CHAPITRE III

*Sf le Jeu produit quelque obligation ; et si F on est obligé de restituer o^

qu'on a gagné au jeu à ceux qui ont perdu.

49. Les anciennes Ordonnances de nos rois ait été bornée aux jeux de hasard , néanmoins ayant défendu tous les jeux, à Texception de la jurisprudence s'est conservée de dénier Tacceux qui sont propres à exercer au fait des tien pour le jeu, à l'égard de quelque jeu que armes, et n'ayant fait aucune distinction à l'égard ce fût .

de tous les autres jeux, entre ceux qui sont jeux La raison est, que, quoique la défense des

d'adresse , et ceux qui sont jeux de hasard , ni jeux ne subsiste aujourd'hui qu'à l'égard dos

entre le gros jeu et le petit jeu ; c'était une con- jeux de hasard, les autres jeux sont plutôt tolé-

séquence que les jeux, quels qu'ils fussent, à rés qu'autorisés; ou s'ils sont permis, ils ne le

l'exception de ceux propres à exercer au fait des sont que comme simples récréations , et ne sont

armes , ne pussent produire d'obligation civile , point considérés comme actes de commerce,

ut que les joueurs ne dussent pas être reçus à destinés à produire des droits et des obligations,

poursuivre en justice le paiement de ce qu'ils C'est pourquoi , les joueurs peuvent bien rece-

auraient gagné au jeu. voir honnêtement et licitement les sommes mo-

50. Quoique , par la suite , la défense des jeux diques qu'ils ont gagnées en jouant à un petit