CHAPITRE III

sa promesse, avant qu^elle ait été acquittée, c^est tous appartenait pas, et que celui, à qui elle

un trouble que je fais a Tusage, pour lequel je appartenait, pourrait bien la réclamer dans peu,

Toas avais prêté mon registre , qui donne lieu à tous me Tayez dissimulé en me la prêtant ; si le

Taction cotnmodati contraria. Si tibi codicem propriétaire m'a obligé de la lui rendre , j'aurai

eommodavero, et in eo chirographum debitorem action contre tous pour les dommages et intérêts

iwifi» cavere feceris , egoque hoc interlevero ; êi que j'en ai soufferts , et que je n^eAsse pas souf-

qmiem ad hoc tibi cot^modavero, ut eaveretur ferts , si tous m'en aviez donné connaissance ,

fi&t m eo, teneri, me tibi contrario judicio, parce que j^aurais pris d'autres mesures, 'et que

l'emprunteur conclut , par cette action , à ce je oe vous aurais pas emprunté eette chose,

qu'il soit fait défenses au prêteur de le troubler Cela doit avoir lieu, non seulement si.c^est

dans l'usage qu'il doit avoir de la chose qu'il lui par malice , et pour me mettre dans l'embarras,

a prêtée , et à ce quUl soil condamné aux dom- que vous ne m'en avez pas averti , mais même

mages et intérêts qu'il a soufferts du trouble. dans le cas où ce serait à la Térité sans malice ,

79. Il résulte de ces principes , qu'il n'y a lieu mais par une lourde faute que tous ne m'auriez

à l'action contraria commodati , que lorsque le pas averti; putà, si, lors du prêt, ▼ous étiez

trouble arrive de la part du prêteur ou de ses déjà instruit du droit du propriétaire , et de la

héritiers. S'il arrive de la part d'un tiers , l'em- demande qu'il devait donner, pnmteur n^a aucune action contre le prêteur ,

qui a prêté la chose de bonne foi. Par exemple , Seconde espèce, si je vous ai prêté , pour un certain teiùps , un

magasin que je croyais de bonne foi m'appar- Bl . Une seconde espèce d'obligation , que le

tenir, et que , peu après y avoir logé vos mar- prêteur contracte envers l'emprunteur , c'est

chandises , et long-temps avant la fin du temps , celle de rembourser l'emprunteur des impoises

pour lequel je tous en aTais accordé l'usage , le extraordinaires , qu'il a faites pour la conser-

véritable propriétaire du magasin , ayant justifié Tation de la chose qui lui a été prêtée,

de son droit de propriété , tous ait contraint de. L'emprunteur est bien tenu des impenses or-

déloger tos marchandises ^ vous n'avez aucun dinaires , qui sont une charge naturelle du ser-

recours contre moi , pour le tort que vous souf- vice que l'emprunteur tire de la chose qui lui a

frez du délogement de vos marchandises , et du été prêtée ; mais il n'est pas tenu des extraordi-

trouble qui a été fait à l'usage que je vous avais naires. La chose prêtée continuant d'appartenir

accordé du magasin. au prêteur, et d'être à ses risques , c'est lui qui

En cela, le prêt à usage diffère du contrat doit supporter ces impenses; et Temprunteur,

de louage : car , si je vous avais loué le magasin, qui les a faites , en a la répétition contre le pré-

il n^est pas douteux que tous auriez contre moi teur, à moins qu'elles ne fussent modiques,

une action de garantie. , pour les dommages et Par exemple , si je tous ai prêté mon chcTal

intérêts que tous souffrez de l'éviction de la pour faire un Toyage, tous êtes obligé de le

jouissance du magasin. nourrir et de l'entretenir de fers à vos dépens ,

La raison de différence Tient de la différente cette dépense ordinaire étant une charge de la nature de ces contrats. Le contrat de louage est un jouissance que tous en avez. Mais s'il lui est surcontrat commutatif intéressé de part et d'autre : Tenu , pendant le cours du Toyage , une maladie or, il est de la nature de tous ces contrats, qui ait duré un temps considérable, les dépenses, qu^ils produisent l'obligation de la garantie, étant faites pour cette maladie, sont des dépenses exjuste que celui, qui reçoit ou doit receTOÎr de traordin^ires, dont tous dcTciaToir la répétition moi le prix ouTéquiv aient de ce qu'il me donne, contre moi. Il en est de même, si le ohcTal tous on de ce qu'il s'oblige de me donner , en soit ayant évé ravi par des Toleurs, tous btcz fait des garant enTcrs moi : Tégalité , qui est l'ame de frais pour faire courir après les Toleurs qui emees contrats , Texige ainsi. menaient le cheval , et pour le ramener : ces frais

Au contraire , le prêt à usage n'est pas un con- sont une dépense extraordinaire , dont tous aTOz

trat commutatif; il est entièrement lucratif vis-à- la répétition . Si, néanmoins, le cheTal n'avait été

vis de l'emprunteur. Or , c'est un principe , que , malade qu'un jour ou deux, et n'eût eu besoin que

dans tous les titres lucratifs, il n'y a pas lieu à de quelques petits remèdes peu coûteux ; ou si,

l'obligation de garantie : celui , qui donne quel- les voleurs ayant abandonné le cheval, il ne vous

que chose à ces titres , ne recevant rien pour ce en eût coûté qu'une bagatelle , que vous avez

qn^il donne , il est censé ne la donner que telle donnée à ceux qui l'ont ramené , vous ne seriez

qu'il l'a. pas reçu à rien demander au prêteur pour cela.

80. Cela a lieu , lorsque le prêt a été fait de C'est ce que nous apprenons de Gaïus en la loi 18,

bonne foi. Mais si, ayant connaissance, lors § 2 , dans une espèce à peu près semblable, qui du prêt , que la chose , que vous me prêtiez , ne est l'espèce de prêt qui a élé fait d'un esclave :

Si, néanmoins, celui, qui tient la chose pré- en la receTant, de même que, dans le prêt

cairement , ne pouTait , au moyen de Tusage usage , de la rendre «n individuo à celui de q

auquel il Ta employée , la rendre sur-le-champ il Ta reçue.

sans se causer un très grand préjudice , celui , 94. Ces couTentions ne sont pas , néanmoins

qui la lui a accordée , et qui en demande la le véritable contrat de prêt à usage ; car il e

restitution , serait tenu d^attendre ; sauf à se faire de Tessence de ce contrat , que celui ,- qui reçc

indemniser de ce quMl aurait souffert du retard, la chose , la reçoive pour s^en servir à un certa

90. Le précaire se faisant, de même que le usage, pour lequel elle lui est prêtée ^ au li< prêt à usage , pour le seul intérêt de celui , à que celui , à qui on donne une chose , pour qui Tusage de la chose est accordé , il doit, dans voir et Texamlner , la reçoit pour une fin diff notre droit, être tenu de la faute la plus légère, de rente. C'est pourquoi, il est dit dans la loi ] même que Temprunteur dans le prêt à usage. La § 2 , ff. c^e prœacr, verh. : Si quiê pretii expl différence, que le droit roMain avait établie, à randi cauad rem tradat, neque depositun cet égard , entre le précaire et le prêt à usage , neque cotnmodatum erit,

ne doit pas ét;>e reçue parmi nous, notant fondée Pareillement , celui , à qui on donne ui

que sur des subtilités qui' n'ont pas lieu dans chose pour Tessayer, la reçoit pour une aut

notre droit. fin ; car quoiqu'il doive s'en servir à quelqi

91. Quoique l'usage d'une chose, qui est usage , ne pouvant Tessayer qu>n s''en servani accordé précairement, ne soit pas déterminé, néanmoins cet usage n'est pas la fin, pour li celui , à qui il a été accordé , ne peut néanmoins quelle la chose lui a été donnée ] ce n'est qu'v se servir de la chose qu'à des usages auxquels moyenpour parvenir a celte fin, qui est d'essayi elle est propre et destinée. la chose, et d'en connaître la bonté ou les défaut

92. Étant obligé de la rendre à celui , de qui C'est pourquoi , 11 est dit dans fa loi 20 , ff. < il l'a reçue, aussitôt qu'il la. demandera, il ne prœscr, verh.y que, lorsqu'une chose a é1 doit paf la transporter au loin , puisqu'il se donnée à quelqu'un pour l'essayer, il y a lieu mettrait , par-là , hors d'état de satisfaire à cette l'action de prœecr. verb,

obligation. 95. Ces différentes espèces de prêt produiseï

Si la chose était périe où perdue , par un acci- des obligations seml^Iables à celles qui naisseï

dent de force majeure, dans le lieu où il l'a du prêt à usage. Celui, qui reçoit la chose, i

indûment transportée , il serait tenu de cette rend , de même que dans le prêt à usage , e

perte, parce qu'il est en faute de l'y avoir la recevant, débiteur de restitution de ceti

transportée. chose même in individuo. S'il en avait perç

I F II quelques fruits , il serait tenu, de même que dai

le prêt à usage , d^en faire raison à celui de qi

De quelques espèces de prêts différens du prêt à »1 « reçu la chose. C'est la décision de Pomponius

usage, ^* quem quœstum fecit is, qui experiendui

quidaccepit; veluti sijumenta fuerint, eaqu

93. Nous donnons quelquefois à un autre une locata sintj idipsumprœstabit qui experiendui chose , pour qu'il la voie et l'examine ,. et quel-» dédit :neque enimante eam remquœstui cuiqu quefois pour qu'il en fasse l'estimation; cette esseoportetjpriuequàmpericuloejussit;l,\^ personne , en la recevant , s'oblige , au moins § 1 , ff . commod,

tacitement, de nous la rendre après qu^il l'aura S'il n'avait fait ces profits, que depuis qu

examinée. Tachai de la chose a été conclu, ces profits li

Nous donnons aussi quelquefois à quelqu'un appartiendraient. Aussitôt après la conclusion d

une chose pour qu'il l'essaie. C'est ce qui arrive , marché , la chose est aux risques de l'acheteur

lorsque celui , à qui on propose Tachât d'une et par conséquent à son profit,

chose , veut , avant de se déterminer à Tachât 96. A l'égard du soin , que doit apporter à 1

•qu'on lui propose, connaître la bonté de la conservation de la chose celui à qui on Ta donné

chose par Tessai qu'il en fera. pour la voir et l'examiner, il faut avoir recoui

Ces conventions sont des espèces de prêt : à la règle ordinaire, rapportée «tiprà,n. 48é

elles ont cela de commun avec \q prêt à usa^e, suiv, , et dans notre Traité des obligations

que celui , qui donne à quelqu'un sa chose , pour n. 142.

la voir et l'examiner, ou bien pour Tessayer, en Suivant cetterègle,ilfautdire, que, lorsqu'un

retient , de même que dans le prêt à usage , non chose a été donnée à quelqu'un pour la voir, i

seulement la propriété, s'il en est le propriétaire, c'est pour Tintérêt seul de celui qui Ta donnée

mais même la possession ; celui, qui reçoit la joutô^ afin que celui, à qui il l'a donnée, Testimât

chose, ne la détient qu'au nom de celui de qui il et lui en dît la valeur, qu'il était bien aise d

Ta reçue j et celui, qui reçoit la chose, s'oblige, savoir j en ce cas , bclui , à qui on a donné 1