‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 188 sur 467 · CHAPITRE I · texte numérisé non relu

CHAPITRE I

aucune injustice. Il exorbite, à la yérité, delà votre supériorité, je ▼euiile, quoiqu^à forces

nature des contrats intéressés de part et d^autre; inégaies et sans aucun avantage, jouer contre

et, dans le cas auquel tous gagnerez la partie, vous une somme égaie de part et d^autre, vous

il contient une donation, que je vous fais, de ne pouvez pas, sans injustice, jouer contre moi

Técu dont la somme , que je joue contre vous , 'cette somme égale, sans me faire aucun avantage

excède celle que vous joues contre moi : mais cet d e votre part.

avantage , que je vous fais , étant un avantage On opposera que , dans le contrat de vente , je

que je ne puis ignorer, et que je vous fais de mon puis, sans injustice, vous vendre une chose qui a

bon gré, et avec une pleine connaissance, ne un vice, en vous avertissant du vice. La réponse

contient aucune injustice. est que, lorsque je vous averti du vicede la chose,

21 . Dans les jeux , qui sont mêlés d'adresse et je pois bien vous la vendre sans injustice, pourvu de hasard, tels que sont le jeu du trictrac, le jeu que je ne vous la vende que le prix qu'elle vaut , de piquet et autres , si vous êtes plus habile que eu égard au vice qu'pUe a : car ne vous vendant moi à ce jeu,, il y a plus de probabilité que ce la chose que le prix qu'elle vaut, eu égard à ce sera vous qui gagnerez la partie , qu'il n'y en a vice, il y a égalité dans le contrat; il ne renferme que ce sera moi ; par conséquent le risque , que aucune injustice; la réticence du vicedelachose^ je cours , de vous donner la somme convenue , qui eut pu vous détourner de l'acheter, étant la si vous gagnez, est plus grand et d'une plus seuleinjusticequececontrat,d'ailleurségat, pougrande valeur que celui, que vous courez, de me vait renfermer. Au co^aire, dans notre espèce, donner la même somme , si je gagne : par con- quoique vous m'ayez averti de votre supériorité séquent, suivant les principes que nous venons au jeu, le contrat ne laisse pas d'être injuste; d'établir, le contrat du jeu renferme, en ce cas, Tinjustice du contrat ne venant pas , en ce cas, une injustice. de la réticence de votre supériorité , mais de

22. On peutrétablir de deux manières l'égalité Tinégalité que cette supériorité cause dans le dece contrat, et le rendre juste et équitableentre contrat, lorsqu'elle n'est pas compensée par deux joueurs de forces inégales. l'une des deux manières dont nous avons vu

La première de ces deux manières est , que ci-dessus qu'elle pouvait l'être,

vous me donniez un avantage aujeu, par exemple, On ne peut pas dire que le consentement, que

tant de points d'avance , qui compensent la je donne à jouer .avec vous à forces inégales , en

supériorité d'habileté que vous aviez sur moi , et étant averti, couvre cette injustice, suivant cette

qui rendent , au moyen de cette compensation , maxime , f^olenti non fit injuria. Je réponds

l'espérance du gain de la partie aussi probable que cette maxime n'a ici aucune application :

de mon cété que du vôtre. car si je consens à jouer avec vous à forces

La seconde manière de rétablir l'égalité , est inégales , quoiqu'averti de votre supériorité , ce

que vous, qui avez sur moi une supériorité n'est pas que j'aie la volonté de vous gratifier et

d'habileté , jouiez contre moi une somme plus de vous faire aucun avantage , mais c'est parce

^ande , que celle que je joue contre vous , dans que je me persuade , par erreur, ou que je suis

la même proportion que le risque, que je cours, aussi habile que vous , ou que je suis heureux

de perdre , est plus grand que celui , que vous au jeu , et que ce bonheur , que je m'imagine

courez de votre côté. avoir au jeu, compense votre supériorité. L'avan-

Par exemple , si, au moyen de la grande supé- tage , que je vous fais en jouant contre vous à

riorité que vous avez sur moi , le risque , que je forces inégales , n'est donc pas un avantage que

cours de perdre , est plus grand du double que je vous fais volens , et ce n'est pas le cas de la

celui que vous courez , il y aura égalité dans le maxime , f^olenti non fit injuria ; c'est un

contrat, si vous jouez contre moi une somme , avantage, que l'erreur, en laquelle je suis,

qui soit le double de celle que je joue contre m'engage à vous faire; et vous ne pouvez pas,

vous ; putàj si vous jouez six livres contre trois sans injustice , profiter de mon erreur.

fLuejejoue contre vous. 23. L'injustice, qui se rencontre dans le

Lorsque la supériorité, que vous avez sur moi, contrat, par lequel je joue avec vous à forces

n'est pas compensée de l'une de ces deux ma- inégales , quoiqu'averti de votre supéiiorité , le

nières , l'inégalité , qui se trouve dans le contrat, rend-elle entièrement nul , ou seulement réfor-

le rend injuste ; si ce n'est qu'en jouant contre mableet réductible à la somme, contre laquelle,

vous avec une pleine connaissance de votre supé- eu égard à votre supériorité, vous auriez pu

riorité sur moi, j'ai eu intention de vous gratifier, jouer équitablement celle que vous avez jouée ?

et que je vous l'aie déclaré. Par exemple, en supposant que la supériorité ,

niais si je n'ai pas eu intention de vous gratifier, que vOus avez sur moi , rende le risque , que je

et que, néanmoins , ayant une fausse confiance cours de perdre la partie, plus grand du double

que le hasard me favonserait , quoiqu'averti de que celui que vous courez de la perdre , vous

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pouvez jouer éc|uitableraent contre moi une laquelle, eu ég;ard à votre supériorité, vous

somme, qui soit le double de celle que je jouerai pouviez jouer équitablement celle que tous aves

contre vous. Si, néanmoins , nous avons joué de jouée. Il est vrai qu'ignorant de part et d'autre

part et d'autre une somme égale, putà, une nos forces, nous avons fait de bonne foi le

somme de six livres , Tinjustice , que renferme contrat , mais le risque , que je cours par ce

ce contrat, le rend-elle entièrement nul, de contrat, étant, eu égard à la supériorité que

manière que , si vous gagnez, je ne vous doive vous avez sur moi , plus grand, j9»tô^ du double

rien? ou le contrat sera-t-il seulement réfor- que celui que vous courez, ce contrat ne laisse

mable? Je pense qu'il doit seulement être réfor- pas de renfermer en soi une injustice, et de

mable , et que , si vous gagnez la partie , je vous pécher contre Tégalité , en ce que le risque , que

dois , non pas à la vérité une somme de six je cours , quoique double de celui que vous

livres , mais une somme de trois livres , qui est courez , n'y est pas plus payé que celui que vous

celle, contre laquelle vous pouviez jouer contre courez. Ce contrat étant donc injuste en. soi,

moi celle de six livres. En effet, puisque j'ai quoique nous Tayons fait de bonne foi, vous

voulu jouer , quoiqu'averti de votre supériorité ; n'en êtes pas moins obligé à en réformer Tinjus^

puisque j'ai pu gagner la somme de six livres, et tice, en réduisant la somme , que je vous dois

que vous avez couru envers moi un risque de pour le gain de la partie , à la moitié de celle

me payer cette somme dans le cas auquel j'aurais que vous avez jouée contre moi.

gagné, qui était un cas laps possible, il ne serait II en est de ce contrat comme d'un contrat

pas équitable que , de mon côté , je n'en eusse de vente , par lequel une chose aurait été vendue

couru aucun. C'est pourquoi, dans le cas, au-delà de son juste prix. Quoique l'une et

auquel vous avez gagné la partie , je vous dois l'autre des parties aient de part et d'autre ignoré

payer , pour le prix du risque que vous avez le prix de la chose vendue , et aient contracté

couru, non pas à la vérité une somme de six de bonne foi , le contrat ne laisse pas d'être

livres , le risque , que vous avez couru , n'étant injuste en soi par l'excès du pri^ ; et le vendeur ,.

pas égal au mien, mais une somme de trois lorsqu'il vient à découvrir cette injustice, est

livres , qui est le véritable prix de ce risque , qui obligé à la réparer , en rendant à l'acheteur

était moindre de la moitié que celui que j'ai l'excédant qu'il a payé du juste prix , ou en l'en

couru. déchargeant , s'il ne l'a pas encore payé. Pareil-

Il faudrait décider autrement, si, par dol, lement , quoique, dans notre espèce, nous ayons

vous m'aviez engagé à jouer contre vous à forces contracté de bonne foi. .le contrat ne laisse pas

inégales , en me cachant la supériorité que vous d'être injuste , et vous êtes obligé d'en réformer

aviez sur moi au jeu. Le contrat , en ce cas , est l'injustice de la manière dont nous venons de le

entièrement nul de votre côté. Si vous gagnez, dire , lorsqu'on jouant vous vous êtes aperçu de

vous ne pouvez licitement rien recevoir du prix ^ votre supériorité.

du jeu; et, si vous l'avez reçu, vous êtes obligé A l'égard de ce que dit Barbeyrac, que,

à me le restituer : car c'est par votre dol que chacun des joueurs ignorant la force de son

j'ai été engagé à faire cette partie de jeu, que je adversaire , lorsqu'ils ont fait la partie , chacun

n'aurais pas voulu faire , si j'avais connu votre a de part et d'autre pouru le risque de trouver

supériorité. dans son adversaire un joueur plus fort que lui,

24. Lorsque nous avons joué ensemble sans ce qui forme entre eux une égalité de risques ;

nous connaître, Barbeyrac, en son Traité du je réponds que ce risque, que chacun de ces

Jeu, l, 2 , chap.2, n. 15 , pense que Ja supério- joueurs a couru , de trouver dans son adversaire

rite , que vous vous trouvez avoir sur moi , n'em- un joueur plus fort que lui , est un risque étran-

pêche pas quevous ne puissiez recevoir licitement ger, et n'est pas ce qui forme la substance du

en entier le prix du jeu pour la première partie , contrat. D'ailleurs , il est faux qu'il y ait égalité

parce que ne nous connaissant ni l'un ni l'autre , entre les joueurs, même à l'égard de cette espèce

si j'ai couru le risque de trouver en vous un de risque ; car le risque , que le bon joueur a

joueur plus fort que moi, vous avez pareillement couru , de trouver, dans son adversciire , qu'il

couru le risque de trouver en moi , que vous ne ne connaissait pas , un joueur plus fort que lui ,

connaissiez pas , un joueur plus fort que vous ; était beaucoup moindre que celui que courait le

ce qui fait , dans le contrat que nous avons fait joueur ignorant.

pour cette première partie, une égalité de risques 25. Il nous reste à parler delà troisième espèce

de part et d'autre , qui le rend équitable. de jeux , qui sont les jeux de pure adresse. Dans

Je pense, au contraire, que, même en ce cas , ces jeux , il n'est pas douteux que le contrat est

lecontratestréformable, et que vous ne pouvez, inégal, et par conséquent injuste, si celui des

si vous gagnez la partie , recevoir licitement la joueurs , qui est considérablement plus fort que

somme entière , mais seulement celle , contre l'autre , ne récompense pas la supériorité qu'il

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