : JEt in majoribua caaibua , ai culpa porté à me prêter son cheval, qu'il n'aurait

ejua interveniat, tenetur; /. l,§ ^fS,deoblig. peut-être pas voulu me prêter, s'il eût su que

et act, j'en avais un. D'ailleurs , si je n'étais pas obligé

Par exemple, si vous m'avez prêté votre d'indemniser mon ami, je m'enrichirais à ses

cheval, pour aller à un certain bourg , et', qu'au dépens en sauvant mon cheval aux dépens du

lien de le mener par le chemin ordinaire , qui sien : HactenUta enim aum locupletior, quatenùa

tsi une route sûre et fréquentée, j'aie pris, pour propriœ reipeperci; ce que l'équité ne permet

arriver plus tôt , un chemin de traverse , où j'ai pas : Neminem œquumeat cumalteriuajacturd

été attaqué par des braconniers , qui , après locupletari,

n'Mwoir woléy ont tué ou emmené le cheval que Mais si j'avais avoué de bonne foi à mon ami,

en lui empruntant son cheval , que je le faisais Traité de ContraciihtM y par Déniât ;

pour sauver le mien du risque du combat, § 2, n. 9, et par d'autres. Ces auf

n'ayant pas le lâoyen d'en acheter un autre si je que Testimation ne peut paraître

le perdais; mon ami ayant, en ce cas, voulu que dans la vue que l'emprunteur-

exposer son cheval aux risques du combat, pour tout événement de rendre ou la c

lequel il me le prêtait, s'il y était tué, je ne ou le prix ] et que, dans les cas r

serais pas obligé de l'indemniser : c'est une gêné- pourrait rendre la chose , parce

rosité qu'il a bien voulu exercer envers moi. périe ou perdue par quelque cas foi

60. Un quatrième cas , dans lequel l'emprun- tenu de rendre la somme , à laquel teur est responsable de la perte de la chose cet effet estimée. Ces auteurs se fo prêtée, qu'un accident de force majeure a paiement sur la loi 5, § 3, ff. « causée, est lorsque cet accident n'est arrivé que Ulpien, après avoir dit, au ^ 2, depuis que l'emprunteur a été en demeure de prêt à usage , qui se fait pour le s( rendre la chose prêtée , qui n'aurait pas été ex- l'emprunteur, l'emprunteur est t( posée à cet accident, s'il l'eût rendue au temps simd culpà, il ajoute au § 3 : ^^ marqué : c'est l'effet de la demeure ] et l'em- œstimata data ait, omne pericul prunteur a cela de commun avec tous les débi- dum ah eOj qui œstimationem se ; teurs de corps certains, suivant les principes recepit,

établis en notre Traité des obligations ^ n, 663 Ces auteurs conviennent que le

e^664. culum est en soi ambigu, et que. Vil s>u ^

61 . Enfin , l'emprunteur est tenu des accidena pour le péril ex casibus fortuitis proveniens, de force majeure , qui ont causé la perte ou la se prend aussi quelquefois , dans les lois , poi détérioration de la chose prêtée , lorsqu'il s'y est le péril ex culpà duntaxat proveniens .* mais i volontairement soumis, et que le prêt a été soutiennent que, dans ce texte, ces terme: fait expressément à cette condition. C'est ce que omne periculum, ne peuvent s'entendre que d nous enseignent les empereurs Dioclétien et Maxi- péril des cas fortuits; car Ulpien, en traitani mien: Ea quidem, quœ vi majore auferuntur, depuis le § 2, de l'étendue de l'obligation c detrimento eorum, quibus res commodantur, l'emprunteur^ ne rapporte, dans le § 3, le a imputari non soient : sed quùm is, qui à te du prêt fait sous l'estimation d'une certaii commodari sibi bovem postulabat, hostilis in- somme , que pour observer que cette estimatic cursionis contemplatione periculum amissio- ajoute quelque chose à l'étendue de l'obligatic nis, ac fortunam futuri damniin se suscepisse de l'emprunteur. Or, à moins qu'on n'entenc proponatur,' Prœses provinciœ j si probaveris y ces termes , omne periculum, de la garantie di eutn indemnitatem tibi promisisse, placitum cas fortuits, l'estimation n'ajoute rien à l'obi conventionis implere eum compellet s l. l, Cod. gntion de l'emprunteur, lequel, sans cela, < de commod, par la seule nature du contrat de prêt , est ten

Cette convention n'a rien de contraire à de levissimâ culpd , adeàque prœstat omne pi

l'équité. Le prêteur n'étant pas obligé de prêter riculum, solis fortuitis casibus exceptis, (

sa chose , ni , par conséquent , de l'exposer aux raisonnement est celui de la glose sur ce pan

risques auxquels le prêt l'ei^pose, peut très lici- graphe.

tement ne l'exposer à ces risques , qu'à la charge On dit encore, pour ce sentiment, quelm'squt

que l'emprunteur l'en indemnisera. D'un autre dans les contrats, une chose est donnée soi

côté, si l'emprunteur se charge de ce risque, il une estimation, l'effet de cette estimation est i

en reçoit le prix par l'usage de la chose qui lui faciat venditionem, et periculum transférât t

est accordée. accipientem,

62. C'est une question, sur laquelle les doc- ■ Le sentiment opposé est soutenu par Panormi teurs sont partagés , si , lorsqu'une chose est sur le chapitre unique des Décrétâtes , de emp prêtée sous l'estimation d'une certaine somme , vend.; par Connanus , par Zoêzius , par Brunn l'emprunteur doit être censé s'être chargé du man , et par Guillaume Prousteau , ancien pr< risque des accidens de force majeure , qui pour- fesseur de notre université d'Orléans , dans se raient causer la perte ou la détérioration de la hetiuTraiiéadLcontractus,ff,deReg,Jur.,et chose prêtée. Accurse, dans la glose sur la loi 5, Ce dernier sentiment me parait le plus raisoi §3, ff. commod., tient l'affirmative; sauf dans nable. £n effet, l'emprunt eur n'étant pas chargt le cas , auquel le prêt n'aurait pas été fait pour par la nature du contrat , des cas fortuits le seul intérêt de l'emprunteur. Barthele, en accidens de force majeure, qui peuvent causi son Sommaire sur les paragraphes 2 et suivans la perte de la chose prêtée; pour qu'on puisse de cette loi , tient aussi l'affirmative indistincte- charger du risque de ces accidens , il faut qu ment ; et il a été suivi par Davezan en son soit prouvé qu'il a consenti de s'en charger. O