‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 148 sur 467 · Tome III · texte numérisé non relu

Tome III

tatiê, et que j'aie essayé de le concilier a^ec senrée littéralement , et qu'elle ne doit pas rece^

l'article 3, je suis , néanmoins , obligé de con- Toir de limitation par l'article 23 du Ut. du fret,

Tenir qu'il souffre beaucoup de difficulté : car, qui ne concerne que le cas du paiement du fret,

suivant les règles, lorsque quelqu'un a la faculté lequel est un cas différent. Je me rends volon-

de résoudre un marché, il ne peut le résoudre tiers à cette observation.

qu'en entier ; il ne peut pas le tenir pour partie. M.*** observe encore que l'usage , allégué par

et le résoudre pour partie : d'où on peut con- M. Yaslin , que nous avons rapporté a la fin du

dore que le marchand, qui a chargé une partie n. 134, n'est rien moins qu'avéré. de ses marchandises, peut bien , suivant l'ar- Page2\2, TS..*** rejette la distinction que j'ai

ticle 6 , en les retirant , et en offrant pour dé- rapportée à la fin du n. 146. Je î'ai rapportée

dommagement la moitié du fret convenu , ré- sur la foi d'un commerçant très éclairé , qui a

soudre en entier le contrat d'afi&étement ; mais demeuré long-temps sur un des principaux ports

il ne peut pas tenir le marché , pour la partie des de Normandie ; et elle m*a paru équitable, marchandises qu'il a déjà chargées, et ne le pas Page 213, n. 147, M.*^* observe que iama-

tenir pour celles qui restaient à charger. nage et pilotage sont des termes synonymes ;

PageTiûS, n. 134, M.*** remarque que la que ceux qvCon ap^We pilotea câtiera, sont ap-

disposition de Tarticle 21 du fit, du jet, que pelés, dans certains lieux, lamaneurê; dans

nous avons rapporté au n. 134, doit être ob- d'autres, locmanê.

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