‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 18 sur 467 · L'emprunteur a aussi , pour se fan*e rem- nomine eat · texte numérisé non relu

L'emprunteur a aussi , pour se fan*e rem- nomine eat

bourser de ses impenses , l'action contraria En général , le prêteur doit donner avis

commodati contre le prêteur. l'emprunteur de tout ce qu'il a intérêt de savoi

Le prêteur ne peut pas , pour s'en décharger, par rapport à la chose qu'il lui prête, "et si, pa

abandonner la chose. dol , ou par une faute lourde , il manque de It

Il n'en est pas non plus déchargé par la perte qq donner connaissance , il est tenu envers lui

delà chose prêtée, qui serait arrivée par quelque actione contraria commodati, de ses dommage

accident de force majeure, sans la faute de l'em^ et intérêts. Voyes un exemple de cette règle

prunteur. auprà,n.9Xi,

La restitution volontaire, que l'emprunteur aurait faite au prêteur , sans exiger , pour lors , Quatrième eapèce,

de lui le remboursement de ces impenses , n'opère, en faveur du prêteur, aucune Bn de non gg Lorsque l'emprunteur, ayant perdu , pa

recevoir conlre la demande qu'a l'emprunteur ^^ f^^j^^ y^ ^y^^^^, q^j^i^i avait été prêtée, en pour s'en faire rembourser. , j^ p^j^ au prêteur , le prêteur , qui, depuis

La sentence , qui aurait condamné l'emprun- ^ recouvré la chose , est obligé de lui rendre oi

teuràrendrelacfaoseprêtée, sans faire mention ^^^^^ qY^q^q^ ou ce qu'il a reçu pour le prix

du remboursement des impenses, n'opèreaucune ^^^ commodatam perdidi; et pro ed pretiuti

fin de non recevoir. ^^^^. f^gindè rea in poteatate tuâvenit : Labe

C'est ce que nous apprenons de Gaïus , qui ait contrario judicio, autremmihiprœatare t

nous dit que , dans tous ces cas , l'emprunteur ^^j^^^ ^ ^^^^ ^^^^ ^ ^^ accepiati, reddere

ne pouvant pas obtenir le remboursement de ses ^17 ^ 5 £f , commod.

impenses par la voie de la rétention , doit aToir

recours à l'action commodati coNTRARiAi Quod „ . , , i • : j „♦„ .,♦.„ „ „«. ^.

. , . . ^ > Soit parce que la demande incidente u en a pas el

contrario judicto conaequt qutaque poteat, nous ^^^^.^ *;,, ^^^^^ ^^.^y^„ j ^té formée . le juge a om

,dit-il, id etiam » recto judicio, qUO cum eo ^y slatiier. Maïs s'il y avait statué en menant Uoi» <]

Cour , l'emprunteur ne pourrait plus le demandei

' Id est dircclo. obslante rei jttdicalte exceptione.

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