‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 20 sur 467 · CHAPITRE IV · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV

chose ponr la voir, n'^est tenu d^apporter a la du même degré de faute. Il est tenu de la faute

consenration de cette chose que de la bonne foi : la plus légère , de levisêimd culpd , lorsque c^est

il n'est tenu, à cet égard, quffde dolo eidelatd en sa faTeur seulement qu^on lui a dtfnné la

cytlfà. Au contraire , si la chose , qu'on a donnée chose à voir ; il n'est tenu que de la faute légère,

i. iroir à quelqa^un , ne lui a été donnée qu'à sa de levi culpd , lorsque c'est pour l'intérêt des

prière, et uniquement pour satisfaire sa curiosité, deux parties qu'on la lui a donnée à voir.

le prêt étant fait , en ce cas , in gratiam êoliua On peut donner pour exemple du cas , auquel

acc^nentis, celui , à qui on a donné la chose à on a donné à quelqu'un une chose à Toir pour

▼oir, doit être, de même que dans le prêt à l'intérêt commun des parties, celui où j'aurais

ma^, obligé au soin le plus exact , et être tenu donné une chose à quelqu'un avec qui je serais

de kttMimd culpd, en pourparler pour la lui vendre ; car c'est pour

C'est ce que nous enseigneUlpien,enla loi 10, parvenir à un marché , qui devait se faire pour

Jl,ff. Commod.j où il est dit : Si rem inapectori notre intérêt commun , que je la lui ai donnée

dfediy an similis sit ei, çui comtnodata rea est y à voir.

ifweritur? et si quidem med causd dedi , dum 97. On doit faire les mêmes distinctions à

tolo pretium exquirere, dolum mihi taniùm Tégard de celui, à qui on a donné la chose à

prœatahit; si sut y et custodiam, essayer. Si c'est pour l'intérêt commun de lui et

Papinien décide la même chose en la loi 17, de celui qui la lui a donnée à essayer, il doit

J2, ff. de prœacr. verh. Si oui inspiciendum y apporter à cette chose le soin qu'a coutume

dedi y sive ipsius cauaây.êive utriuaque , et d'apporter un hon père de famille aux choses qui

dolum, et culpam mihi prœatandum eaae dico y lui appartiennent, et être tenu de levi culpd.

propterutilitatemy periculum non; aivero met. On peut de même apporter pour exemple le cas ,

duntaxat causd datum eat y dolum aolùmy quia auquel je donne une chose à essayer à quel-

propè depositum hoc accedit, qu'un , avec qui je suis en pourparler pour la lui^

Observes que Papinien ne joint ensemble le vendre, cas, auquel la chose a été donnée à voir à quel- Mais si c'est pour mon intérêt seul que j'ai qa'un en faveur seulement de celui à qui on l'a donné une chose à essayer à quelqu'un , je n'ai donnée à voir, et celui, auquel on l'a donnée à droit d'exiger de lui que la bonne foi, et il n'est voir pour l'intérêt commun des deux parties, tenu que de dolo et latd culpd; comme dans que pour décider que, dans l'un et dans l'autre le cas auquel , voulant savoir si je pouvais sûrecas, il ne suffit pas à celui, à qui on a donné mentmonter un cheval dont on m'a fait présent, la chose à voir, d'apporter de la bonne foi; je l'ai donné à essayer à un de mes amis, bon mais que , dans Tun 'et dans l'aub-e cas , il est écuyer, pour connaître s'il n'était pas peureux, tenu de la faute , c'est-à-dire , du défaut de soin, s'il avait les jambes sûres , s'il était assez doux , Cependant , il n'en faut pas conclure que ce soit pour que je le pusse monter sûrement, etc.

Fin DU TRAITS DU PRET A USAGE.

TOKB III-

TRAITE

DU COHTRÂT

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